Centrale des marchés
fourniture de pieces detachees et de produits de garage necessaires a l'entretien du parc automobile de la ville pour les annees 2014, 2015, ET 2016 83 fourniture de pièces détachées et de produits de garage nécessaires à l'entretien du parc automobile de la ville au profit de la Commune à Six-Fours-les-Plages lieu : hôtel de Ville, Place du...
Commune de Six-Fours-les-Plages 83140Six-Fours-les-Plages secretariat.marches@mairie-six-fours.fr
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Fourniture de pieces detachees et de produits de garage necessaires a l'entretien du parc automobile de la ville pour les annees 2014, 2015, ET 2016

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Marché public ou privé
Référence du marché : 944828

Date de clôture estimée : 03/03/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (25/01/14)
27285-2014
BOAMP (24/01/14)
14-11433

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Commune de Six-Fours-les-Plages. Code d'identification nationale : 21830129900010, hôtel de Ville, Place du 18 Juin 1940, à l'attention de le maire, F-83140 Six Fours-les-Plages. E-mail : secretariat.marches@mairie-six-fours.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.marches-publics.info.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.info.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES : SERVICE MARCHES, hotel de ville - place 18 juin 1940, F-83140 Six Fours-les-Plages. Tél. : (+33) 4 94 34 93 09. Fax : (+33) 4 94 34 93 19

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES : SERVICE MARCHES, hôtel de Ville - place du 18 Juin 1940, F-83140 Six Fours-les-Plages
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale

Autre : collectivité territoriale.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de pieces detachees et de produits de garage necessaires a l'entretien du parc automobile de la ville pour les annees 2014, 2015, ET 2016.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS , FR825, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
les fournitures sont réparties en 7 lots traités par marchés séparés à bons de commande.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34300000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les montants limites sont les suivants pour la durée totale du marché:.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de pièces détachées adaptables pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3,5 tonnes, ainsi que les batteries et autres matériels électriques pour tous types de véhicules
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 45 000 EUR et 270 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et prestations de réparation de pneumatiques pour tous types de véhicules
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34351100.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 30 000 EUR et 135 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de produits de garage
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 24 000 EUR et 96 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de pièces détachées captives exclusives pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3,5 tonnes de marque RENAULT et DACIA
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 15 000 EUR et 84 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de pièces détachées captives exclusives pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3,5 tonnes de marque PEUGEOT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 6 000 EUR et 75 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de pièces détachées captives exclusives pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3,5 tonnes de marque CITROEN
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 10 500 EUR et 75 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et livraison d'ingrédients de peintures et matériels carrosserie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44800000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 13 500 EUR et 66 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : -les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement; Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie; Délai de garantie :1 an minimum à compter de l'admission.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : -Financement:Budget commune 2014, 2015 et 2016; Forme de prix:révisable;le paiement du marché sera effectué par virement dans un délai de 30 jours; Facturation mensuelle.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire pour tous les lots.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -La lettre de candidature Dc1; Un pouvoir le cas échéant; Copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire; La déclaration du candidat Dc2.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Présentation d'une liste des principales prestations de fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les prestations de fournitures seront prouvées par des attestations des destinataires ou, à défaut par une déclaration du candidat.
-note retraçant les moyens en personnel et en matériel du candidat.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix %
Pondération : 55.
2. qualité %
Pondération : 45.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2014/PiècesAuto.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 3 mars 2014, à 16:00

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
3 mars 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Lieu : application des articles 22 et 23 du code des marchés publics.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Procédure : Appel d'offres ouvert, les lots 1,2,3,4,5,6,et 7, marchés à bons de commande passé en application de l'article 77 de code des marchés publics, sont des accords cadres au sens de la directive européenne n°2004/18
marché à bons de commande
criteres d'attributions : pour les lots 1 et 2.
Pour les lots 3, 4,5, 6 et 7:
-prix 60 %
-Qualité 40 %
Durée du marché : Le marché est conclu pour une durée FERME allant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2016
renseignements administratifs :
commune de six-fours-les-plages, service marches, Hôtel de Ville - place du 18 Juin 1940
83140 Six-Fours-Les-Plages
Tél : 0494349438 Fax : 0494349319
renseignements techniques :
, Direction Parc automobile
tél : 0494321677 Fax : 0494349319
unité monétaire utilisée, l'euro.jours et heures d'ouverture des bureaux : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00et 13h30 à 16h30.
Date prévisionnelle d'ouverture des offres :04/03/2014
le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement. Les candidats peuvent transmettre leur offre par support papier ou par support électronique( format à utiliser : pdf).
Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique (CD Rom, DVD Rom, clé Usb) ou sur support papier dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 Septembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Utilisation via la plate-forme de dématérialisation de la commune d'un antivirus avant de réceptionner les plis.
Futur marché : le marché retenu, préalablement transmis par voie électronique ou par support électronique en version "copie de sauvegarde" pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier.
Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) et de remettre une offre de façon dématérialisée via le site "profil acheteur" http://www.marches-publics.info/ ou via le site de la ville suivant http: // www.ville-six-fours.fr
Critères de sélection des candidatures:capacité professionnelle, technique et financière.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 janvier 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon, 5, rue Racine, Bp40510 Cedex 9, F-83041 Toulon. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 94 42 79 30. URL : http://www.ta-toulon.juradm.fr. Fax : (+33) 4 94 42 79 89
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine, Bp40510 Cedex 9, F-83041 Toulon. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 94 42 79 30. URL : http://www.ta-toulon.juradm.fr. Fax : (+33) 4 94 42 79 89
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 janvier 2014.

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