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Services de désamiantage
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Archive

Services de désamiantage

Marché public ou privé
Référence du marché : 6202278

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (13/07/21)
355023-2021
13/07/2021    S133

France-Paris: Services de désamiantage

2021/S 133-355023

Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: RATP
Numéro national d'identification: 77566343801906
Adresse postale: Lac B916 — 54 quai de la Rapée
Ville: Paris Cedex 12
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75599
Pays: France
Point(s) de contact: Christophe Prunier
Courriel: christophe.prunier@ratp.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.ratp.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
I.6)Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Amiante, plomb (prestations de retrait, repérage, analyse)

Numéro de référence: DHA_2020VAL15611
II.1.2)Code CPV principal
90650000 Services de désamiantage
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Accord-cadre à bons de commandes & multi-attributaires (sauf lot 3: mono-attributaire et lot 4: à marchés subséquents), sans minimum & sans maximum ayant pour objet les prestations de désamiantage et/ou retrait du plomb, repérage, analyse d'air amiante des sites & établissements de la RATP situés à Paris et région parisienne.

Les prestations sont alloties de la manière suivante:

— lot 1: désamiantage et/ou retrait du plomb des sites & établissements de la RATP pour un montant inférieur à 400 000 EUR par opération:

—— lot 1, chaque opération ne pourra pas dépasser (selon devis préalable validé) 400 000 EUR hors taxes (HT) tout éléments de coûts inclus (désamiantage, sécurité, formation, salaires, etc.);

— lot 2: désamiantage et/ou retrait du plomb des équipements industriels (sauf ferroviaire) de la RATP;

— lot 3: analyse d'air amiante, examens visuels, contrôles & MEST après désamiantage et/ou retrait plomb;

— lot 4: repérage amiante et/ou diagnostic plomb et/ou termites.

CTA: A86.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur hors TVA: 25 359 795.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90650000 Services de désamiantage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes, sans minimum ni maximum, concernant les prestations(inférieures à 400 000 EUR HT par opération*) de désamiantage et/ou retrait du plomb des bâtiments (des sites& établissements) de la RATP situés à Paris & région parisienne.

— chaque opération ne pourra pas dépasser (selon le devis préalable validé) les 400 000 EUR HT tous éléments de coûts inclus (désamiantage, sécurité, formation, salaires, etc.).

Le devis préalable sert uniquement à dimensionner la taille des chantiers. Il ne sert en aucun cas à déterminer la rémunération de la prestation, qui elle se fait selon le bordereau de prix unitaire. Le bordereau de prix unitaire sera remis ultérieurement dans le DCE.

Toutes ces quantités sont calculées à partir de l'historique des consommations de la RATP. Ces estimations ne sont, en aucun cas, contractuelles.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

La RATP attire l’attention des candidats sur le fait que les négociations pourront avoir lieu par voie dématérialisée, via les applications Teams ou Skype.

Les candidats sont invités à anticiper cette demande en se dotant des outils informatiques nécessaires.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90650000 Services de désamiantage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes, sans minimum ni maximum, concernant les prestations de retrait, repérage, analyse d'air amiante des équipements industriels (exception des matériels ferroviaires) de la RATP situés à Paris & région parisienne.

Par équipements industriels, nous entendons, par exemple, les:

— ascenseurs,

— funiculaires

— tapis roulants,

— monte-charges,

— palans,

— transbordeurs,

— ponts roulants,

— chaudières,

— Centrales de traitement d'air (CTA),

— groupes froids,

— centrales d'eau glacée,

— ventilateurs.

Cette liste n'est pas exhaustive.

Le détail des interventions sera envoyé, aux candidats retenus, dans le dossier de consultation des entreprises.

Toutes ces quantités ou valeurs sont calculées à partir de l'historique des consommations de la RATP. Ces estimations ne sont, en aucun cas, contractuelles.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

La RATP attire l’attention des candidats sur le fait que les négociations pourront avoir lieu par voie dématérialisée, via les applications Teams ou Skype.

Les candidats sont invités à anticiper cette demande en se dotant des outils informatiques nécessaires.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71900000 Services de laboratoire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum.

Ce lot comprend des:

— mesure de la qualité de l’air amiante: campagnes de prélèvements et d'analyse d'air [analyses en Microscope électronique de transmission (MET) d'échantillons d'air selon la norme NF 43-050];

— mission d’examens visuels après opération de retrait (amiante et plomb);

— mission de contrôle des travaux de retrait (amiante et plomb);

— MEST (Mesure d’eau en suspension totale).

Toutes les quantités et estimations sont sans engagement de la RATP.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

La RATP attire l’attention des candidats sur le fait que les négociations pourront avoir lieu par voie dématérialisée, via les applications Teams ou Skype.

Les candidats sont invités à anticiper cette demande en se dotant des outils informatiques nécessaires.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90650000 Services de désamiantage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre, sans minimum ni maximum, pour des prestations de repérages amiante et/ou plomb et/ou termites.

Ce lot comprend, notamment des:

— prélèvements d'échantillons solides selon la norme NF X 46-020;

— analyses au Microscoscope électronique de transmission (MET) d'échantillons solides selon la norme NF X43-050;

— analyses d'échantillons de peintures selon les normes NF T 30-201 et EN ISO 11885;

— mesures d'échantillons de conduit avec analyse à fluorescence X selon méthode validée par la CIREA;

— diagnostics DAT, DTA, DAD et CREP.

Toutes ces quantités sont calculées à partir de l'historique des consommations de la RATP. Ces estimations ne sont, en aucun cas, contractuelles.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

La RATP attire l’attention des candidats sur le fait que les négociations pourront avoir lieu par voie dématérialisée, via les applications Teams ou Skype.

Les candidats sont invités à anticiper cette demande en se dotant des outils informatiques nécessaires.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 099-238347
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VAL210047
Lot nº: 1
Intitulé:

Lot 1 (bâtiments): désamiantage et/ou retrait du plomb des bâtiments (des sites & établissements) de la RATP pour un montant inférieur à 400 000 EUR par opération

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: DBS
Ville: Ivry-sur-Seine
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 7 086 992.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VAL210048
Lot nº: 1
Intitulé:

Lot 1 (bâtiments): désamiantage et/ou retrait du plomb des bâtiments (des sites & établissements) de la RATP pour un montant inférieur à 400 000 EUR par opération

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Premys
Ville: L'haye-les-Roses
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 4 869 233.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VAL210049
Lot nº: 1
Intitulé:

Lot 1 (bâtiments): désamiantage et/ou retrait du plomb des bâtiments (des sites & établissements) de la RATP pour un montant inférieur à 400 000 EUR par opération

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: WIG
Ville: Toul
Code NUTS: FRF Grand Est
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 3 582 038.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VAL210050
Lot nº: 1
Intitulé:

Lot 1 (bâtiments): désamiantage et/ou retrait du plomb des bâtiments (des sites & établissements) de la RATP pour un montant inférieur à 400 000 EUR par opération

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GDR Cherpin
Ville: Bondy
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 1 854 901.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VAL210051
Lot nº: 2
Intitulé:

Lot 2: désamiantage et/ou retrait du plomb des équipements industriels (sauf ferroviaire) de la RATP

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: DBS
Ville: Ivry-sur-Seine
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 248 362.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VAL210052
Lot nº: 2
Intitulé:

Lot 2: désamiantage et/ou retrait du plomb des équipements industriels (sauf ferroviaire) de la RATP

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Premys
Ville: L'haye-les-Roses
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 191 131.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VAL210053
Lot nº: 2
Intitulé:

Lot 2: désamiantage et/ou retrait du plomb des équipements industriels (sauf ferroviaire) de la RATP

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: WIG
Ville: Toul
Code NUTS: FRF Grand Est
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 160 358.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VAL210054
Lot nº: 3
Intitulé:

Lot 3: analyse d'air amiante et examens visuels après désamiantage et/ou retrait plomb

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Bio-Goujard
Ville: Paris
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 2 245 076.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VAL210055
Lot nº: 4
Intitulé:

Lot 4: repérage amiante et/ou diagnostic plomb et/ou termites

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Dekra
Ville: Limoges
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 1 162 075.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VAL210056
Lot nº: 4
Intitulé:

Lot 4: repérage amiante et/ou diagnostic plomb et/ou termites

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Bio-Goujard
Ville: Paris
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 1 305 804.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VAL210057
Lot nº: 4
Intitulé:

Lot 4: repérage amiante et/ou diagnostic plomb et/ou termites

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: L3A
Ville: Malakoff
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 1 359 304.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VAL210058
Lot nº: 4
Intitulé:

Lot 4: repérage amiante et/ou diagnostic plomb et/ou termites

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: BSSI
Ville: Maxéville
Code NUTS: FRF Grand Est
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 1 294 521.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: RATP Département Juridique — Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Ville: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France
Courriel: info.recours@ratp.fr
Téléphone: +33 158772001
Fax: +33 158772123
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/07/2021
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