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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés et de gestion des déchèteries
Description: La consultation a pour objet des prestations de collecte et de traitement des déchets ménagers et assimilés et de gestion de déchèteries pour la Communautés de Communes de la Vallée de Kaysersberg
Identifiant de la procédure: 7c9f40e0-4c35-4033-8ef6-9be6de65208f
Avis précédent: d8d36704-074d-41aa-8c0e-be4c327445dd-01
Identifiant interne: 2026FCS0005
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature complémentaire (cpv): 90510000 Élimination et traitement des ordures
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Territoire de la CCVK
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 805 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - Collecte des ordures ménagères résiduelles et gestion du parc de bac
Description: Les prestations à réaliser au lot1 sont les suivantes : • Collecte au porte à porte des bacs OMr et des bacs de regroupement de la CCVK une fois toutes les deux semaines et transport jusqu’à l’UVE de Colmar • Gestion et maintenance des contenants de porte à porte et des bacs de regroupement • Collecte au porte à porte une fois par semaine o des bacs biodéchets à destination des professionnels de la CCVK o et en déchèterie des bacs biodéchets et OMR (sacs prépayés) à destination des ménages
Identifiant interne: 2026FCS0105
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
Options:
Description des options: La durée initiale du présent lot est de 5 ans. Il est reconductible tacitement et comprend 2 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Territoire de la CCVK
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 7 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 180 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 1 comporte une tranche optionnelle. Détails donnés au CCTP
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix sera apprécié au regard des prix indiqués à l’acte d’engagement. Il sera noté sur 50 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "valeur technique" sera noté sur 38 points. Les sous-critère sont donné dans les documents de la consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "aspect environnemental, qualité et sécurité de l’offre" sera noté sur 12 points. Les sous-critère sont donné dans les documents de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères de jugement sont "Prix" noté sur 50 points, "Valeur technique" noté sur 38 points et "Aspect environnemental, qualité et sécurité" noté sur 12 points. Détails dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Détail donnée dans les documents de la consultation
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 - Collecte des bornes d’apport volontaire « emballages légers et papiers en mélange »
Description: Les prestations à réaliser pour le lot2 sont les suivantes : • Vidage des bornes d’apport volontaire des emballages légers et papiers en mélange • Transport jusqu’au centre de tri désigné par la Collectivité
Identifiant interne: 2026FCS0205
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
Options:
Description des options: La durée initiale du présent lot est de 5 ans. Il est reconductible tacitement et comprend 2 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Territoire de la CCVK
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 7 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 660 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 2 comporte des tranches optionnelles. Détails donnés au CCTP
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix sera apprécié au regard des prix indiqués à l’acte d’engagement. Il sera noté sur 50 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "valeur technique" sera noté sur 38 points. Les sous-critère sont donné dans les documents de la consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "aspect environnemental, qualité et sécurité de l’offre" sera noté sur 12 points. Les sous-critère sont donné dans les documents de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères de jugement sont "Prix" noté sur 50 points, "Valeur technique" noté sur 38 points et "Aspect environnemental, qualité et sécurité" noté sur 12 points. Détails dans les documents de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Détails dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 - Collecte des bornes d’apport volontaire verre
Description: Les prestations à réaliser au lot3 sont les suivantes : *Collecte des bornes d’apport volontaire à verre sur la CCVK, *Transport du verre jusqu’au centre de traitement désigné par la Collectivité, ou transfert et chargement du verre dans les véhicules du repreneur, *Réception du verre collecté en bennes sur la CCVK.
Identifiant interne: 2026FCS0305
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
Options:
Description des options: La durée initiale du présent lot est de 5 ans. Il est reconductible tacitement et comprend 2 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Territoire de la CCVK
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 7 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 440 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 3 comporte des tranches optionnelles. Détails donnés au CCTP
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix sera apprécié au regard des prix indiqués à l’acte d’engagement. Il sera noté sur 50 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "valeur technique" sera noté sur 38 points. Les sous-critère sont donné dans les documents de la consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "aspect environnemental, qualité et sécurité de l’offre" sera noté sur 12 points. Les sous-critère sont donnés dans les documents de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères de jugement sont "Prix" noté sur 50 points, "Valeur technique" noté sur 38 points et "Aspect environnemental, qualité et sécurité" noté sur 12 points. Détails dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Détail donné dans les documents de la consultation
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 - Location et transport de bennes de déchèteries
Description: Les prestations à réaliser au lot4 sont les suivantes : • Location de bennes 7 à 35 m3 pour le stockage des déchets en déchèterie et sur les sites distants • Transport des bennes issues des déchèteries communautaires de la CCVK vers les exutoires de traitement • Transports des bennes recyclables de la CCVK
Identifiant interne: 2026FCS0405
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
Options:
Description des options: La durée initiale du présent lot est de 5 ans. Il est reconductible tacitement et comprend 2 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Territoire de la CCVK
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 7 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 025 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix sera apprécié au regard des prix indiqués à l’acte d’engagement. Il sera noté sur 50 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "valeur technique" sera noté sur 38 points. Les sous-critère sont donnés dans les documents de la consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "aspect environnemental, qualité et sécurité de l’offre" sera noté sur 12 points. Les sous-critère sont donnés dans les documents de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères de jugement sont "Prix" noté sur 50 points, "Valeur technique" noté sur 38 points et "Aspect environnemental, qualité et sécurité" noté sur 12 points. Détails dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Détail donné dans les documents de la consultation
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 - Tri et conditionnement des emballages légers et papiers collectés en mélange
Description: Les prestations à réaliser au lot5 sont les suivantes : • La réception des collectes sélectives (emballages légers et papiers en mélange), la double pesée et le stockage dans des conditions permettant une parfaite traçabilité des matériaux recyclables collectés. Ces flux seront apportés en direct au centre de tri par les titulaires des lots concernés par la collecte de ces flux dans ce marché. • La réception des cartons bruns collectés en benne en déchèterie, la double pesée, la mise en balles et le stockage dans des conditions permettant une parfaite traçabilité des matériaux recyclables collectés. Ces flux seront apportés en direct au centre de tri par le titulaire du lot concerné par la collecte de ce flux dans ce marché. • Le tri selon les catégories de matériaux définies par la Communauté de Communes, ainsi que le conditionnement des recyclables. • Le chargement des matériaux triés dans les véhicules des repreneurs, • L’évacuation et le traitement des refus de tri vers le centre de traitement désigné par le titulaire, • La réalisation de caractérisations des entrants, et des refus de tri. • Le rachat du papier et Gros de Magasin (ou PCM) triés
Identifiant interne: 2026FCS0505
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères
Options:
Description des options: La durée initiale du présent lot est de 5 ans. Il est reconductible tacitement et comprend 2 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Territoire de la CCVK
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 7 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 355 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix sera apprécié au regard des prix indiqués à l’acte d’engagement. Il sera noté sur 50 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "valeur technique" sera noté sur 38 points. Les sous-critère sont donnés dans les documents de la consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "aspect environnemental, qualité et sécurité de l’offre" sera noté sur 12 points. Les sous-critère sont donnés dans les documents de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères de jugement sont "Prix" noté sur 50 points, "Valeur technique" noté sur 38 points et "Aspect environnemental, qualité et sécurité" noté sur 12 points. Détails dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Détail donnée dans les documents de la consultation
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 - Enlèvement et traitement des DDS hors cadre ECO-DDS, des huiles et des batteries
Description: Les prestations à réaliser au lot6 sont les suivantes : • Mise à disposition des contenants • Enlèvement et transport des déchets vers la filière d’élimination • Traitement des déchets • Curage des cuves à huiles minérale
Identifiant interne: 2026FCS0605
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90523000 Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Options:
Description des options: La durée initiale du présent lot est de 5 ans. Il est reconductible tacitement et comprend 2 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Territoire de la CCVK
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 7 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 320 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix sera apprécié au regard des prix indiqués à l’acte d’engagement. Il sera noté sur 50 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "valeur technique" sera noté sur 38 points. Les sous-critère sont donnés dans les documents de la consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "aspect environnemental, qualité et sécurité de l’offre" sera noté sur 12 points. Les sous-critère sont donnés dans les documents de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères de jugement sont "Prix" noté sur 50 points, "Valeur technique" noté sur 38 points et "Aspect environnemental, qualité et sécurité" noté sur 12 points. Détails dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Détail donné dans les documents de la consultation
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7 - Collecte et traitement des huisseries hors rep et des sols en pvc en déchèterie, traitement des polystyrènes expansés et plastiques souples
Description: Les prestations à réaliser au lot7 sont les suivantes : * Collecte et traitement : o Des huisseries hors REP PMCB, o Des sols souples et dalles en PVC * Traitement des plastiques souples et du polystyrène expansé , avec o Mise à disposition de conteneurs adaptés en déchèterie, o Collecte des 2 premiers flux,
Identifiant interne: 2026FCS0705
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères
Options:
Description des options: La durée initiale du présent lot est de 5 ans. Il est reconductible tacitement et comprend 2 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Territoire de la CCVK
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 7 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix sera apprécié au regard des prix indiqués à l’acte d’engagement. Il sera noté sur 50 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "valeur technique" sera noté sur 38 points. Les sous-critère sont donnés dans les documents de la consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "aspect environnemental, qualité et sécurité de l’offre" sera noté sur 12 points. Les sous-critère sont donnés dans les documents de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères de jugement sont "Prix" noté sur 50 points, "Valeur technique" noté sur 38 points et "Aspect environnemental, qualité et sécurité" noté sur 12 points. Détails dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Détail donné dans les documents de la consultation
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8 - Traitement des biodéchets alimentaires
Description: Les prestations à réaliser au lot8 sont les suivantes : * Traitement des biodéchets collectés sur la CCVK
Identifiant interne: 2026FCS0805
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Territoire de la CCVK
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix sera apprécié au regard des prix indiqués à l’acte d’engagement. Il sera noté sur 50 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "valeur technique" sera noté sur 38 points. Les sous-critères sont donnés dans les documents de la consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "aspect environnemental, qualité et sécurité de l’offre" sera noté sur 12 points. Les sous-critères sont donnés dans les documents de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères de jugement sont "Prix" noté sur 50 points, "Valeur technique" noté sur 38 points et "Aspect environnemental, qualité et sécurité" noté sur 12 points. Détails dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Détail donné dans les documents de la consultation
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 9 - Traitement des déchets encombrants ultimes
Description: Les prestations à réaliser au lot9 sont les suivantes : * Traitement des déchets encombrants ultimes non incinérables collectés en déchèteries
Identifiant interne: 2026FCS0905
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Options:
Description des options: La durée initiale du présent lot est de 5 ans. Il est reconductible tacitement et comprend 2 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Territoire de la CCVK
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 7 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix sera apprécié au regard des prix indiqués à l’acte d’engagement. Il sera noté sur 50 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "valeur technique" sera noté sur 38 points. Les sous-critères sont donnés dans les documents de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères de jugement sont "Prix" noté sur 50 points, "Valeur technique" noté sur 38 points et "Aspect environnemental, qualité et sécurité de l’offre" noté sur 12 points. Détails dans les documents de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Détail donné dans les documents de la consultation
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 10 - Traitement des déchets verts
Description: Les prestations à réaliser au lot10 sont les suivantes : * Traitement des déchets verts collectés en benne de déchèteries
Identifiant interne: 2026FCS1005
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Options:
Description des options: La durée initiale du présent lot est de 5 ans. Il est reconductible tacitement et comprend 2 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Territoire de la CCVK
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 7 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 110 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix sera apprécié au regard des prix indiqués à l’acte d’engagement. Il sera noté sur 50 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "valeur technique" sera noté sur 38 points. Les sous-critères sont donnés dans les documents de la consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "aspect environnemental, qualité et sécurité de l’offre" sera noté sur 12 points. Les sous-critères sont donnés dans les documents de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères de jugement sont "Prix" noté sur 50 points, "Valeur technique" noté sur 38 points et "Aspect environnemental, qualité et sécurité" noté sur 12 points. Détails dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Détail donné dans les documents de la consultation
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 11 - Traitement des gravats
Description: Les prestations à réaliser au lot11 sont les suivantes : * Traitement des gravats
Identifiant interne: 2026FCS1105
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Options:
Description des options: La durée initiale du présent lot est de 5 ans. Il est reconductible tacitement et comprend 2 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Territoire de la CCVK
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 7 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix sera apprécié au regard des prix indiqués à l’acte d’engagement. Il sera noté sur 50 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "valeur technique" sera noté sur 38 points. Les sous-critères sont donnés dans les documents de la consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "aspect environnemental, qualité et sécurité de l’offre" sera noté sur 12 points. Les sous-critères sont donnés dans les documents de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères de jugement sont "Prix" noté sur 50 points, "Valeur technique" noté sur 38 points et "Aspect environnemental, qualité et sécurité" noté sur 12 points. Détails dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Détail donné dans les documents de la consultation
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 12 - Traitement du bois
Description: Les prestations à réaliser au lot12 sont les suivantes : * Traitement du bois hors REP PMCB
Identifiant interne: 2026FCS1205
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Options:
Description des options: La durée initiale du présent lot est de 5 ans. Il est reconductible tacitement et comprend 2 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Territoire de la CCVK
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 7 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 205 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix sera apprécié au regard des prix indiqués à l’acte d’engagement. Il sera noté sur 50 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "valeur technique" sera noté sur 38 points. Les sous-critères sont donnés dans les documents de la consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère "aspect environnemental, qualité et sécurité de l’offre" sera noté sur 12 points. Les sous-critères sont donnés dans les documents de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères de jugement sont "Prix" noté sur 50 points, "Valeur technique" noté sur 38 points et "Aspect environnemental, qualité et sécurité" noté sur 12 points. Détails dans les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Détail donné dans les documents de la consultation
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 8 268 671,87 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 1 - SUEZ RV NORD EST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 2 172 944,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026FCS0105
Titre: Lot 1 - Collecte des ordures ménagères résiduelles et gestion du parc de bac
Date de conclusion du marché/concession: 23/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SCHROLL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 2 - SCHROLL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 1 676 315,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026FCS0205
Titre: Lot 2 - Collecte des bornes d’apport volontaire « emballages légers et papiers en mélange »
Date de conclusion du marché/concession: 23/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RECYCAL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 3 - RECYCAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 454 621,97 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 24 716,97 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: La sous-traitance concerne la réalisation des tranches optionnelles
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026FCS0305
Titre: Lot 3 - Collecte des bornes d’apport volontaire verre
Date de conclusion du marché/concession: 23/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RMB
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 4 - RMB
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 838 320,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026FCS0405
Titre: Lot 4 - Location et transport de bennes de déchèteries
Date de conclusion du marché/concession: 23/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SCHROLL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 5 - SCHROLL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 2 232 020,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026FCS0505
Titre: Lot 5 - Tri et conditionnement des emballages légers et papiers collectés en mélange
Date de conclusion du marché/concession: 23/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CHIMIREC EST
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 6 - CHIMIREC EST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 248 070,90 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026FCS0605
Titre: Lot 6 - Enlèvement et traitement des DDS hors cadre ECO-DDS, des huiles et des batteries
Date de conclusion du marché/concession: 23/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SCHROLL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 7 - SCHROLL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 156 030,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026FCS0705
Titre: Lot 7 - Collecte et traitement des huisseries hors rep et des sols en pvc en déchèterie, traitement des polystyrènes expansés et plastiques souples
Date de conclusion du marché/concession: 23/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AGRIVALOR ENERGIE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 8 - AGRIVALOR ENERGIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 12 600,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026FCS0805
Titre: Lot 8 - Traitement des biodéchets alimentaires
Date de conclusion du marché/concession: 23/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RMB
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 9 - RMB
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 189 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026FCS0905
Titre: Lot 9 - Traitement des déchets encombrants ultimes
Date de conclusion du marché/concession: 23/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AGRIVALOR BERGHEIM
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 10 - AGRIVALOR BERGHEIM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 147 560,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026FCS1005
Titre: Lot 10 - Traitement des déchets verts
Date de conclusion du marché/concession: 23/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RMB
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 11 - RMB
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 133 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026FCS1105
Titre: Lot 11 - Traitement des gravats
Date de conclusion du marché/concession: 23/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SCHROLL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 12 - SCHROLL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 8 190,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026FCS1205
Titre: Lot 12 - Traitement du bois
Date de conclusion du marché/concession: 23/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg
Numéro d’enregistrement: 24680055100102
Adresse postale: 31 rue du Geisbourg
Ville: Kaysersberg Vignoble
Code postal: 68240
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Point de contact: Service marchés publics
Téléphone: 0389782155
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0388212323
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 50472678700899
Adresse postale: 17, rue de Copenhague
Ville: Schiltigheim
Code postal: 67300
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0388661403
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SCHROLL
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 32519337300017
Adresse postale: 6 rue de Cherbourg
Ville: Strasbourg Cedex
Code postal: 67026
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0388405840
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0005, LOT-0007, LOT-0012
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: RECYCAL
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 30854924500063
Adresse postale: 14 allée du Fautenbach
Ville: Scherwiller
Code postal: 67750
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0389736310
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: RMB
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 38053298600011
Adresse postale: Route de Rodern
Ville: Bergheim
Code postal: 68750
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Téléphone: 0389730549
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004, LOT-0009, LOT-0011
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: CHIMIREC EST
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 39933934000016
Adresse postale: ZI la Haie Sorette
Ville: DomJevin
Code postal: 54450
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383761982
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: AGRIVALOR ENERGIE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 49855265200014
Adresse postale: 1 route de Ruederbach
Ville: Hirsingue
Code postal: 68560
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Téléphone: 0389405078
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: AGRIVALOR BERGHEIM
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 44989461700017
Adresse postale: 1 route de Ruederbach
Ville: Hirsingue
Code postal: 68560
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Téléphone: 0389405078
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7114d775-d664-42e7-92e9-4d68e03ea904 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 17/07/2026 14:57:12 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 500325-2026
Numéro de publication au JO S: 137/2026
Date de publication: 20/07/2026
