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Fourniture de matériels et de consommables informatiques pour les services municipaux de la ville de sète Fourniture de matériels et de consommables informatiques pour les services municipaux de la ville de sète tel : (+33) -04-99-04-70-73 fax : (+33) -01-57-67-04-08 adresse : Hotel de villerue ...
Ville de Sète 34206Sète Cédex marches@ville-sete.fr 01 57 67 04 08
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Fourniture de matériels et de consommables informatiques pour les services municipaux de la ville de sète

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1606020

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (22/07/15)
256541-2015
BOAMP (17/07/15)
15-105497
Résultat de marché
Département(s) de publication : 34
Annonce No 15-105497 I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Ville de Sète, hotel de ville rue Paul Valéry B.P. 373, Contact : service des marchés publics, à l'attention de M. le sénateur Maire, F-34206 Sète Cedex. Tél. (+33) 04 99 04 70 73. E-mail : marches@ville-sete.fr. Fax (+33) 01 57 67 04 08.
Code d'identification national : 21340301700014.






Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://sete.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://mairie-sete.marcoweb.fr.
Accès électronique à l'information (URL) : http://mairie-sete.marcoweb.fr.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://mairie-sete.marcoweb.fr.

I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Autre.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


fourniture de matériels et de consommables informatiques pour les services municipaux de la ville de sète.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Fournitures.


Achat.


Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : mairie de sète - service informatique - hôtel de ville, 34200 Sète.


Code NUTS .

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


fourniture de matériels et de consommables informatiques pour les services municipaux de la ville de sète.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


30200000.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



Section IV : Procédure

IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


IV.2.2)
Enchère électronique :


Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


201524.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 243-427767 du 17/12/2014.


Section V : Attribution du marché

MARCHÉ no : 201524
LOT no : 1
INTITULÉ : Postes de travail à configurations spécifiques

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


29 janvier 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


COM 6 COM NETWORK, Espace Entreprise -199 rue Hélène Boucher, F-34170 Montpellier Castelnau.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 80 000 euros. Hors TVA.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : 201524
LOT no : 2
INTITULÉ : Fourniture de périphériques et accessoires

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


29 janvier 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 6
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


CALESTOR PERIWAY, 14-38 rue Alexandre -, F-92230 Genevilliers.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 80 000 euros. Hors TVA.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : 201524
LOT no : 3
INTITULÉ : Composants et périphériques externes de micro-ordinateurs

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


29 janvier 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


CALESTOR PERIWAY, 14-38 rue Alexandre, F-92230 Gennevilliers.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 40 000 euros. Hors TVA.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : 201524
LOT no : 4
INTITULÉ : ConsommablesLe lot 4 est un marché multi attributaires. 4 candidats ont été retenus.

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


29 janvier 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 6
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


TG INFORMATIQUE (1ère Position), 71 Montée de Saint Menet, F-13011 Marseille.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 120 000 euros. Hors TVA.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : 201524
LOT no : 4
INTITULÉ : ConsommablesLe lot 4 est un marché multi attributaires. 4 candidats ont été retenus

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


29 janvier 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 6
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


SARL MAKESOFT (2ème position), Espace Plein Sud 2 Chemin de Barateau, F-33450 Saint Loubes.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 120 000 euros. Hors TVA.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : 201524
LOT no : 4
INTITULÉ : ConsommablesLe lot 4 est un marché multi attributaires. 4 candidats ont été retenus

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


29 janvier 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 6
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


OFFICEXPRESS (3ème position), 1-3 Rue de la Cokerie B.P. 104, F-93213 Saint Denis La Plaine Cedex.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 120 000 euros. Hors TVA.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : 201524
LOT no : 4
INTITULÉ : ConsommablesLe lot 4 est un marché multi attributaires. 4 candidats ont été retenus

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


29 janvier 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 6
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


CALESTOR PERIWAY (4ème position), 14-38 rue Alexandre, F-92230 Genevilliers.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 120 000 euros. Hors TVA.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :


Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.


VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :


Le contrat est consultable au service des marchés publics de la mairie de Sète (cf. Coordonnées ci-dessus).

Marché à bons de commande.

La valeur totale finale du marché correspond au montant maximum annuel du marché multiplié par sa durée d'exécution totale (4 ans maximum).

Le lot 4 est un marché multi attributaires. 4 candidats retenus pour un montant maximum sur la durée du marché de 120 000 euros (H.T.).

Mode de dévolution des bons de commandes : Les différents titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions suivantes :
Les commandes seront passées auprès du 1er du classement des offres, décidé par la commission d'appel d'offres (C.A.O.), au stade de l'attribution du marché. Il restera destinataire des bons de commande tant qu'il ne sera pas constaté de défaut d'un consommable (apprécié d'un point de vue tant qualitatif que quantitatif (Autonomie inférieure à celle de l'offre pour le consommable considéré).
Tout défaut constaté sera sanctionné par l'émission des bons de commande suivants auprès du titulaire classé immédiatement le suivant par la commission d'appel d'offres. Ce titulaire restera destinataire des bons de commande tant qu'il ne sera pas constaté de défaut d'un consommable (appréciée d'un point de vue tant qualitatif que quantitatif ( Autonomie inférieure à celle de l'offre pour le consommable considéré).
Tout défaut constaté sera sanctionné par l'émission des bons de commande auprès du titulaire classé immédiatement le suivant comme décrit précédemment.
Ce système sera reconduit indéfiniment. Une fois arrivé au 4ème du classement de la C.A.O., s'il est défaillant, le 1er du classement sera à nouveau destinataire des bons de commande.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 juillet 2015.

Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 242 B, annonce no 181 du 17 décembre 2014.


VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal Administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, F-34000 Montpellier. Tél. (+33) 04 6 7 54 8 1 00. Fax (+33) 04 6 7 54 7 4 10.



VI.3.2)
Introduction des recours :


VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


Greffe du tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, F-34000 Montpellier. Tél. (+33) 04 6 7 54 8 1 00. Fax (+33) 04 6 7 54 7 4 10.

VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


17 juillet 2015.



I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Ville de Sète, hotel de ville rue Paul Valéry B.P. 373, Contact : service des marchés publics, à l'attention de M. le sénateur Maire, F-34206 Sète Cedex. Tél. (+33) 04 99 04 70 73. E-mail : marches@ville-sete.fr. Fax (+33) 01 57 67 04 08.
Code d'identification national : 21340301700014.






Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://sete.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://mairie-sete.marcoweb.fr.
Accès électronique à l'information (URL) : http://mairie-sete.marcoweb.fr.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://mairie-sete.marcoweb.fr.

I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Autre.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


fourniture de matériels et de consommables informatiques pour les services municipaux de la ville de sète.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Fournitures.


Achat.


Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : mairie de sète - service informatique - hôtel de ville, 34200 Sète.


Code NUTS .

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


fourniture de matériels et de consommables informatiques pour les services municipaux de la ville de sète.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


30200000.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


IV.2.2)
Enchère électronique :


Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


201524.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 243-427767 du 17/12/2014.


MARCHÉ no : 201524
LOT no : 1
INTITULÉ : Postes de travail à configurations spécifiques

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


29 janvier 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


COM 6 COM NETWORK, Espace Entreprise -199 rue Hélène Boucher, F-34170 Montpellier Castelnau.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 80 000 euros. Hors TVA.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : 201524
LOT no : 2
INTITULÉ : Fourniture de périphériques et accessoires

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


29 janvier 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 6
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


CALESTOR PERIWAY, 14-38 rue Alexandre -, F-92230 Genevilliers.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 80 000 euros. Hors TVA.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : 201524
LOT no : 3
INTITULÉ : Composants et périphériques externes de micro-ordinateurs

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


29 janvier 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


CALESTOR PERIWAY, 14-38 rue Alexandre, F-92230 Gennevilliers.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 40 000 euros. Hors TVA.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : 201524
LOT no : 4
INTITULÉ : ConsommablesLe lot 4 est un marché multi attributaires. 4 candidats ont été retenus.

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


29 janvier 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 6
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


TG INFORMATIQUE (1ère Position), 71 Montée de Saint Menet, F-13011 Marseille.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 120 000 euros. Hors TVA.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : 201524
LOT no : 4
INTITULÉ : ConsommablesLe lot 4 est un marché multi attributaires. 4 candidats ont été retenus

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


29 janvier 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 6
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


SARL MAKESOFT (2ème position), Espace Plein Sud 2 Chemin de Barateau, F-33450 Saint Loubes.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 120 000 euros. Hors TVA.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : 201524
LOT no : 4
INTITULÉ : ConsommablesLe lot 4 est un marché multi attributaires. 4 candidats ont été retenus

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


29 janvier 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 6
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


OFFICEXPRESS (3ème position), 1-3 Rue de la Cokerie B.P. 104, F-93213 Saint Denis La Plaine Cedex.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 120 000 euros. Hors TVA.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : 201524
LOT no : 4
INTITULÉ : ConsommablesLe lot 4 est un marché multi attributaires. 4 candidats ont été retenus

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


29 janvier 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 6
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


CALESTOR PERIWAY (4ème position), 14-38 rue Alexandre, F-92230 Genevilliers.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 120 000 euros. Hors TVA.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :


Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.


VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :


Le contrat est consultable au service des marchés publics de la mairie de Sète (cf. Coordonnées ci-dessus).

Marché à bons de commande.

La valeur totale finale du marché correspond au montant maximum annuel du marché multiplié par sa durée d'exécution totale (4 ans maximum).

Le lot 4 est un marché multi attributaires. 4 candidats retenus pour un montant maximum sur la durée du marché de 120 000 euros (H.T.).

Mode de dévolution des bons de commandes : Les différents titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions suivantes :
Les commandes seront passées auprès du 1er du classement des offres, décidé par la commission d'appel d'offres (C.A.O.), au stade de l'attribution du marché. Il restera destinataire des bons de commande tant qu'il ne sera pas constaté de défaut d'un consommable (apprécié d'un point de vue tant qualitatif que quantitatif (Autonomie inférieure à celle de l'offre pour le consommable considéré).
Tout défaut constaté sera sanctionné par l'émission des bons de commande suivants auprès du titulaire classé immédiatement le suivant par la commission d'appel d'offres. Ce titulaire restera destinataire des bons de commande tant qu'il ne sera pas constaté de défaut d'un consommable (appréciée d'un point de vue tant qualitatif que quantitatif ( Autonomie inférieure à celle de l'offre pour le consommable considéré).
Tout défaut constaté sera sanctionné par l'émission des bons de commande auprès du titulaire classé immédiatement le suivant comme décrit précédemment.
Ce système sera reconduit indéfiniment. Une fois arrivé au 4ème du classement de la C.A.O., s'il est défaillant, le 1er du classement sera à nouveau destinataire des bons de commande.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 juillet 2015.

Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 242 B, annonce no 181 du 17 décembre 2014.


VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal Administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, F-34000 Montpellier. Tél. (+33) 04 6 7 54 8 1 00. Fax (+33) 04 6 7 54 7 4 10.



VI.3.2)
Introduction des recours :


VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


Greffe du tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, F-34000 Montpellier. Tél. (+33) 04 6 7 54 8 1 00. Fax (+33) 04 6 7 54 7 4 10.

VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


17 juillet 2015.
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