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A proximité de Éleu-dit-Leauwette 62300 Pas De Calais
Acheteur : Mairie de Lens
17bis Place Jean Jaurès
62307 Lens cedex
Tel : +33 0321698672
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 20/10/2023  
5 Lots
Lot 1
lot 1 - abonnements T2, et T0, séquences SDA associée (Téléphonie fixe)
Lot 2
lot 2 - abonnements analogiques (Téléphonie fixe)
Lot 3
lot 3 - services de téléphonie mobile voix et data
Lot 4
lot 4 - accès Internet à débit garanti
Lot 5
lot 5 - accès Internet à débit non garanti
Secteurs d'activité
Services d'interconnexion.
Services de téléphonie et de transmission de données.
Services de téléphonie mobile.

services de Télécommunications

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/09/2023
JOUE - 559311-2023

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville de lens
Adresse postale: 17bis, Place Jean Jaurès
Ville: Lens
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62300
Pays: France
Point(s) de contact: Direction de la commande publique
Courriel: Areck@mairie-lens.fr
Téléphone: +33 321690824
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.villedelens.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_bbg0GrFqhr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_bbg0GrFqhr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_bbg0GrFqhr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivité territoriale
I.5)Activité principale
Autre activité: Collectivité territoriale

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

services de Télécommunications

Numéro de référence: AS23047
II.1.2)Code CPV principal
64210000 Services de téléphonie et de transmission de données
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

abonnements et l'acheminement des communications téléphoniques Fixe Abonnements, terminaux et services de téléphonie Mobile Voix et Data Connexion Internet Débit Garanti et non garanti

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 980 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 1 - abonnements T2, et T0, séquences SDA associée (Téléphonie fixe)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
64210000 Services de téléphonie et de transmission de données
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution:

mairie de Lens

II.2.4)Description des prestations:

abonnements T2, et T0, séquences SDA associée (Téléphonie fixe)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

cet accord-cadre est passé pour une durée de 2 ans à compter du 1er janvier 2024. Il est reconductible 1 fois 2 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

une visite de l'hôtel de ville ce lot 1 (téléphonie fixe) est fortement recommandée

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 2 - abonnements analogiques (Téléphonie fixe)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
64210000 Services de téléphonie et de transmission de données
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution:

mairie de Lens

II.2.4)Description des prestations:

abonnements analogiques (Téléphonie fixe)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 180 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

cet accord-cadre est passé pour une durée de 2 ans à compter du 1er janvier 2024. Il est reconductible 1 fois 2 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 3 - services de téléphonie mobile voix et data

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
64212000 Services de téléphonie mobile
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution:

mairie de Lens

II.2.4)Description des prestations:

services de téléphonie mobile voix et data

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 440 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

cet accord-cadre est passé pour une durée de 2 ans à compter du 1er janvier 2024. Il est reconductible 1 fois 2 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

sur cet Accord-Cadre lot 3 Services de téléphonie mobile voix et data il est sollicité des échantillons

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 4 - accès Internet à débit garanti

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
64221000 Services d'interconnexion
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution:

mairie de Lens

II.2.4)Description des prestations:

accès Internet à débit garanti

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

cet accord-cadre est passé pour une durée de 2 ans à compter du 1er janvier 2024. Il est reconductible 1 fois 2 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

une visite de l'hôtel de ville ce lot 4 (accès Internet à débit garanti) est fortement recommandée

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 5 - accès Internet à débit non garanti

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
64221000 Services d'interconnexion
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution:

mairie de Lens

II.2.4)Description des prestations:

accès Internet à débit non garanti

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

cet accord-cadre est passé pour une durée de 2 ans à compter du 1er janvier 2024. Il est reconductible 1 fois 2 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession déterminée
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables:

respect de la législation en matière de téléphonie fixe, Mobile et internet

III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

se référer au CCTP

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/10/2023
Heure locale: 12:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 23/10/2023
Heure locale: 00:00
Lieu:

direction de la commande publique

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

au terme des présents accords-cadres

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:

afin d'obtenir toutes les précisions sur cette consultation, il est vivement conseillé de télécharger le DCE dans son intégralité à l'adresse de suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_bbg0GrFqhr

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
Adresse internet: https://www.telerecours.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1, rue du préfet Erignac
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/09/2023
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