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A proximité de Annecy 74011 Haute Savoie
Acheteur : Ville d'ANNECY
74011 Annecy
Tel : 0485467922
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 16/10/2023  
5 Lots
Lot 1
substrats de productions et fleurissements
Lot 2
engrais organo-minéraux pour entretien des espaces verts
Lot 3
engrais minéraux pour production et fleurissement
Lot 4
gazons pour entretien des espaces verts et terrains de sports
Lot 5
engrais terrains de sport
Secteurs d'activité
Gazon artificiel.
Engrais d'origine animale ou végétale.
Produits horticoles.
Engrais divers.
Engrais minéraux phosphatés.

fourniture et livraison de substrats, engrais et gazons pour la ville d'annecy

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/09/2023
JOUE - 564880-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville d'annecy
Numéro national d'identification: 20006340200016
Adresse postale: esplanade de l'hôtel-de-ville
Ville: Annecy
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Code postal: 74011
Pays: France
Courriel: marchespublics@annecy.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.annecy.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.annecy.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.annecy.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: centre horticole 40 avenue de Loverchy : Franck Baudier
Adresse postale: centre horticole 40 avenue de Loverchy
Ville: Annecy
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Code postal: 74000
Pays: France
Courriel: franck.baudier@annecy.fr
Téléphone: +33 667160974
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.annecy.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.annecy.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.annecy.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture et livraison de substrats, engrais et gazons pour la ville d'annecy

Numéro de référence: 23ff-Cp-0636-C
II.1.2)Code CPV principal
03121000 Produits horticoles
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

la présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2124-2 du Code de la Commande Publique.Cet accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R 2162-13 et 14 du Code de la Commande Publique.Le marché est composé de 5 lots : (Mini/Maxi euro(s) Ht)Le lot no1 : Substrat pour production et fleurissementmini: 25 000.00 / maxi: 80 000.00le lot no2 : Engrais organo-minéraux pour entretien des espaces vertsmini: 15 000.00 / maxi: 60 000.00pour le lot no3 : Engrais minéraux pour production et fleurissementmini: 1500.00 / maxim: 8 000.00pour le lot no4 : Gazons pour entretien des espaces verts et terrains de sportsmini: 20 000.00 / maxi: 70 000.00pour le lot no5 : Engrais terrains de sportmini: 30 000.00 / maxi:75 000.00

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

substrats de productions et fleurissements

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03121000 Produits horticoles
24440000 Engrais divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution:

centre horticole 40 avenue de Loverchy 74000 - annecy

II.2.4)Description des prestations:

substrats de productions et fleurissements

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

pour chacun des lots, L'Accord-Cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour la même période (soit 4 ans maximum), sauf décision contraire de la personne publique, formalisée par mail, dans un délai de 2 mois avant la date anniversaire du marché

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

substrats de productions et fleurissements

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

engrais organo-minéraux pour entretien des espaces verts

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24421000 Engrais minéraux phosphatés
24440000 Engrais divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution:

centre horticole 40 avenue de Loverchy 74000 - annecy

II.2.4)Description des prestations:

engrais organo-minéraux pour entretien des espaces verts

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

pour chacun des lots, L'Accord-Cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour la même période (soit 4 ans maximum), sauf décision contraire de la personne publique, formalisée par mail, dans un délai de 2 mois avant la date anniversaire du marché

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

engrais organo-minéraux pour entretien des espaces verts

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

engrais minéraux pour production et fleurissement

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24421000 Engrais minéraux phosphatés
24440000 Engrais divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution:

centre horticole 40 avenue de Loverchy 74000 - annecy

II.2.4)Description des prestations:

engrais minéraux pour production et fleurissement

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

pour chacun des lots, L'Accord-Cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour la même période (soit 4 ans maximum), sauf décision contraire de la personne publique, formalisée par mail, dans un délai de 2 mois avant la date anniversaire du marché

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

engrais minéraux pour production et fleurissement

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

gazons pour entretien des espaces verts et terrains de sports

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39293300 Gazon artificiel
24440000 Engrais divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution:

centre horticole 40 avenue de Loverchy 74000 - annecy

II.2.4)Description des prestations:

gazons pour entretien des espaces verts et terrains de sports

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

pour chacun des lots, L'Accord-Cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour la même période (soit 4 ans maximum), sauf décision contraire de la personne publique, formalisée par mail, dans un délai de 2 mois avant la date anniversaire du marché

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

gazons pour entretien des espaces verts et terrains de sports

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

engrais terrains de sport

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24430000 Engrais d'origine animale ou végétale
24440000 Engrais divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution:

centre horticole 40 avenue de Loverchy 74000 - annecy

II.2.4)Description des prestations:

engrais terrains de sport

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

pour chacun des lots, L'Accord-Cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour la même période (soit 4 ans maximum), sauf décision contraire de la personne publique, formalisée par mail, dans un délai de 2 mois avant la date anniversaire du marché

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

engrais terrains de sport

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

- Une liste de références récentes, sur les cinq dernières années, concernant des missions similaires. Ces références devront détailler : Maître d'ouvrage, nature de l'opération, mission exécutée, montant de la mission, personne responsable de l'opération pouvant être contactée

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 16/10/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 16/10/2023
Heure locale: 14:00
Lieu:

annecy

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.annecy.fr -Financement sur fonds propres selon les règles de la comptabilité publique.Pour tout renseignement d'ordre technique ou administratif, les candidats sont invités à poser leurs questions au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres via la plate-forme d'achat de la Ville d'annecy, accessible depuis son site Internet : www.annecy.fr, rubrique marchés publics, cockpit " Correspondre avec l'acheteur " de la consultation considérée. Une réponse sera adressée sur la plate-forme au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres à l'ensemble des candidats ayant téléchargé le dossier.En cas de difficultés d'utilisation de la plateforme les candidats pourront s'adresserpar téléphone à la Direction de la Commande Publique de la Ville d'annecy - tél. : 04.50.33.88.39. - mail : marchespublics@annecy.frles recours peuvent être effectués par voie postale à l'adresse ci-dessus ou par voie électronique via l'application " télérecours citoyens " sur le site www.telerecours.fr

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14/09/2023
Source de l'annonce : http://www.annecy.fr
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