Centrale des marchés
Entretien des espaces verts communaux Le présent marché a pour objet l'entretien :* des gazons et prairies fleuries,* des massifs d'arbustes, de vivaces et de haies taillées, haies libres,* des surfaces minérales et stabilisées,* des f...
Commune de Seynod 74601Seynod marchespublics@ville-seynod.fr 04 50 33 45 68
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Entretien des espaces verts communaux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2566699

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (12/01/17)
17-4378
JOUE (13/01/17)
013663-2017

Département(s) de publication : 74
Annonce No 17-4378
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
commune de Seynod, Numéro national d'identification : 21740268400013, 1 Place de l'Hôtel de Ville, 74601, Seynod, F, Téléphone : (+33) 4 50 33 45 00, Courriel : marchespublics@ville-seynod.fr, Fax : (+33) 4 50 33 45 68, Code NUTS : FR718
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.mp74.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.mp74.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Entretien des espaces verts communaux
Numéro de référence : 16-22aos
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 77311000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Le présent marché a pour objet l'entretien :* des gazons et prairies fleuries,* des massifs d'arbustes, de vivaces et de haies taillées, haies libres,* des surfaces minérales et stabilisées,* des forestiers, uniquement pour le lot no 1,* le déneigement, uniquement pour le lot nº 7 (astreinte de déneigement pour les week-ends et jours fériés)
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 1 208 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Parc du Val Vert et bassin de Loverchy (Lot réservé)
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77313000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 77342000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90620000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 77313000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR718|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : maximum 43 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. Valeur technique / Pondération : 40
     2. Prix des prestations / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Secteur Nord-Ouest
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77311000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 77342000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90620000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 77313000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR718|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : maximum 21 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. Valeur technique / Pondération : 40
     2. Prix des prestations / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Vieugy-Balmont
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77311000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 77342000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90620000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 77313000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR718|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : maximum 55 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. Valeur technique / Pondération : 40
     2. Prix des prestations / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Secteur Nord-Est
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77311000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 77342000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90620000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 77313000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR718|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : maximum 25 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. Valeur technique / Pondération : 40
     2. Prix des prestations / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Rd 1201 et abords
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77311000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 77342000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90620000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 77313000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR718|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : maximum 38 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. Valeur technique / Pondération : 40
     2. Prix des prestations / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Boulevard urbain et Terrasses du Semnoz
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77311000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 77342000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90620000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 77313000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR718|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : maximum 67 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. Valeur technique / Pondération : 40
     2. Prix des prestations / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Entretien des espaces verts extérieurs du quartier de Champ-Fleuri et déneigemen
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77311000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 77342000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90620000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 77313000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR718|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : maximum 53 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. Valeur technique / Pondération : 40
     2. Prix des prestations / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2016/S 190-341037
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Parc du Val Vert et bassin de Loverchy (Lot réservé)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 2 janvier 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Esat Le Parmelan, 8 rue Louis Bréguet, 74600, Seynod, F, Code NUTS : FR718
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 43 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : Secteur Nord-Ouest
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 2 janvier 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Tarvel, 90 rue André Citroen - Cs 60009, 69747, Genas, F, Code NUTS : FR716
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 21 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 3
Intitulé : Vieugy-Balmont
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 2 janvier 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Tarvel, 90 rue André Citroen - Cs 60009, 69747, Genas, F, Code NUTS : FR716
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 55 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 4
Intitulé : Secteur Nord-Est
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 janvier 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Gpmt Ajp/Germain Perrot/Seforest, Allée de Vraisy, 74600, Seynod, F, Code NUTS : FR718
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 25 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 5
Intitulé : Rd 1201 et abords
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 janvier 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Gpmt Ajp/Germain Perrot/Seforest, Allée de Vraisy, 74600, Seynod, F, Code NUTS : FR718
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 38 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 6
Intitulé : Boulevard urbain et Terrasses du Semnoz
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 janvier 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Gpmt Ajp/Germain Perrot/Seforest, Allée de Vraisy, 74600, Seynod, F, Code NUTS : FR718
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 67 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 7
Intitulé : Entretien des espaces verts extérieurs du quartier de Champ-Fleuri et déneigemen
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 janvier 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Ajp, Allée de Vraisy, 74600, Seynod, F, Code NUTS : FR718
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 53 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Marché consultable dans les conditions prévues par la Cada et la Jurisprudence
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun, 38022, Grenoble, F, Téléphone : (+33) 4 76 42 90 00, Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr, Fax : (+33) 4 76 42 22 69
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges relatifs aux marchés publics (Ccira), 119 avenue du Maréchal de Saxe, 69427, Lyon, F, Téléphone : (+33) 4 72 84 78 59, Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun, 38022, Grenoble, F, Téléphone : (+33) 4 76 42 90 00, Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr, Fax : (+33) 4 76 42 22 69
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
10 janvier 2017
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