Centrale des marchés
13 Elaboration et service de repas sur l'école élémentaire et livraison des repas en liaison chaude pour l'école maternelle et l'alsh de la Commune de Simiane-Collongue 13 Elaboration et service de repas sur l'école élémentaire et livraison des repas en liaison chaude pour l'école maternelle et l'alsh de la Commune de Simiane-Collongue code_postal : 13109 vill...
Ville de Simiane-Collongue 13109Simiane-Collongue
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13 Elaboration et service de repas sur l'école élémentaire et livraison des repas en liaison chaude pour l'école maternelle et l'alsh de la Commune de Simiane-Collongue

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1293394

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (08/11/14)
14-168708
JOUE (08/11/14)
382721-2014

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Simiane-Collongue, place le Sévigné Hôtel de Ville, à l'attention de M. le maire, F-13109 Simiane Collongue.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://simiane-collongue.marcoweb.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :

Autre : collectivité Territoriale.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
aoo n°14.ec.01 Elaboration et service de repas sur l'école élémentaire et livraison des repas en liaison chaude pour la l'école maternelle et l'alsh de la Commune de Simiane-Collongue.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 17 Services d'hôtellerie et de restauration.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 13109 Simiane Collongue.
Code NUTS : FR824.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la présente consultation a pour objet des prestations de fourniture et de préparation de repas présentés sous forme de denrées crues destinées à etre transformées dans la cuisine de l'école élémentaire pour les écoles et l'alsh de la Commune de Simiane-Collongue durant l'année scolaire, les mercredis, les petites vacances et les vacances d'été : - fourniture de toutes les denrées et ingrédients nécessaires à la préparation des repas y compris le pain, pour le restaurant des enfants de l'école Elémentaires et des adultes ayants droit, avec mise à disposition sur site du personnel de production et distribution des repas pour la période scolaire, ainsi que pour les enfants du centre aéré et les adultes ayants droit, les mercredis et petites vacances, - fourniture des repas en liaison chaude pour les enfants de l'école maternelle et les adultes ayants droit, avec mise à disposition du personnel de service, - fourniture des repas en liaison chaude pour le centre aéré durant les grandes vacances d'été sur le site " des Marres ", - fourniture des denrées nécessaires à la préparation des goûters des mercredis et des vacances.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
55523100.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
14.EC.01.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 132-236947 du 12/07/2014.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 14.EC.01

Intitulé : Elaboration et service de repas sur l'école élémentaire et livraison des repas en liaison chaude pour l'école maternelle et l'ALSH de la Commune de Simiane-Collongue.
V.1) Date d'attribution du marché : 7 octobre 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ELRES SAS, 61/69 rue de Bercy, F-,75012 Paris.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires .

Il s'agit d'une consultation par appel d'offres ouvert, donnant lieu à un marché à bons de commande fixant:
- pour les repas : seuil minimum annuel à 60 000 u ;
- pour les gouters : seuil minimum annuel à 3 000 u
Nombre de plis reçus pour l'ensemble de la consultation : 3.
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 267 892,75 EUR Hors tva.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 273 591,50 EUR Hors tva.
Le règlement de la consultation prévoyait que l'offre économiquement la plus avantageuse serait appréciée au regard des critères suivants classés par ordre décroissant:
1-valeur technique : notée 09/09, soit une pondération de 45 %,
2-prix des prestations : noté 08/08, soit une pondération de 40 %,
3-performances en matière de protection de l'environnement dans le cadre du marché : noté 03/03, soit une pondération de 15 %.
" Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 n°29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès du Service de la Commande Publique (n°04 42 22 78 52) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80 III du cmp. "
Le marché a été signé le : 27/10/2014,
Et notifié le : 31/10/2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 novembre 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 133 B, annonce n° 243 du 12 juillet 2014
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille, 24 rue Breteuil, F-13006 Marseille Tél. : (+33) 4 91 13 48 13
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 5 novembre 2014.

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