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travaux d'aménagements hydrauliques Travaux de terrassements et d'Ouvrage d'Art et de Réseaux adresse : 155 Avenue Jansoulin cp : 83740 designation : C.A. Sud Sainte Baume tel : 04-94-98-26-98 correspondant : Le Président ...
C.A. Sud Sainte Baume 83740La Cadière-d'Azur
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Travaux d'aménagements hydrauliques

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2434128

Date de clôture estimée : 14/11/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/10/16)
16-132821
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 83
Annonce No 16-132821
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : C.A. Sud Sainte Baume.
 Correspondant : le président, 155 avenue Jansoulin 83740 La Cadière-d'Azur, tél. : 04-94-98-26-98.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux de terrassements et d'ouvrage d'art et de Réseaux.
Type de marché de travaux :  exécution.
Lieu d'exécution : commune de Signes, 83870.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

la consultation comporte un lot unique donnant lieu à un marché public à prix unitaire
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 3 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : il est prévu d'appliquer une retenue de garantie.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les dépenses seront imputées au budget communautaire d'investissement. Le mode de règlement est le mandatement administratif. Le paiement des sommes dues interviendra sur présentation d'une facture, selon les modalités et délais définies au CCAP. Les modalités de financement du marché sont définies au CCAP et s'exécutent conformément aux prescriptions des articles 109 à 132 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le candidat est soit un opérateur économique unique pouvant exécuter tous les travaux, soit un groupement solidaire d'opérateurs économiques.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique de l'offre : 50 %;
     - prix des travaux : 50 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 14 novembre 2016, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2016-41.

Renseignements complémentaires : le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit d'engager une phase de négociation avec les candidats ayant remis une offre pertinente.
Le Dossier de Consultation des Opérateurs Economiques est consultable et/ou téléchargeable par les candidats potentiels, sur le site : http://agglo-sudsaintebaume.fr, rubrique " Marchés publics " ou bien sur le site : https://marchespublics-ccssb.omnikles.com jusqu'à la date limite de réception des offres.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 octobre 2016.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon 5, rue Racine B.P. 40510 83041 Toulon Cedex 9, tél. : 04-94-42-79-30, courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr adresse internet : http://www.ta-toulon.juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Toulon 5, rue Racine B.P. 40510 83041 Toulon Cedex 9, tél. : 04-94-42-79-30, courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr adresse internet : http://www.ta-toulon.juradm.fr.

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