1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SA ELIT
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE (AMO) EN MATIERE DE COMMUNICATION POUR LES BESOINS DE LA SA ELIT ET LA SPLBT
Description: L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande que l'acheteur émettra pour l'exécution des services ci-après, pour répondre à ses besoins en matière d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour : - La définition d'une stratégie de communication pour les sociétés SPLBT et SA ELIT ainsi que leurs activités opérationnelles (à l'exception de leurs mandats, actuels ou futurs, d'études et/ou de maîtrise d'ouvrage) ; - La rédaction et la conception de contenus ; - Le choix d'un ou plusieurs prestataires de services dédiés à la fabrication des supports de communication. L'accord-cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum fixé en valeur pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois
Identifiant de la procédure: 3accb381-9b41-4e4e-b794-8be53da5a240
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79341100 Services de conseils en publicité
Nomenclature complémentaire (cpv): 79341100 Services de conseils en publicité
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE (AMO) EN MATIERE DE COMMUNICATION POUR LES BESOINS DE LA SA ELIT ET LA SPLBT
Description: L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande que l'acheteur émettra pour l'exécution des services ci-après, pour répondre à ses besoins en matière d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour : - La définition d'une stratégie de communication pour les sociétés SPLBT et SA ELIT ainsi que leurs activités opérationnelles (à l'exception de leurs mandats, actuels ou futurs, d'études et/ou de maîtrise d'ouvrage) ; - La rédaction et la conception de contenus ; - Le choix d'un ou plusieurs prestataires de services dédiés à la fabrication des supports de communication. L'accord-cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum fixé en valeur pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois
Identifiant interne: S-PF-23299
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79341100 Services de conseils en publicité
Nomenclature complémentaire (cpv): 79341100 Services de conseils en publicité
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/06/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Siège social de la Sa Elit 149 quai d'orient à Sète
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel jusqu'à la signature du marché Référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la date de publication de l'avis d'attribution
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: EC891799-E914-00BD-7B67BB1E8667E5C8
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SA ELIT
Numéro d’enregistrement: 1070
Adresse postale: 149 quai d'orient Cs 63001
Ville: sete
Code postal: 34202
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Point de contact: CLAIR Christophe
Téléphone: 0467466656
Télécopieur: 0467432101
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: EC8917BD-E4DC-DB22-38AEA44E7AADB59C
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: dffd8c09-522a-4b58-a49e-078b7cb8341c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 06/05/2026 18:10:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 317534-2026
Numéro de publication au JO S: 89/2026
Date de publication: 08/05/2026
