Centrale des marchés
93 travaux de voirie, d'assainissement et d'aménagement de surface à Sevran 93 travaux de voirie, d'assainissement et d'aménagement de surface à Sevran travaux de voirie, d'assainissement et d'aménagement de surface. ville : Sevran, code_postal : 93270 lieu : 28, ave...
Commune de Sevran 93270Sevran grp_marches_publics@ville-sevran.fr 0149365218
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

93 travaux de voirie, d'assainissement et d'aménagement de surface à Sevran

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1152420

Date de clôture estimée : 21/08/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/07/14)
14-103243

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Sevran.
Correspondant : M. le maire de sevran, 28, avenue du Général Leclerc 93270 Sevran tél. : 01-49-36-52-34 télécopieur : 01-49-36-52-18 courriel : grp_marches_publics@ville-sevran.fr adresse internet : http://www.ville-sevran.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://ville-sevran.marcoweb.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux de voirie, d'assainissement et d'aménagement de surface.

Type de marché de travaux : exécution.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : FR106.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
travaux de voirie, d'assainissement et d'aménagement de surface.
Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2015
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : il s'agit d'un marché à bon de commande avec maximum exprimé en valeur et un opérateur économique pour chaque lot.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée.
Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur les crédits inscrits au budget de la ville.
Une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR.Ht, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché .

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières .

Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.
Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations.
Les candidats aux LOTS 1 ET 2 s'engagent à réaliser une action d'insertion de personnes sans emploi rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
Le nombre minimal d'heures d'insertion professionnelle à prévoir est de :
- lot 1 - allée des Peupliers : minimum de 490 heures ;
- lot 2 - rue Augustin Moreau : minimum 385 heures.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités techniques et financières
Capacités professionnelles.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- lot 1 - prix des prestations : 50 % ;
- lot 1 - valeur technique : 40 % ;
- lot 1 - performance en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté : 10 % ;
- lot 2 - prix des prestations : 50 % ;
- lot 2 - valeur technique : 40 % ;
- lot 2 - performance en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté : 10 % ;
- lot 3 - prix des prestations : 60 % ;
- lot 3 - valeur technique : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 21 août 2014, à 11 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : TX14-006.

Renseignements complémentaires .

*Modalités de notation
-Pour les lots 1 et 2
1- s'agissant du prix noté sur 50 points
L'attribution des points se fera comme suit:
Le candidat présentant l'offre la moins disante, sur la base du DQE (non fournit aux candidats), se verra attribué 50 points.
Les autres candidats se verront attribuer un nombre de point déterminé de la façon suivante:
Nombre de points = 50 x (montant de l'offre la moins disante/ le montant de l'offre du candidat)
2- s'agissant de la valeur technique notée sur 40 points
Elle sera appréciée au regard d'un mémoire technique détaillant:
- la note méthodologique proposée par le candidat pour la réalisation des travaux, sur 20 points ;
- l'adéquation des moyens affectés pour la réalisation des travaux énoncés dans l'objet du présent marché, sur 10 points ;
- les mesures prise pour limiter les nuisances de voisinage (bruits, vibrations, poussières, etc...), sur 10 points
La notation de chaque élément se fait de la manière suivante:
- élément dont la valeur se révèle très satisfaisante: 20 points / 10 points ;
- élément dont la valeur se révèle satisfaisante: 15 points / 7,5 points ;
- élément dont la valeur est moyennement satisfaisante : 10 points / 5 points ;
- élément dont la valeur est insatisfaisante: 5 points / 2,5 points
3- s'agissant de l'insertion professionnelle notée sur 10 points
3.1- pour le lot 1 : Le nombre d'heures d'insertion professionnelle est fixé au minimum à 490 heures
L'évaluation portera sur la plus-value proposée par le(s) candidat(s) au delà de ces 490 heures sachant que la note maximale est plafonnée pour un nombre fixé à 980 heures (double du montant mini).
Ainsi le(s) candidat(s) qui propose(nt) un nombre d'heure de :
- 980 heures se verra(ont) attribuer le nombre maximum de 10 points ;
- 490 heures se verra attribuer le nombre minimum de 3 points
Le(S) candidat(s) qui propose(nt) un nombre d'heures supérieur à 490 heures et inférieur à 980 heures se verra(ont) attribuer un nombre de points calculés de la manière suivante:
Nombre de points = 3pts+æ[(nombre d'heures proposé par le candidat - 490)/490] x 7 ptså
3.2- pour le lot 2 : Le nombre d'heures d'insertion professionnelle est fixé au minimum à 385 heures
L'évaluation portera sur la plus-value proposée par le(s) candidat(s) au delà de ces 385 heures sachant que la note maximale est plafonnée pour un nombre fixé à 770 heures (double du montant mini).
Ainsi le(s) candidat(s) qui propose(nt) un nombre d'heure de :
- 770 heures se verra(ont) attribuer le nombre maximum de 10 points ;
- 385 heures se verra attribuer le nombre minimum de 3 points
Le(S) candidat(s) qui propose(nt) un nombre d'heures supérieur à 385 heures et inférieur à 770 heures se verra(ont) attribuer un nombre de points calculés de la manière suivante:
Nombre de points = 3pts+æ[(nombre d'heures proposé par le candidat - 385)/385] x 7 ptså
-Pour le lot 3
1- s'agissant du prix noté sur 60 points
L'attribution des points se fera comme suit:
Le candidat présentant l'offre la moins disante, sur la base du DQE (non fournit aux candidats), se verra attribué 60 points.
Les autres candidats se verront attribuer un nombre de point déterminé de la façon suivante:
Nombre de points = 60 x (montant de l'offre la moins disante/ le montant de l'offre du candidat)
2- s'agissant de la valeur technique notée sur 40 points
Elle sera appréciée au regard d'un mémoire technique détaillant:
- la Note méthodologique proposée par le candidat pour la réalisation des travaux sur 20 points ;
- l'adéquation des moyens affectés pour la réalisation des travaux énoncés dans l'objet du présent marché sur 10 points ;
- les mesures prise pour limiter les nuisances de voisinage (bruits, vibrations, poussières, etc...) sur 10 points
La notation de chaque élément se fait de la manière suivante:
- élément dont la valeur se révèle très satisfaisante: 20 points / 10 points ;
- élément dont la valeur se révèle satisfaisante: 15 points / 7,5 points ;
- élément dont la valeur est moyennement satisfaisante : 10 points / 5 points ;
- élément dont la valeur est insatisfaisante: 5 points / 2,5 points
** Auditions / négociations
La ville se réserve la possibilité de rencontrer ou de poser des questions, par tout moyen jugé pertinent, aux candidats afin de mener des auditions / négociations sur le plan technique et / ou financier.
Dans le cas où des auditions seraient menées, le(s) candidat(s) seront informés par télécopie ou courriel des dates, horaires et lieux précis ainsi que des modalités de déroulement des entretiens.
Pour le cas où des questions seraient posées, les candidats sont invités à s'assurer de la disponibilité de leurs appareils de réception (courriel et télécopie notamment) et de consulter ceux-ci.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les plis pourront être transmis de trois façons permettant à la collectivité de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et d'en garantir la confidentialité :
- soit déposé contre récépissé du LUNDI au VENDREDI de 9 heures à 12 heures et de 13h30 à 17h30, et parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres et ce à l'adresse suivante :
ville de sevran
direction de la commande publique
service marches publics
2 rue Paul Langevin
1er Etage - porte de Gauche
93270 SEVRAN
N.B. : Les plis Chronopost, Colissimo, etc., parvenant par l'intermédiaire d'un coursier doivent UNIQUEMENT être déposés à cette adresse.
L'accueil des locaux du service marchés publics est en travaux, en cas de difficulté, le secrétariat du service est joignable au 01 49 36 52 34 pendant les heures d'ouvertures citées précédemment.
- soit envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception, et parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres et ce à l'adresse suivante :
ville de sevran
direction de la commande publique
service marches publics
28 avenue du general leclerc
93270 SEVRAN
- soit par voie dématérialisée à l'adresse suivante : http://ville-sevran.marcoweb.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 juillet 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Sevran.
Correspondant : direction de la Commande Publique - service marchés publics, 28, avenue du Général Leclerc, 93270 Sevran, tél. : 01-49-36-52-34, télécopieur : 01-49-36-52-18, courriel : grp_marches_publics@ville-sevran.fr, adresse internet : http://ville-sevran.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Ville de Sevran.
Correspondant : direction de la Commande Publique - service marchés publics, 28, avenue du général Leclerc, 93270 Sevran, tél. : 01-49-36-52-34, télécopieur : 01-49-36-52-18, courriel : grp_marches_publics@ville-sevran.fr, adresse internet : http://ville-sevran.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Sevran.
Correspondant : direction de la Commande Publique - service marchés publics, 2, rue Paul Langevin, 93270 Sevran, tél. : 01-49-36-52-34, télécopieur : 01-49-36-52-18, courriel : grp_marches_publics@ville-sevran.fr, adresse internet : http://ville-sevran.marcoweb.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris) 93100 Montreuil tél. : 01-49-20-20-00 courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr télécopieur : 01-49-20-20-98.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris) 93100 Montreuil tél. : 01-49-20-20-00 courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr télécopieur : 01-49-20-20-98.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 réaménagement de l'allée des Peupliers (assainissement et voirie).
Sur environ 300ml
Remplacement de la canalisation EU
Remplacement et prolongation de la canalisation EP
Gainage des canalisations conservées
Reprise et création des branchements
Réfection de la voirie avec remplacement des bordures et caniveaux
Reprise des structures de chaussée et trottoirs.

Informations complémentaires : marché conclu pour un montant maximum de 950 000 EUR (H.T.) Sur la durée du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45232410
Objets supplémentaires : 45233141, 45233120.
Lot(s) 2 réaménagement de la rue Augustin Moreau (assainissement et voirie).
Sur environ 110ml
Création de la canalisation EP
Création des branchements
Réfection de la voirie avec remplacement des bordures et caniveaux
Reprise des structures de chaussée et trottoirs
Dans le quartier mise aux normes d'accessibilité et réfection des trottoirs.

Informations complémentaires : marché conclu pour un montant maximum de 750 000 EUR (H.T.) Sur la durée du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45232410
Objets supplémentaires : 45233141, 45233120.
Lot(s) 3 reprise des voies de desserte du Quartier Montceleux Pont Blanc.
Sur l'ensemble des voies desserte du quartier
Reprise des revêtements de chaussée soit environ 9500m²
Reprise des allées piétonnes sur environ 1960 mètres carrés
Comprenant les reprises de bordures, les préparations de fonds de formes ainsi que la réfection des sols en enrobés.

Informations complémentaires : marché conclu pour un montant maximum de 420 000 EUR (H.T.) Sur la durée du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45233120
Objets supplémentaires : 45233141.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00