Avis de marché - Avis n° 26-49851 du 20/05/2026
Département(s) de publication : 93
Annonce n° 26-49851
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SPL SEQUANO GRAND PARIS
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 92269771900024
Ville : Bobigny cedex
Code postal : 93019
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 93
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 1411-CP
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Mme Cécilia Petitprez
Adresse mail du contact : c.petitprez@sequano.fr
Numéro de téléphone du contact : 0148966400
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Se référer au règlement de consultation
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Se référer au règlement de consultation
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Se référer au règlement de consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 23/06/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'évaluation environnementale -Sevran (93)
Code CPV principal - Descripteur principal : 71313400
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le présent marché présente une partie forfaitaire et une partie à bons de commande. L’ensemble des missions à bon de commande n’a pas de montant minimum, et un montant maximum de 80 000 €HT. Le marché est mono-attributaire. Le marché sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet l'exécution des prestations intellectuelles suivantes organisé en 3 missions : 1. Audit, cadrage et préconisations 2. Etudes environnementales connexes à l'étude d'impact : - Etude sur l'état et la pollution des sols - Etude acoustique  Autres qualité de l'air et santé  Etude hydraulique du bassin versant  Etude de faisabilité sur le développement des énergies renouvelables -Etude ilot de chaleur urbain -Etude bilan carbone et optimisation densité -Etude circulation et conseil en mobilité -Etude faune / flore -Etude supplémentaire ou complément d'étude 3. Etude d'impact Les missions sont détaillées dans le cahier des clauses techniques et particulieres.
Lieu principal d'exécution du marché : Sevran
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Lors du retrait du DCE sur la plateforme dématérialisée, il est vivement recommandé aux opérateurs économiques de ne pas retirer anonymement le dossier de consultation, sous peine de ne pas être destinataire des éventuelles informations complémentaires déposées sur la plateforme (questions/réponses – documents complémentaires – documents modifiés – modifications liée à la procédure).
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/05/2026
