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Repas festif de fin d'année 2015 pour les aînés Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Mairie de Simiane-Collongue Correspondant : M. Le Maire Philippe ARDHUIN, Place le Sévigné Hôtel de Ville, 13109 Simiane...
Ville de Simiane Collongue 13109Simiane-Collongue
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Repas festif de fin d'année 2015 pour les aînés

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1694580

Date de clôture estimée : 09/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (25/09/15)
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Mairie de Simiane-Collongue
Correspondant : M. Le Maire Philippe ARDHUIN, Place le Sévigné Hôtel de Ville, 13109 Simiane-Collongue, tél. : +33 4 42 94 91 87, télécopieur : +33 4 42 22 78 52, courriel : [email protected], adresse internet du profil acheteur : http://simiane-collongue.marcoweb.fr
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Collectivité Territoriale


Objet du marché : MAPA n°15.ES.02 Repas festif de fin d'année 2015 pour les aînés de la Commune de Simiane-Collongue


Catégorie de services
Lieu d'exécution : Simiane-Collongue (13109) Bouches-du-Rhône, Code NUTS:FR824
Caractéristiques principales :
La présente consultation concerne une prestation de restauration type traiteur servi à table pour le repas festif des aînés de la Commune de Simiane-Collongue. Le repas est prévu le 15 décembre 2015. Marché unique ordinaire
Prestations divisées en lots : non
Le marché débutera à compter de la notification du contrat. La prestation est prévue le 15 décembre 2015
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : L'opération est financée par le budget de la commune de Simiane Collongue
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements
Les candidatures et offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
Unité monétaire utilisée, l'euro
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Autres renseignements demandés :
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :
Valeur technique (60 %)
Prix des prestations (40 %)
Type de procédure : Procédure adaptée

Date limite de réception des offres : 09 octobre 2015 à 12 h 00

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 15.ES.02
Renseignements complémentaires : Un visite sur site facultative est prévue (cf. article 7.3 du RC). Dossier de consultation gratuit. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes : Le titulaire prend en compte dans l'exécution de sa prestation des objectifs de développement durable et met en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour y parvenir. Il veille particulièrement au respect de ces objectifs quant au papier utilisé qui doit etre du papier recyclé. Les consommables devront dans toute la mesure du possible se conformer à la norme européenne Ecolabel ou équivalent et les travaux d'impression devront etre conformes à la norme Imprim'vert ou équivalent.. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématerialisation des procédures : L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises ou dans des formats d'utilisation courante (WORD, EXCEL, PDF...). Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française ( http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24 septembre 2015
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Correspondant : Mme Isabelle CALABRO , Mairie de Simiane-Collongue, Service de la Commande Publique Place le Sévigné Hôtel de Ville, 13109 Simiane-Collongue, tél. : +33 4 42 94 91 87, télécopieur : +33 4 42 22 78 52, courriel : [email protected], adresse internet : http://simiane-collongue.marcoweb.fr
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Correspondant : Mme Isabelle CALABRO , Mairie de Simiane-Collongue, Service de la Commande Publique Place le Sévigné Hôtel de Ville, 13109 Simiane-Collongue, tél. : +33 4 42 94 91 87, télécopieur : +33 4 42 22 78 52, courriel : [email protected], adresse internet : http://simiane-collongue.marcoweb.fr
Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Correspondant : M. Le Maire Philippe ARDHUIN , Mairie de Simiane-Collongue, Service de la Commande Publique Place le Sévigné Hôtel de Ville, 13109 Simiane-Collongue Http://simiane-Collongue.marcoweb.fr, tél. : +33 4 42 94 91 87, télécopieur : +33 4 42 22 78 52, courriel : [email protected], adresse internet : http://simiane-collongue.marcoweb.fr
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