Centrale des marchés
83 location de deux tracteurs agricoles neufs sur pneus à Six-Fours-Les-Plages 83 location de deux tracteurs agricoles neufs sur pneus à Six-Fours-Les-Plages ville : Six Fours-les-Plages code_postal : 83140 lieu : hôtel de Ville, Place du 18 Juin 1940
Commune de Six-Fours-les-Plages 83140Six-Fours-les-Plages secretariat.marches@mairie-six-fours.fr
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83 location de deux tracteurs agricoles neufs sur pneus à Six-Fours-Les-Plages

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Marché public ou privé
Référence du marché : 660943

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (13/04/13)
13-65199
JOUE (13/04/13)
121182-2013

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Commune de Six-Fours-les-Plages, hôtel de Ville, Place du 18 Juin 1940, à l'attention de le maire, F-83140 Six Fours-les-Plages. E-mail : secretariat.marches@mairie-six-fours.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.marches-publics.info.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.info.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :

Autre : collectivité territoriale.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
location
Code NUTS , FR825, .
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
location de deux tracteurs agricoles neufs sur pneus.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34138000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. prix : 55 %.
2. valeur technique : 45 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013/Tracteurs.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 019-028376 du 26/01/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Intitulé : Marché n° : 13.011
V.1) Date d'attribution du marché : 29 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ALCATOR, RUE DES CLOUTILS, 45460 BRAY EN VAL.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 77 203 EUR.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info
Date de signature du marché : 27/03/2013
durée : Le marché est conclu pour une durée ferme allant du 1er/04/2013 au 31/08/2015.
Montant de la seule offre prise en considération : 70 107,66 EUR (H.T.) (offre de base)+ 7 095,00 EUR (H.T.)(Option)
Le contrat est consultable dans les conditions fixées par la jurisprudence "Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 n°291545)
Après rendez-vous pris par écrit auprès du Service des Marchés Publics.
Référence de la publication au BOAMP avis n°13.14209 - annonce n°234 publiée le 26/01/2013 dans le BOAMP n°19b.
Référence de la publicité au JOUE : 2013/s019-028376 publié le 26/01/2013.
Code NUTS Fr825
Adresse Internet du profil acheteur : http://.ville-six-fours.fr
Type de pouvoir adjudicateur et activité principale : collectivité territoriale.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 avril 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 19 B, annonce n° 234 du 26 janvier 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon, 5, rue Racine, Bp40510 Cedex 9, F-83041 Toulon E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr Tél. : (+33) 4 94 42 79 30

Adresse(s) internet : http://www.ta-toulon.juradm.fr Fax : (+33) 4 94 42 79 89
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine, Bp40510 Cedex 9,F-,83041 Toulon, E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr, tél. : (+33) 4 94 42 79 30, URL : http://www.ta-toulon.juradm.fr Fax : (+33) 4 94 42 79 89
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 10 avril 2013.

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