Commune de Sèvremont
Marché de fouilles archéologiques préventives dans le cadre de la restauration du Donjon de Châteaumur à Les Châtelliers-Châteaumur, commune de Sèvremont
Procédure adaptée ouverte
Section 1 : Identification de l’acheteur
Nom complet de l’acheteur : commune de Sèvremont, 4, rue de la Rochejaquelein, La Flocellière, 85700 Sèvremont.
Type de Numéro national d’identification : SIRET n° 20005907900018
Groupement de commandes : non.
Section 2 : Communication
Moyen d’accès aux documents de la consultation :
Lien URL vers le profil d’acheteur :
https://www.marches-securises.fr
L’intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d’acheteur : oui.
Nom du contact : M. Cédric Chailloux.
Adresse mail du contact : dgs@sevremont.fr
N° téléphone du contact : 02 51 57 84 19.
Section 3 : Procédure
Type de procédure : procédure adaptée ouverte (< à 90 000 euros HT).
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l’activité professionnelle : conditions / moyens de preuve
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
- Capacité économique et financière : conditions / moyens de preuve.
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
- Capacité technique et professionnelle : conditions / moyens de preuve.
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Technique d’achat : sans objet.
Date et heure limites de réception des plis : 13 février 2026 à 12 h 00.
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite.
Réduction du nombre de candidats : non.
Possibilité d’attribution sans négociation (attribution sur la base de l’offre initiale) : oui.
L’acheteur exige la présentation de variantes : non.
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : marché de fouilles archéologiques préventives dans le cadre de la restauration du Donjon de Châteaumur à Les Châtelliers-Châteaumur, commune de Sèvremont.
Type de marché : services.
Lieu principal d’exécution du marché : Sèvremont.
Durée du marché : 28 mois.
La consultation comporte des tranches : oui.
Tranche ferme :
- étude documentaire,
- étude historique,
- étude archéologique du bâti,
- étude (études du mobilier lithique et macrolithique, du mobilier pétrographique et de la tour-maîtresse et de sa porterie, analyse des mortiers, datations radiocarbone).
Tranche optionnelle 1 : archéodendrométrie.
Tranche optionnelle 2 : datations radiocarbone.
Section 5 : Lots
Marché alloti : non.
Description des prestations : marché de fouilles archéologiques préventives.
CPV : 71351914.
Lieu d’exécution : Les Châtelliers-Châteaumur commune de Sèvremont.
Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire : non.
Autres informations complémentaires : mairie de Sèvremont, 4, rue de La Rochejaquelein, 85700 Sèvremont, tél. 02 51 57 22 19.
Les variantes sont interdites.
Date d’envoi du présent avis : le vendredi 16 janvier 2026.
