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A proximité de Peyssies 31390 Haute Garonne
Acheteur : Commune de Carbonne
place Jules Ferry
31390 Carbonne
Tel : +33 561878003
17 Lots
Lot 1
poulet (produit Siqo)
Lot 2
dinde (produit Siqo)
Lot 3
canard (produit Siqo)
Lot 4
porc (produits Siqo)
Lot 5
veau (produits Siqo)
Lot 6
agneau (produit Siqo)
Lot 7
boeuf (produits Siqo)
Lot 8
yaourts biologiques au lait de vache (lot multi-attributaires)
Lot 9
produits laitiers et produits frais
Lot 10
produits surgelés (biologiques ou conventionnels)
Lot 11
fruits et légumes biologiques
Lot 12
fruits et légumes conventionnels
Lot 13
épicerie
Lot 14
saucisse, chair à saucisses, pâté, chipolatas (mini-lot)
Lot 15
pain/ Boulangerie (mini-lot)
Lot 16
pâtes et légumineuses biologiques (mini-lot)
Lot 17
légumes complémentaires biologiques régie maraîchère
Secteurs d'activité
Pain.
Légumes.
Fruits, légumes et produits connexes.
Produits alimentaires et produits secs divers.
Viande bovine.
Dindes.
Viande de porc.
Poulets.
Viande d'agneau.
Viande de veau.
Produits laitiers.
Produits surgelés.
Produits alimentaires divers.
Canards.
Yaourt et autres produits laitiers fermentés.
Pâtes alimentaires.

fourniture de denrées alimentaires pour deux groupes scolaires

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/12/2023
JOUE - 771493-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: commune de Carbonne
Adresse postale: place Jules Ferry
Ville: Carbonne
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31390
Pays: France
Courriel: marches.publics@ville-carbonne.fr
Téléphone: +33 561878003
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ville-carbonne.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.eu-supply.com/carbonne.asp
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de denrées alimentaires pour deux groupes scolaires

Numéro de référence: AO 2023
II.1.2)Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la Fourniture de denrées alimentaires pour deux groupes scolaires.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 330 500.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

poulet (produit Siqo)

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112130 Poulets
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

poulet

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Adéquation du produit aux critères environnementaux (bassin de production, transport de marchandises, nombre d’intermédiaires, délai entre cueillette et livraison pour les lots concernés) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Service proposé (délai et conditions de livraison, pas de minimum de commande, pas de frais de décolisage) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

dinde (produit Siqo)

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112120 Dindes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

dinde

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Adéquation du produit aux critères environnementaux (bassin de production, transport de marchandises, nombre d’intermédiaires, délai entre cueillette et livraison pour les lots concernés) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Service proposé (délai et conditions de livraison, pas de minimum de commande, pas de frais de décolisage) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

canard (produit Siqo)

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112140 Canards
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

canard (produit Siqo)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Adéquation du produit aux critères environnementaux (bassin de production, transport de marchandises, nombre d’intermédiaires, délai entre cueillette et livraison pour les lots concernés) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Service proposé (délai et conditions de livraison, pas de minimum de commande, pas de frais de décolisage) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

porc (produits Siqo)

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000 Viande de porc
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

porc (produits Siqo)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Adéquation du produit aux critères environnementaux (bassin de production, transport de marchandises, nombre d’intermédiaires, délai entre cueillette et livraison pour les lots concernés) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Service proposé (délai et conditions de livraison, pas de minimum de commande, pas de frais de décolisage) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

veau (produits Siqo)

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111200 Viande de veau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

veau (produits Siqo)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Adéquation du produit aux critères environnementaux (bassin de production, transport de marchandises, nombre d’intermédiaires, délai entre cueillette et livraison pour les lots concernés) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Service proposé (délai et conditions de livraison, pas de minimum de commande, pas de frais de décolisage) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

agneau (produit Siqo)

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15115100 Viande d'agneau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

agneau (produit Siqo)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Adéquation du produit aux critères environnementaux (bassin de production, transport de marchandises, nombre d’intermédiaires, délai entre cueillette et livraison pour les lots concernés) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Service proposé (délai et conditions de livraison, pas de minimum de commande, pas de frais de décolisage) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

boeuf (produits Siqo)

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111000 Viande bovine
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

boeuf (produits Siqo)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Adéquation du produit aux critères environnementaux (bassin de production, transport de marchandises, nombre d’intermédiaires, délai entre cueillette et livraison pour les lots concernés) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Service proposé (délai et conditions de livraison, pas de minimum de commande, pas de frais de décolisage) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

yaourts biologiques au lait de vache (lot multi-attributaires)

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

yaourts biologiques au lait de vache (lot multi-attributaires)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Adéquation du produit aux critères environnementaux (bassin de production, transport de marchandises, nombre d’intermédiaires, délai entre cueillette et livraison pour les lots concernés) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Service proposé (délai et conditions de livraison, pas de minimum de commande, pas de frais de décolisage) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits laitiers et produits frais

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

produits laitiers et produits frais

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Adéquation du produit aux critères environnementaux (bassin de production, transport de marchandises, nombre d’intermédiaires, délai entre cueillette et livraison pour les lots concernés) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Service proposé (délai et conditions de livraison, pas de minimum de commande, pas de frais de décolisage) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

france agrimer

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits surgelés (biologiques ou conventionnels)

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

produits surgelés (biologiques ou conventionnels)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Adéquation du produit aux critères environnementaux (bassin de production, transport de marchandises, nombre d’intermédiaires, délai entre cueillette et livraison pour les lots concernés) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Service proposé (délai et conditions de livraison, pas de minimum de commande, pas de frais de décolisage) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fruits et légumes biologiques

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

fruits et légumes biologiques

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Adéquation du produit aux critères environnementaux (bassin de production, transport de marchandises, nombre d’intermédiaires, délai entre cueillette et livraison pour les lots concernés) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Service proposé (délai et conditions de livraison, pas de minimum de commande, pas de frais de décolisage) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

france agrimer

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fruits et légumes conventionnels

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

fruits et légumes conventionnels

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Adéquation du produit aux critères environnementaux (bassin de production, transport de marchandises, nombre d’intermédiaires, délai entre cueillette et livraison pour les lots concernés) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Service proposé (délai et conditions de livraison, pas de minimum de commande, pas de frais de décolisage) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

épicerie

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

épicerie

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Adéquation du produit aux critères environnementaux (bassin de production, transport de marchandises, nombre d’intermédiaires, délai entre cueillette et livraison pour les lots concernés) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Service proposé (délai et conditions de livraison, pas de minimum de commande, pas de frais de décolisage) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

saucisse, chair à saucisses, pâté, chipolatas (mini-lot)

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

saucisse, chair à saucisses, pâté, chipolatas (mini-lot)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Adéquation du produit aux critères environnementaux (bassin de production, transport de marchandises, nombre d’intermédiaires, délai entre cueillette et livraison pour les lots concernés) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Service proposé (délai et conditions de livraison, pas de minimum de commande, pas de frais de décolisage) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pain/ Boulangerie (mini-lot)

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

pain/ Boulangerie (mini-lot)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Adéquation du produit aux critères environnementaux (bassin de production, transport de marchandises, nombre d’intermédiaires, délai entre cueillette et livraison pour les lots concernés) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Service proposé (délai et conditions de livraison, pas de minimum de commande, pas de frais de décolisage) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pâtes et légumineuses biologiques (mini-lot)

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15850000 Pâtes alimentaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

pâtes et légumineuses biologiques (mini-lot)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Adéquation du produit aux critères environnementaux (bassin de production, transport de marchandises, nombre d’intermédiaires, délai entre cueillette et livraison pour les lots concernés) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Service proposé (délai et conditions de livraison, pas de minimum de commande, pas de frais de décolisage) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

légumes complémentaires biologiques régie maraîchère

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221000 Légumes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

légumes complémentaires biologiques régie maraîchère

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Adéquation du produit aux critères environnementaux (bassin de production, transport de marchandises, nombre d’intermédiaires, délai entre cueillette et livraison pour les lots concernés) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Service proposé (délai et conditions de livraison, pas de minimum de commande, pas de frais de décolisage) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

france agrimer

II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 149-474386
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202303
Lot nº: 01
Intitulé:

poulet (produit Siqo)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas sda - societe de distribution avicole
Ville: Ancenis
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 6 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202304
Lot nº: 02
Intitulé:

dinde

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas sda - societe de distribution avicole
Ville: Ancenis
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 12 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202305
Lot nº: 03
Intitulé:

canard

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: blason D'Or
Ville: St Laurent-des-Vignes
Code NUTS: FRI11 Dordogne
Code postal: 24100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 8 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202306
Lot nº: 04
Intitulé:

porc

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: viandes occitanes
Ville: Montauban
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 8 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202307
Lot nº: 05
Intitulé:

veau

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: viandes occitanes
Ville: Montauban
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 10 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202308
Lot nº: 06
Intitulé:

agneau

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: viandes occitanes
Ville: Montauban
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 12 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202309
Lot nº: 07
Intitulé:

boeuf

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: maison jucla
Ville: Saint-Gaudens
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 10 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202310
Lot nº: 08
Intitulé:

yaourts

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: manger bio
Ville: Tarbes
Code NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: transgourmet midi-pyrenees
Ville: Castelnau D'Estretefonds
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: jps Lait Biochamps
Ville: Lezat-sur-Leze
Code NUTS: FRJ21 Ariège
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 20 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202311
Lot nº: 09
Intitulé:

produits laitiers et produits frais

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pro a pro
Ville: Montauban
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 50 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202312
Lot nº: 10
Intitulé:

produits surgelés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sysco
Ville: Dieppe
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 50 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20213
Lot nº: 11
Intitulé:

fruits et légumes BIO

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: manger bio
Ville: Tarbes
Code NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 50 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20214
Lot nº: 12
Intitulé:

fruits et légumes conventionnels

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: garonne fruits
Ville: Castelnau D'Estretefonds
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 26 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202315
Lot nº: 13
Intitulé:

epicerie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pomona episaveurs
Ville: Castelnau D'Estretefonds
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 28 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202316
Lot nº: 14
Intitulé:

saucisse de Toulouse artisanale, chair à saucisses, pâté, chipolatas

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: charcuteries D'Occitanie
Ville: Carla Bayle
Code NUTS: FRJ21 Ariège
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 11 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202317
Lot nº: 15
Intitulé:

pain/ Boulangerie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl gelis
Ville: Carbonne
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 12 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202318
Lot nº: 16
Intitulé:

pâtes et légumineuses BIO

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: earl chiaroscuro biograneta
Ville: Montbrun Lauragais
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 7 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202319
Lot nº: 17
Intitulé:

légumes complémentaires biologiques régie maraîchère

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: salut ca pousse
Ville: Carbonne
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: gaec ferme de L'Arizoir
Ville: Carbonne
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: robinson crudite
Ville: Carbonne
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 10 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/12/2023