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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CCAS de la ville de Sevran
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection sociale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Organisation de séjours de vacances pour les enfants et adolescents de la ville - été 2026
Description: Organisation de séjours de vacances pour les enfants et adolescents de la ville - été 2026
Identifiant de la procédure: a2586289-7244-4d90-9917-697fe40eee76
Identifiant interne: SE25043
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 : séjour découverte à Malte in english - adolescents de 15 à 17 ans - juillet 2026
Description: Activités principales : le séjour devra se décomposer en 2 parties :- une partie culturelle et pédagogique avec au minimum 4 cours d'anglais et 2 visites culturelles- une partie balnéaire : avec 2 activités nautiques au libre choix du prestataire (hors baignades) + baignades en mer Activités annexes : toutes autres activités à l'initiative du prestataire en relation avec le thème. Une séance d'engin tracté serait apprécié. Période exigée : Juillet Durée du séjour : 14 jours Localisation : Malte Hébergement : en dur ou sous tentes Effectif : 25 jeunes maximum + 1 animateur ville Transport : avion Restauration : 4 repas par jour avec intégration de PAI si besoin ainsi que des repas sans porc ou sans viande si nécessaire. Matériel exigé sur place : une malle d'activités comprenant des jeux de sociéte, des ballons, des activités manuelles et tout autre matériel adapté aux âges des enfants
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/12/2025
Durée: 7 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 816525-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ttc
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Sevran
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 : séjour découverte à Malte in english - adolescents de 15 à 17 ans - août 2026
Description: Activités principales : le séjour devra se décomposer en 2 parties :- une partie culturelle et pédagogique avec au minimum 4 cours d'anglais et 2 visites culturelles- une partie balnéaire : avec 2 activités nautiques au libre choix du prestataire (hors baignades) + baignades en mer Activités annexes : toutes autres activités à l'initiative du prestataire en relation avec le thème.Une séance d'engin tracté serait apprécié. Période exigée : Août Durée du séjour : 14 jours Localisation : Malte Hébergement : en dur ou sous tentes Effectif : 20 jeunes maximum + 1 animateur ville Transport : avion Restauration : 4 repas par jour avec intégration de PAI si besoin ainsi que des repas sans porc ou sans viande si nécessaire. Matériel exigé sur place : une malle d'activités comprenant des jeux de sociéte, des ballons, des activités manuelles et tout autre matériel adapté aux âges des enfants
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/12/2025
Durée: 7 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 816525-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ttc
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Sevran
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°3 : séjour multi-activités en bord de mer - collégiens - juillet 2026
Description: Activités principales : 2 activités nautiques au libre choix du prestataire (hors baignades) + 1 journée dans un parc aquatique + baignades en mer + 1 séance d'accro-branches + 2 visites culturelles (artisanat local, art, monument historique…) Activités annexes : toutes autres activités à l'initiative du prestataire en relation avec le thème.Une séance d'engin tracté serait apprécié. Période exigée : Juillet Localisation : le centre devra se situer en bord de mer (au sud de la Loire) Hébergement : en dur Durée du séjour : 14 jours Effectifs : 20 jeunes maximum + 1 animateur ville Transport : Train Restauration : préparée sur place. Des PAI ainsi que des menus sans porc ou sans viande devront être intégrés si nécessaire. Matériel exigé sur place : une malle d'activités comprenant des jeux de sociéte, des ballons, des activités manuelles et tout autre matériel adapté aux âges des enfants
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/12/2025
Durée: 7 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 816525-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ttc
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Sevran
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot n°4 : séjour multi-activités en bord de mer - collégiens - août 2026vv
Description: Activités principales : 2 activités nautiques au libre choix du prestataire (hors baignades) + 1 journée dans un parc aquatique + baignades en mer + 1 séance d'accro-branches + 2 visites culturelles (artisanat local, art, monument historique…) + atelier de sensibilisation à l'environnement Activités annexes : toutes autres activités à l'initiative du prestataire en relation avec le thème.Une séance d'engin tracté serait apprécié. Période exigée : Août Localisation : Le centre devra se situer en bord de mer (au sud de la Loire) Hébergement : en dur Durée du séjour : 14 jours Effectifs : 15 jeunes maximum + 1 animateur ville Transport : Train Restauration : préparée sur place. Des PAI ainsi que des menus sans porc ou sans viande devront être intégrés si nécessaire Matériel exigé sur place : une malle d'activités comprenant des jeux de sociéte, des ballons, des activités manuelles et tout autre matériel adapté aux âges des enfants
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/12/2025
Durée: 7 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 816525-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ttc
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Sevran
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot n°5 : séjour à la mer et « savoir nager » - enfants de 6 à 11 ans - juillet 2026
Description: Activités principales : 1 activité nautique en mer (hors baignade), accrobranches (2 séances), 4 séances de piscine avec maître nageur et passage du « savoir nager » avec délivrance du diplôme, équitation (1 séance de 45mn minimum), sorties à la plage (3 minimum) Activités annexes : ateliers cuisine, chasses au trésor, activités manuelles, baignades en mer, découverte de la région, veillées, et toutes autres activités en relation avec le thème. Période exigée : Juillet Localisation : Le centre devra se situer à proximité de la mer (Atlantique ou Méditerranée en France). Hébergement : en dur Durée du séjour : 14 jours Effectif : 30 enfants maximum Transport : train Restauration : préparée sur place. Des PAI ainsi que des menus sans porc ou sans viande devront être intégrés si nécessaire. Matériel exigé sur place : une malle d'activités comprenant des jeux de sociéte, des ballons, des activités manuelles, du maquillage et tout autre matériel adapté aux âges des enfants
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/12/2025
Durée: 7 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 816525-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ttc
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Sevran
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot n°6 : séjour à la mer et « savoir nager » - enfants de 6 à 11 ans - août 2026
Description: Activités principales : 1 activité nautique en mer (hors baignade), accrobranches (2 séances), 4 séances de piscine avec maître nageur et passage du « savoir nager » avec délivrance du diplôme, équitation (1 séance de 45mn minimum), sorties à la plage (3 minimum) Activités annexes : ateliers cuisine, chasses au trésor, activités manuelles, baignades en mer, découverte de la région, veillées, et toutes autres activités en relation avec le thème. Période exigée : Août Localisation : le centre devra se situer à proximité de la mer (Atlantique ou Méditerranée en France). Hébergement : en dur Durée du séjour : 14 jours Effectif : 20 enfants maximum Transport : train Restauration : préparée sur place. Des PAI ainsi que des menus sans porc ou sans viande devront être intégrés si nécessaire. Matériel exigé sur place : une malle d'activités comprenant des jeux de sociéte, des ballons, des activités manuelles, du maquillage et tout autre matériel adapté aux âges des enfants
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/12/2025
Durée: 7 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 816525-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ttc
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Sevran
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot n°7 : séjour équitation - enfants de 6 à 11 ans - juillet 2026
Description: Activités principales : 3 séances d'équitation hebdomadaires soit 6 séances en totalité sur le séjour par enfant (3/4 d'heure au minimum), soins à poneys et à chevaux, manèges, attelages, baignade en piscine ou en lac La taille du poney devra impérativement être adaptée à celle de l'enfant. Activités annexes : activités manuelles et d'expression, parcours acrobatique, découverte du milieu, chasse au trésor, sports collectifs, randonnées et veillées Période exigée : Juillet Durée du séjour : 14 jours Localisation : France Hébergement : en dur Effectif : 23 enfants maximum Transport : train Restauration : préparée sur place. Des PAI ainsi que des menus sans porc ou sans viande devront être intégrés si nécessaire
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/12/2025
Durée: 7 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 816525-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ttc
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Sevran
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot n°8 : séjour équitation - enfants de 6 à 11 ans - août 2026
Description: Activités principales : 3 séances d'équitation hebdomadaires soit 6 séances en totalité sur le séjour par enfant (3/4 d'heure au minimum), soins à poneys et à chevaux, manèges, attelages, baignade en piscine ou en lac La taille du poney devra impérativement être adaptée à celle de l'enfant. Activités annexes : activités manuelles et d'expression, parcours acrobatique, découverte du milieu, chasse au trésor, sports collectifs, randonnées et veillées Période exigée : Août Durée du séjour : 14 jours Localisation : France Hébergement : en dur Effectif : 17 enfants maximum Transport : train Restauration : préparée sur place. Des PAI ainsi que des menus sans porc ou sans viande devront être intégrés si nécessaire. Matériel exigé sur place : une malle d'activités comprenant des jeux de sociéte, des ballons, des activités manuelles, du maquillage et tout autre matériel adapté aux âges des enfants
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/12/2025
Durée: 7 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 816525-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ttc
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Sevran
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot n°9 : séjour fun aventure 7 jours - enfants de 6 à 11 ans - juillet 2026
Description: Activités principales : accrobranches (1 séance), équitation (1 séance), atelier cuisine (fabrique de pain, gâteaux..), visite d'un aquarium ou d'une ferme Activités annexes : trampoline, chasses au trésor, pêche, baignades, veillées et toutes autres activités en relation avec le thème. Période exigée : Juillet Durée du séjour : 7 jours Localisation : France. Hébergement : en dur Effectif : 20 enfants maximum Transport : train ou car Restauration : préparée sur place. Des PAI ainsi que des menus sans porc ou sans viande devront être intégrés si nécessaire. Matériel exigé sur place : une malle d'activités comprenant des jeux de société, des ballons, des activités manuelles, du maquillage et tout autre matériel adapté aux âges des enfants
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/12/2025
Durée: 7 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 816525-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ttc
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Sevran
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot n°10 : séjour fun aventure 7 jours - enfants de 6 à 11 ans - août 2026
Description: Activités principales : accrobranches (1 séance), équitation (1 séance), atelier cuisine (fabrique de pain, gâteaux..), visite d'un aquarium ou d'une ferme. Activités annexes : trampoline, chasses au trésor, pêche, baignades, veillées et toutes autres activités en relation avec le thème. Période exigée : Août Durée du séjour : 7 jours Localisation : France. Hébergement : en dur Effectif : 13 enfants maximum Transport : train ou car Restauration : préparée sur place. Des PAI ainsi que des menus sans porc ou sans viande devront être intégrés si nécessaire. Matériel exigé sur place : une malle d'activités comprenant des jeux de sociéte, des ballons, des activités manuelles, du maquillage et tout autre matériel adapté aux âges des enfants
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/12/2025
Durée: 7 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 816525-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ttc
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Sevran
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot n°11 : séjour court ados - 12 à 14 ans - juillet 2026
Description: Activités principales : accrobranches, parc aquatique, 1 activité sportive minimum au choix (vélo, kayak, voile...) Activités annexes : toutes autres activités à l'initiative du prestataire en relation avec le thème. Période exigée : Juillet Durée du séjour : 7 jours Localisation : Côte atlantique ou méditerrannéenne Hébergement : en dur Effectif : 12 ados maximum Transport : bus ou train Restauration : 4 repas par jour avec intégration de PAI si besoin ainsi que des repas sans porc ou sans viande si nécessaire.Matériel exigé sur place : une malle d'activités comprenant des jeux de sociéte, des ballons, des activités manuelles, du maquillage et tout autre matériel adapté aux âges des enfants
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/12/2025
Durée: 7 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 816525-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ttc
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Sevran
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot n°12 : séjour court ados - 12 à 14 ans - août 2026
Description: Activités principales : accrobranches, parc aquatique, 1 activité sportive minimum au choix (vélo, kayak, voile...) Activités annexes : toutes autres activités à l'initiative du prestataire en relation avec le thème. Période exigée : août Durée du séjour : 7 jours Localisation : Côte atlantique ou méditerrannéenne Hébergement : en dur Effectif : 12 ados maximum Transport : bus ou train Restauration : 4 repas par jour avec intégration de PAI si besoin ainsi que des repas sans porc ou sans viande si nécessaire. Matériel exigé sur place : une malle d'activités comprenant des jeux de sociéte, des ballons, des activités manuelles et tout autre matériel adapté aux âges des enfants
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/12/2025
Durée: 7 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 816525-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ttc
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Sevran
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot n°13 : séjour court ados - 15 à 17 ans - juillet 2026
Description: Activités principales : accrobranches, parc aquatique, 1 activité sportive minimum au choix (vélo, kayak, voile...) Activités annexes : toutes autres activités à l'initiative du prestataire en relation avec le thème. Période exigée : Juillet Durée du séjour : 7 jours Localisation : Côte atlantique ou méditerrannéenne Hébergement : en dur Effectif : 12 ados maximum Transport : bus ou train Restauration : 4 repas par jour avec intégration de PAI si besoin ainsi que des repas sans porc ou sans viande si nécessaire. Matériel exigé sur place : une malle d'activités comprenant des jeux de sociéte, des ballons, des activités manuelles et tout autre matériel adapté aux âges des enfants
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/12/2025
Durée: 7 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 816525-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ttc
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Sevran
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot n°14 : séjour court ados - 15 à 17 ans - août 2026
Description: Activités principales : accrobranches, parc aquatique, 1 activité sportive minimum au choix (vélo, kayak, voile...) Activités annexes : toutes autres activités à l'initiative du prestataire en relation avec le thème. Période exigée : Août Durée du séjour : 7 jours Localisation : Côte atlantique ou méditerranéenne Hébergement : en dur Effectif : 12 ados maximum Transport : bus ou train Restauration : 4 repas par jour avec intégration de PAI si besoin ainsi que des repas sans porc ou sans viande si nécessaire. Matériel exigé sur place : une malle d'activités comprenant des jeux de sociéte, des ballons, des activités manuelles et tout autre matériel adapté aux âges des enfants
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/12/2025
Durée: 7 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 816525-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ttc
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Sevran
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 246A33B3-CF58-EFD1-8475C7D7FED84ED9
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CCAS de la ville de Sevran
Numéro d’enregistrement: 88967
Adresse postale: 2 rue Paul Langevin
Ville: Sevran
Code postal: 93270
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: Blanchet Stephane
Téléphone: 0149365234
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Ville de Sevran
Numéro d’enregistrement: 2040722
Adresse postale: 28, avenue du Général Leclerc
Ville: Sevran
Code postal: 93270
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: Service Achats - Marchés Publics
Téléphone: 0149365234
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement: 246A33E8-E116-CA99-8B445E912C75D373
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Ville: Montreuil
Code postal: 93558
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0149202000
Télécopieur: 0149202099
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement: 246A33F9-F567-4C8E-0E08AA4E43D926D9
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Ville: Montreuil
Code postal: 93558
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0149202000
Télécopieur: 0149202099
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3e7af307-2ad7-46e1-bdc4-2e3d0590c7f8 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 19/12/2025 14:40:46 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 851942-2025
Numéro de publication au JO S: 246/2025
Date de publication: 22/12/2025
