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MAPA BELC ÉTÉ 2013 Organisme : CENTRE INTERNATIONAL D'ETUDES PEDAGOGIQUES (CIEP) 1 Avenue Léon - Journault 92318 sèvres cedex, FR Téléphone : 0145076063 ; Fax : 0145076055 Intitulé : MAPA BELC ÉTÉ 201...
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MAPA BELC ÉTÉ 2013

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Marché public ou privé
Référence du marché : 677524

Date de clôture estimée : 21/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (26/04/13)

Organisme : CENTRE INTERNATIONAL D'ETUDES PEDAGOGIQUES (CIEP) 1 Avenue Léon - Journault 92318 sèvres cedex, FR Téléphone : 0145076063 ; Fax : 0145076055

Intitulé : MAPA BELC ÉTÉ 2013

Objet : MAPA BELC ÉTÉ 2013

Référence : K1974232

Procédure : Procédure adaptée

Type de marché : Services

Lieu d'exécution : Hauts-de-Seine (92)

Date d'ouverture de la salle : 25/04/2013 12:57:09

Date limite de dépôt des plis : 21/05/2013 12:00:00

Lots : Lot 1 : Fournitures de bureau Lot 2 : Location de copieurs (+ maintenance et forfait 200 000 copies) Lot 3 : Location d'un TNI Lot 4 : Location d'une voiture Lot 5 : Location mobilier de bureau Lot 6 : Manutention (intérimaires) Lot 7 : Déménagements (Sèvres/Nantes/Sèvres) Lot 8 : Transport des stagiaires le week-end pour les sorties culturelles, pour les navettes à l'arrivée e Lot 9 : Animation des soirées de bienvenue Lot 10 : Animation des soirées de clôture Lot 11 : Visites guidées prises en charge par le CIEP

Description : 1/Organisme acheteur : Centre International d'Etudes Pédagogiques (CIEP) 1, avenue Léon Journault 92318 Sèvres Cedex Etablissement public national à caractère administratif régi par les articles R314-51 et suivants du code de l'éducation, placé sous la tutelle du ministère de l'Education nationale créé par le décret n°87325 du 12 mai 1987, placé sous la tutelle du ministère de l'Education nationale. Correspondants : Madame Corinne DE BOYER, Responsable de l'Unité Gestion au Département langue française deboyer@ciep.fr Téléphone : 01 45 07 60 63 Madame Mélissa CHAÏBI, Assistante de gestion au Département langue française chaibi@ciep.fr Téléphone : 01 45 07 63 58 2/Objet du marché : Fourniture de produits et de prestations de service pour l'organisation de l'Université d'été - BELC 2013. Lieu d'éxécution : Sèvres (92) et Nantes (44) (cf. fiches techniques des lots) L'avis implique un marché public. 3/ Caractéristiques principales : Les prestations, objets du présent marché seront réalisées à l'été 2013. 4/ Marché à bons de commande Prestations divisées en lots : Lot 1: Fournitures de bureau Lot 2 : Location de copieurs (+ maintenance et forfait 200 000 copies) Lot 3 : Location d'un TNI Lot 4 : Location d'une voiture Lot 5 : Location mobilier de bureau Lot 6 : Manutention (intérimaires) Lot 7 : Déménagements (Sèvres/Nantes/Sèvres) Lot 8 : Transport des stagiaires le week-end pour les sorties culturelles, pour les navettes à l'arrivée et au départ Lot 9 : Animation des soirées de bienvenue Lot 10 : Animation des soirées de clôture Lot 11 : Visites guidées prises en charge par le CIEP 5/ Durée du marché Le marché prend effet à la date de sa notification et il prendra fin le 1er août 2013. Financement sur le budget de fonctionnement du CIEP. Forme du marché : marché unitaire divisé en lots conformément à l'article 10 du code des marchés publics. 6/ Type de procédure Marché à procédure adaptée conformément à l'article 28 du code des marchés publics. Le CIEP n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. 7/ Composition du dossier de consultation - Le règlement de la consultation du marché BELC ETE 2013 - L'acte d'engagement référence BELC ETE 2013 (formulaire DC3) - Le cahier des clauses administratives particulières commun à tous les lots du marché (CCAP BELC ETE 2013) - Les fiches techniques des lots 1 à 11 - Le formulaire DC1 - Lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses co-traitants (ex. DC 4) - Le formulaire DC2 - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement - Le formulaire NOTI 1 - Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé (ex. DC6) - Le formulaire NOTI 2 - Etat annuel des certificats reçus (ex. DC7) 8/ Délai minimum de validité des offres : Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. 9/ Conditions de participation En application de l'article 52 du code des marchés publics, avant de procéder à l'examen des candidatures, s'il est constaté que des pièces dont la production était réclamée sont absentes ou incomplètes, le pouvoir adjudicateur peut décider de demander à tous les candidats concernés de produire ou de compléter ces pièces dans un délai identique pour tous les candidats qui ne saurait être supérieur à cinq (5) jours francs. Les candidatures qui ne sont pas recevables en application de l'article à 45 du code des marchés publics, qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article 45 du code des marchés publics, sous réserve des dispositions de l'alinéa précédent, ou qui ne présentent pas des garanties techniques et financières suffisantes ne sont pas admises. L'offre économiquement la plus avantageuse est appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous, avec leur pondération : Pour le lot 1: 1/ Prix = 70% 2/ Délai de livraison = 30% Pour le lot 2 : 1/ Prix = 60% 2/ Qualité du matériel = 20% 3/ Délai d'intervention du technicien de maintenance = 20% Pour le lot 3: 1/ Prix = 80% 2/ Délai d'intervention du technicien de maintenance = 20% Pour le lot 4: Prix = 100% Pour le lot 5: 1/ Prix = 70% 2/ Caractères fonctionnels = 30% Pour le lot 6: Prix = 100% Pour le lot 7: Prix = 100% Pour le lot 8: 1/ Prix = 80% 2/ Confort et équipement des véhicules = 20% Pour le le lot 9 : 1/ Prix = 60% 2/ Qualité des prestations appréciée au vu du support présenté dans l'offre (interaction avec le public, capacité à montrer les pas de danse, diversité des instruments utilisés) = 40% Pour le lot 10 : 1/ Prix = 80% 2/ Qualité des prestations appréciée au vu du support présenté dans l'offre = 20% Pour le lot 11 : 1/ Prix = 80% 2/ Qualité des propositions de programmes de visites = 20% 10/ Date limite de réception des offres : mardi 21 mai à 12h00 11/ Modalités de remise des offres (pour le mardi 21 mai à 12h00 dernier délai) - Candidature et offre sur papier Si les candidats optent pour l'envoi sous format papier, ils remettront leur(s) offre(s) en une seule enveloppe qui portera impérativement les mentions suivantes : « Marché BELC ETE 2013 » Le(s) pli(s) sera (seront) envoyé(s) en recommandé avec avis de réception, ou remis contre récépissé, à l'adresse suivante : Centre international d'études pédagogiques (CIEP) Département langue française 1, avenue Léon Journault 92318 Sèvres Cedex - France OU - Candidature et offre sous format électronique à l'attention de Mme DE BOYER Corinne, deboyer@ciep.fr , téléphone 01 45 07 60 63 Les plis parvenus après la date de réception mentionnée ci dessus ne seront pas ouverts. 12/ Procédures de recours a) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4, boulevard de l'hautil - BP 30322 - F-95027 Cergy-Pontoise Cedex Courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr . Tél. : 0130173400 / Fax : 0130173459 Adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr b) Services auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4, boulevard de l'hautil - BP 30322 - F-95027 Cergy-Pontoise Cedex Courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr . Tél. : 0130173400 / Fax : 0130173459 Adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr c) Introduction des recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé précontractuel dès la publication de la procédure et au plus tard 16 jours après la date de notification de rejet de la candidature ou de l'offre. - Référé contractuel après la date de signature du contrat, selon article L551-1 et suivant du code de justice administrative (voir sur Legifrance.gouv.fr). - Recours sous 2 mois après l'avis d'attribution du marché (L521-1 et R421-1 du code de justice administrative). 13/ Renseignements complémentaires : Contacts : Madame Corinne DE BOYER Responsable de l'Unité Gestion au Département langue française deboyer@ciep.fr Téléphone : 01 45 07 60 63 Madame Mélissa CHAÏBI Assistante de gestion au Département langue française chaibi@ciep.fr Téléphone : 01 45 07 63 58

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