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A proximité de Nantes 44307 Loire Atlantique
Acheteur : oniris
ecole nationale vétérinaire agroalimentaire et de l'alimentation Nantes Atlantique Site de la Chantrerie CS 40706
44307 Nantes Cedex 3
Tel : +33 240687794
2 Lots
Lot 1
enlèvement et traitement des déchets d?activité à risque infectieux
Lot 2
enlèvement et traitement des déchets chimiques de laboratoire
Secteurs d'activité
Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers.
Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés.

enlèvement et traitement des déchets à risque infectieux et des déchets chimiques de laboratoire

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/12/2023
JOUE - 767529-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: oniris
Numéro national d'identification: 13000853500010
Adresse postale: site de la Chantrerie CS 40706 44307 Nantes cedex 3, F - 44307 Nantes
Ville: Nantes
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44307
Pays: France
Courriel: Achats@oniris-nantes.fr
Téléphone: +33 240994600
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://marches-publics.gouv.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

enlèvement et traitement des déchets à risque infectieux et des déchets chimiques de laboratoire

Numéro de référence: 2023-22
II.1.2)Code CPV principal
90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

le présent accord cadre a pour objet l enlèvement et le traitement des déchets à risque infectieux et des déchets chimiques de laboratoire sur les deux sites d ONIRIS : - site de la Chantrerie : Route de Gachet, 44300 NANTES - site de la Géraudière : rue de la Géraudière, 44000 NANTES

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 520 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

enlèvement et traitement des déchets d?activité à risque infectieux

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90523000 Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

enlèvement et traitement des déchets d?activité à risque infectieux sur les deux sites d'oniris

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critères techniques / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

enlèvement et traitement des déchets chimiques de laboratoire

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
90523000 Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

enlèvement et traitement des déchets chimiques de laboratoire

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 170-534229
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-22
Lot nº: 1
Intitulé:

lot 1 : Enlèvement et traitement des déchets d'activité à risque infectieux

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: proserve dasri
Numéro national d'identification: 832 336 077 00637
Adresse postale: 93 avenue de Fontainebleau
Ville: Le Kremlin Bicêtre
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 94270
Pays: France
Adresse internet: https://marches-publics.gouv.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 520 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 520 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-22
Lot nº: 2
Intitulé:

lot 2 : Enlèvement et traitement des déchets chimiques de laboratoire

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: triadis services
Numéro national d'identification: 384 545 281 00055
Adresse postale: 1 avenue de bellevue
Ville: Saint-Jacques-de-la-Lande
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 35136
Pays: France
Adresse internet: https://marches-publics.gouv.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 520 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 520 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile Gloriette Cs24111,
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-nantes@juradm.fr
Adresse internet: http://Nantes.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile Gloriette Cs24111,
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile Gloriette Cs24111,
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-nantes@juradm.fr
Adresse internet: http://Nantes.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14/12/2023