1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SA ELIT
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de maîtrise d'oeuvre et de coordination urbaine pour la modification, en cours de réalisation, de la zone d'aménagement concerté (ZAC) « Kursaal » à Sète (F-34200)
Description: Le marché comporte deux (2) phases d'exécution, définies comme suit : - Phase n°1 : o APS, AVP et études réglementaires sur l'ensemble de la ZAC ; o Suivi des démolitions du secteur Est de la ZAC ; o Animation d'ateliers de concertation aux fins de coconstruction (ville / habitants) ; o Etudes et dossiers réglementaires (actualisation de l'étude d'impact, dossier de réalisation, dossier de DUP, DLE), o Missions de l'architecte coordonnateur du diagnostic au plan guide, incluant également les ateliers de travail avec les parties prenantes n° 1 à 4 ; Ateliers Habitants - Phase n°2 : o PRO à AOR pour les secteurs Centre, Ouest et Est, dont animation d'ateliers de co-conception (opérateurs). o Mission de l'architecte coordonnateur pour l'élaboration du CPAUPE et des fiches de lot, animation des ateliers de co-conception avec les opérateurs du secteur Centre et Est, Ateliers Habitants Le marché comporte une tranche ferme et 5 tranches optionnelles
Identifiant de la procédure: dd44ef94-6efd-43b6-8eb1-9151d06fdc10
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Nomenclature complémentaire (cpv): 71420000 Services d'architecture paysagère
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Zac Du Kursaal
Ville: Sete
Code postal: 34200
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Une visite de site sera organisée mardi 21 juillet à 9h30. La visite est obligatoire
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Marché de maîtrise d'oeuvre et de coordination urbaine pour la modification, en cours de réalisation, de la zone d'aménagement concerté (ZAC) « Kursaal » à Sète (F-34200)
Description: Le marché comporte deux (2) phases d'exécution, définies comme suit : - Phase n°1 : o APS, AVP et études réglementaires sur l'ensemble de la ZAC ; o Suivi des démolitions du secteur Est de la ZAC ; o Animation d'ateliers de concertation aux fins de coconstruction (ville / habitants) ; o Etudes et dossiers réglementaires (actualisation de l'étude d'impact, dossier de réalisation, dossier de DUP, DLE), o Missions de l'architecte coordonnateur du diagnostic au plan guide, incluant également les ateliers de travail avec les parties prenantes n° 1 à 4 ; Ateliers Habitants - Phase n°2 : o PRO à AOR pour les secteurs Centre, Ouest et Est, dont animation d'ateliers de co-conception (opérateurs). o Mission de l'architecte coordonnateur pour l'élaboration du CPAUPE et des fiches de lot, animation des ateliers de co-conception avec les opérateurs du secteur Centre et Est, Ateliers Habitants Le marché comporte une tranche ferme et 5 tranches optionnelles
Identifiant interne: S-PF-23623
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Nomenclature complémentaire (cpv): 71420000 Services d'architecture paysagère
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Zac Du Kursaal
Ville: Sete
Code postal: 34200
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Durée: 180 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 2 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/08/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Siège social de la Sa Elit 149 quai d'orient à Sète
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel jusqu'à la signature du marché Référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la date de publication de l'avis d'attribution
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 98EF1FF2-FCA9-15F0-0AF9DE74262E8F19
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SA ELIT
Numéro d’enregistrement: 1070
Adresse postale: 149 quai d'orient Cs 63001
Ville: sete
Code postal: 34202
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Point de contact: CLAIR Christophe
Téléphone: 0467466656
Télécopieur: 0467432101
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 98EF2011-DA97-DA27-E37ECC179EDEF92D
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: bcdaa88a-40f3-445b-88d6-b8e4b6b6509c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 08/07/2026 18:10:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 479257-2026
Numéro de publication au JO S: 131/2026
Date de publication: 10/07/2026
