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A proximité de Toulouse 31505 Haute Garonne
Acheteur : Toulouse Métropole
31505 Toulouse
Tel : 0581917336
9 Lots
Lot 1
prestations de nettoiement de l'espace public dans le quartier Bellefontaine
Lot 2
prestations de nettoiement de l'espace public dans le quartier Reynerie -Milan
Lot 3
prestations de nettoiement de bâtiments dans le quartier Bellefontaine
Lot 4
prestations de nettoiement de bâtiments dans le quartier de la Reynerie
Lot 5
prestations de nettoiement de l'espace public dans le quartier de Bagatelle Faourette Tabar
Lot 6
prestations de nettoiement de l'espace public dans le centre ville
Lot 7
prestations de nettoiement de l'espace public dans le quartier d?empalot
Lot 8
prestations de nettoiement de bâtiments dans Toulouse-Centre-Empalot
Lot 9
prestations de nettoiement de l'espace public dans le secteur du pôle territorial Est
Secteurs d'activité
Services de balayage des rues.

prestation de nettoiement de l'espace public et de bâtiments - 22mc0504pn - je/Cp

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/09/2023
JOUE - 559011-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: toulouse metropole
Numéro national d'identification: 24310051800170
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31505
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.toulouse-metropole.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: toulouse Metropole
Adresse postale: toulouse Métropole - siège, 6 Rue Rene Leduc, null
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31505
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.toulouse-metropole.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole, null
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31040
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.toulouse-metropole.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

prestation de nettoiement de l'espace public et de bâtiments - 22mc0504pn - je/Cp

Numéro de référence: 22mc0504pn
II.1.2)Code CPV principal
90612000 Services de balayage des rues
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

l'Objet de la consultation est la réalisation de prestations de nettoyage de l'espace public et des bâtiments en favorisant l?insertion sociale et professionnelle des publics en difficulté en leur permettant d'acquérir et/ou de développer de nouvelles compétences professionnelles et de favoriser à terme leur insertion sur le marché traditionnel du travail.L'objectif principal est de permettre à des habitants des quartiers de la Politique de la Ville (Centre Ville, Bagatelle, Faourette, Tabar, Reynerie, Bellefontaine, Empalot, Les Izards, Ginestous), exclus du marché du travail, de se réinsérer dans la vie sociale et professionnelle à travers la réalisation de prestations techniques de nettoiement d'espaces publics et de bâtiments.Cet accord cadre est réservé aux structures d'insertion soumis au Code de la Commande Publique

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 698 123.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

prestations de nettoiement de l'espace public dans le quartier Bellefontaine

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90612000 Services de balayage des rues
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

toulouse Métropole et Ville de Toulouse 31000 Toulouse

II.2.4)Description des prestations:

prestations de nettoiement de l'espace public dans le quartier BellefontaineToulouse MetropolePériode initiale / Maximum Ht : 53 377,00 euro(s) Commune de ToulousePériode initiale / Maximum Ht : 62 668,00 euro(s)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performances en matière d'insertion professionnelle / Pondération: 15
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

prestations de nettoiement de l'espace public dans le quartier Reynerie -Milan

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90612000 Services de balayage des rues
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

toulouse Métropole et Ville de Toulouse 31000 Toulouse

II.2.4)Description des prestations:

prestations de nettoiement de l'espace public dans le quartier Reynerie -MilanToulouse MetropolePériode initiale / Maximum Ht : 92 036,00 euro(s) Commune de ToulousePériode initiale / Maximum Ht :46 531,00 euro(s)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performances en matière d'insertion professionnelle / Pondération: 15
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

prestations de nettoiement de bâtiments dans le quartier Bellefontaine

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90612000 Services de balayage des rues
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

toulouse Métropole et Ville de Toulouse 31000 Toulouse

II.2.4)Description des prestations:

prestations de nettoiement de bâtiments dans le quartier BellefontaineCommune de ToulousePériode initiale / Maximum Ht :1 800,00 euro(s)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performances en matière d'insertion professionnelle / Pondération: 15
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

prestations de nettoiement de bâtiments dans le quartier de la Reynerie

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90612000 Services de balayage des rues
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

toulouse Métropole et Ville de Toulouse 31000 Toulouse

II.2.4)Description des prestations:

prestations de nettoiement de bâtiments dans le quartier de la ReynerieCommune de ToulousePériode initiale / Maximum Ht : 1 800,00 euro(s)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performances en matière d'insertion professionnelle / Pondération: 15
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

prestations de nettoiement de l'espace public dans le quartier de Bagatelle Faourette Tabar

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90612000 Services de balayage des rues
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

toulouse Métropole et Ville de Toulouse 31000 Toulouse

II.2.4)Description des prestations:

prestations de nettoiement de l'espace public dans le quartier de Bagatelle FaouretteToulouse MetropolePériode initiale / Maximum Ht :32 500,00 euro(s) Commune de ToulousePériode initiale / Maximum Ht : 25 750,00 euro(s)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performances en matière d'insertion professionnelle / Pondération: 15
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

prestations de nettoiement de l'espace public dans le centre ville

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90612000 Services de balayage des rues
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

toulouse Métropole et Ville de Toulouse 31000 Toulouse

II.2.4)Description des prestations:

prestations de nettoiement de l'espace public dans le centre villetoulouse MetropolePériode initiale / Maximum Ht : 2 400,00 euro(s)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performances en matière d'insertion professionnelle / Pondération: 15
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

prestations de nettoiement de l'espace public dans le quartier d?empalot

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90612000 Services de balayage des rues
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

toulouse Métropole et Ville de Toulouse 31000 Toulouse

II.2.4)Description des prestations:

prestations de nettoiement de l'espace public dans le quartier d'empalottoulouse MetropolePériode initiale / Maximum Ht : 49 732,00 euro(s) Commune de ToulousePériode initiale / Maximum Ht :29 970,00 euro(s)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performances en matière d'insertion professionnelle / Pondération: 15
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

prestations de nettoiement de bâtiments dans Toulouse-Centre-Empalot

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90612000 Services de balayage des rues
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

toulouse Métropole et Ville de Toulouse 31000 Toulouse

II.2.4)Description des prestations:

prestations de nettoiement de bâtiments dans Toulouse-Centre-EmpalotCommune de ToulousePériode initiale / Maximum Ht :33 000,00 euro(s)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performances en matière d'insertion professionnelle / Pondération: 15
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

prestations de nettoiement de l'espace public dans le secteur du pôle territorial Est

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90612000 Services de balayage des rues
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

toulouse Métropole et Ville de Toulouse 31000 Toulouse

II.2.4)Description des prestations:

prestations de nettoiement de l'espace public dans le secteur du pôle territorial Est.Toulouse MetropolePériode initiale / Maximum Ht :117 405,00 euro(s) Commune de ToulousePériode initiale / Maximum Ht : 30 000,00 euro(s)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performances en matière d'insertion professionnelle / Pondération: 15
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 250-731218
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23m0579
Lot nº: 1
Intitulé:

prestations de nettoiement de l'espace public dans le quartier Bellefontaine

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/07/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: bellefontaine Service Regie De Quartier
Adresse postale: 15 All De Bellefontaine
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 517 918.70 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23m0580
Lot nº: 2
Intitulé:

prestations de nettoiement de l'espace public dans le quartier Reynerie -Milan

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/07/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: reynerie Services
Adresse postale: 8 Place André Abbal
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 693 364.54 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23v0581
Lot nº: 3
Intitulé:

prestations de nettoiement de bâtiments dans le quartier Bellefontaine

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/07/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: bellefontaine Service Regie De Quartier
Adresse postale: 15 All De Bellefontaine
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 18 886.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23v0374
Lot nº: 4
Intitulé:

prestations de nettoiement de bâtiments dans le quartier de la Reynerie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/07/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: reynerie Services
Adresse postale: 8 Place André Abbal
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 17 805.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23m0583
Lot nº: 5
Intitulé:

prestations de nettoiement de l'espace public dans le quartier de Bagatelle Faourette Tabar

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/07/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: desbals Services
Adresse postale: 26 Rue Du Cher
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 740 913.24 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23m0584
Lot nº: 6
Intitulé:

prestations de nettoiement de l'espace public dans le centre ville

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/07/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: reynerie Services
Adresse postale: 8 Place André Abbal
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 109 683.96 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23m0585
Lot nº: 7
Intitulé:

prestations de nettoiement de l'espace public dans le quartier d?empalot

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/07/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: territoires et services régie de quartier
Adresse postale: 4 Rue Bir-Hakeim
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31400
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 114 290.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23v0377
Lot nº: 8
Intitulé:

prestations de nettoiement de bâtiments dans Toulouse-Centre-Empalot

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/07/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: desbals Services
Adresse postale: 26 Rue Du Cher
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 158 485.72 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23m0587
Lot nº: 9
Intitulé:

prestations de nettoiement de l'espace public dans le secteur du pôle territorial Est

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/07/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: territoires et services régie de quartier
Adresse postale: 4 Rue Bir-Hakeim
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31400
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 293 498.60 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/09/2023