1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EPAGE Menelik
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Animations pédagogiques sur les milieux aquatiques et transports scolaires occasionnels
Description: L'objet du présent accord-cadre est de mettre en oeuvre les Parcours Rivières, à savoir des animations pédagogiques sur les milieux aquatiques pour les classes de cycle 1, cycle 2 et 3, collèges et lycées du territoire de Menelik. Ces animations visent à sensibiliser les élèves à la découverte et à la préservation des milieux aquatiques à travers une démarche adaptée au public et au programme scolaire. Cet accord-cadre nécessite également l'achat de transports scolaires occasionnels dans le cadre de sorties pédagogiques en bord de rivière.
Identifiant de la procédure: da975199-a598-411c-b986-cec864fa8be5
Identifiant interne: 2025-16
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: En cas d'annulation ou d'infructuosité de la procédure, seuls les lots 1 à 3 "Animations Parcours rivières" seront relancés.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80540000 Services de formation dans le domaine de l'environnement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60140000 Transport non régulier de passagers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu d'exécution : Territoire de Menelik
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 5
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Parcours rivières cycle 1
Description: L’objet du présent lot est de mettre en œuvre les Parcours Rivières, à savoir des animations pédagogiques sur les milieux aquatiques pour les classes de cycle 1 du territoire de Menelik. Ces animations visent à sensibiliser les élèves à la découverte et à la préservation des milieux aquatiques à travers une démarche adaptée au public et au programme scolaire.
Identifiant interne: 2025-16_Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80540000 Services de formation dans le domaine de l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Les animations doivent s'opérer sur le territoire de Menelik, dans le Var ou dans les Bouches-du Rhône.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le présent lot est conclu pour une période initiale d'une année et est reconductible deux fois un an par tacite reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/01/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 8
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: EPAGE Menelik
Informations relatives aux délais de recours: Le recours règlementaire est fixé à onze jours calendaires.
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Parcours rivières cycle 2 et 3
Description: L'objet du présent lot est de mettre en œuvre les Parcours Rivières, à savoir des animations pédagogiques sur les milieux aquatiques pour les classes de cycle 2 et 3 du territoire de Menelik. Ces animations visent à sensibiliser les élèves à la découverte et à la préservation des milieux aquatiques à travers une démarche adaptée au public et au programme scolaire.
Identifiant interne: 2025-16_Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80540000 Services de formation dans le domaine de l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Les animations doivent s'opérer sur le territoire de Menelik, dans le Var ou dans les Bouches-du Rhône.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le présent lot est conclu pour une période initiale d'une année et est reconductible deux fois un an par tacite reconduction.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/01/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 8
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: EPAGE Menelik
Informations relatives aux délais de recours: Le délai de recours règlementaire est fixé à onze jours calendaires.
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : Parcours rivières collèges et lycées
Description: L'objet du présent lot est de mettre en œuvre les Parcours Rivières, à savoir des animations pédagogiques sur les milieux aquatiques pour les classes de collèges et lycées du territoire de Menelik. Ces animations visent à sensibiliser les élèves à la découverte et à la préservation des milieux aquatiques à travers une démarche adaptée au public et au programme scolaire.
Identifiant interne: 2025-16_Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80540000 Services de formation dans le domaine de l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Les animations doivent s'opérer sur le territoire de Menelik, dans le Var ou dans les Bouches-du Rhône.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le présent lot est conclu pour une période initiale d'une année et est reconductible deux fois un an par tacite reconduction.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/01/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 8
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: EPAGE Menelik
Informations relatives aux délais de recours: Le délai de recours règlementaire est fixé à onze jours calendaires
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 : Transports scolaires occasionnels "Arc Amont"
Description: L'objet du présent lot est la réalisation de prestations de transport occasionnel d'élèves dans le cadre de sorties pédagogiques organisées en bord de rivière, notamment sur l'Arc Amont (cf. CCTP - pièce 2.4 - Art. 3).
Identifiant interne: 2025-16_Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60140000 Transport non régulier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le présent lot est conclu pour une période initiale d'une année et est reconductible deux fois un an par tacite reconduction.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/01/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 8
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: EPAGE Menelik
Informations relatives aux délais de recours: Le délai de recours règlementaire est fixé à onze jours calendaires
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 : Transports scolaires occasionnels "Aix Arc Médian"
Description: L’objet du présent lot est la réalisation de prestations de transport occasionnel d’élèves dans le cadre de sorties pédagogiques organisées en bord de rivière, notamment sur l'axe Aix Arc Médian (cf. CCTP - pièce 2.4 - Art. 3)
Identifiant interne: 2025-16_Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60140000 Transport non régulier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le présent lot est conclu pour une période initiale d'une année et est reconductible deux fois un an par tacite reconduction.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/01/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 8
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: EPAGE Menelik
Informations relatives aux délais de recours: Le délai de recours règlementaire est fixé à onze jours calendaires
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 : Transports scolaires occasionnels "Aix Etang de Berre"
Description: L'objet du présent lot est la réalisation de prestations de transport occasionnel d'élèves dans le cadre de sorties pédagogiques organisées en bord de rivière, notamment sur l'Axe "Aix Etang de Berre" (cf. CCTP - pièce 2.4 - Art. 3)
Identifiant interne: 2025-16_Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60140000 Transport non régulier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le présent lot est conclu pour une période initiale d'une année et est reconductible deux fois un an par tacite reconduction.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/01/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 8
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: EPAGE Menelik
Informations relatives aux délais de recours: Le délai de recours règlementaire est fixé à onze jours calendaires
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7 : Transports scolaires occasionnels "Touloubre"
Description: L'objet du présent lot est la réalisation de prestations de transport occasionnel d'élèves dans le cadre de sorties pédagogiques organisées en bord de rivière, notamment sur la Touloubre (cf. CCTP - pièce n°2.4 - Art 3)
Identifiant interne: 2025-16_Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60140000 Transport non régulier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le présent lot est conclu pour une période initiale d'une année et est reconductible deux fois un an par tacite reconduction.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/01/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 8
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: EPAGE Menelik
Informations relatives aux délais de recours: Le délai de recours règlementaire est fixé à onze jours calendaires
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8 : Transports scolaires occasionnels "Cadière"
Description: L’objet du présent lot est la réalisation de prestations de transport occasionnel d’élèves dans le cadre de sorties pédagogiques organisées en bord de rivière, notamment sur la Cadière (cf. CCTP - pièce 2.4 - Art. 3)
Identifiant interne: 2025-16_Lot 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60140000 Transport non régulier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le présent lot est conclu pour une période initiale d'une année et est reconductible deux fois un an par tacite reconduction.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/01/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 8
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: EPAGE Menelik
Informations relatives aux délais de recours: Le délai de recours règlementaire est fixé à onze jours calendaires
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: EPAGE Menelik
Numéro d’enregistrement: 20008916700015
Adresse postale: 672 route de Gardanne - Quartier de la Gadie
Ville: Silmiane-collongue
Code postal: 13109
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0442294066
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 37feb5e7-aafc-4c58-8e89-aedcde0f52f8 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 20/11/2025 19:06:27 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 779072-2025
Numéro de publication au JO S: 226/2025
Date de publication: 24/11/2025
