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Services d'évacuation de cendres
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Services d'évacuation de cendres

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4615857

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (31/05/19)
254132-2019
31/05/2019    S104    - - Services - Avis d'attribution de marché - Procédure négociée 

France-Luce: Services d'évacuation de cendres

2019/S 104-254132

Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux

Résultats de la procédure de marché

Services

Legal Basis:

Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
SPL Chartres Métropole énergies
12 rue du Président Kennedy
Luce
28110
France
Téléphone: +33 237918074
Courriel: achats@cmenergies.fr
Code NUTS: FRB02

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://synelva.e-marchespublics.com

Adresse du profil d’acheteur: http://synelva.e-marchespublics.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.6)Activité principale
Production, transport et distribution de gaz et de chaleur

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Enlèvement et traitements des cendres sous foyer et cendres volantes d'une centrale de cogénération biomasse

Numéro de référence: Cendres 2019
II.1.2)Code CPV principal
90513400
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

La consultation porte sur l'enlèvement et le traitement des cendres sous foyer et volantes d'une centrale de cogénération biomasse située à Gellainville (28630).

La centrale produit 1 200 t par an de cendres sous foyer et 200 t par an de cendres volantes issues de bois de classe A et B. Les prestations comprennent le transport ainsi que le traitement par stockage ou par valorisation des de 2 types de cendres.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur hors TVA: 604 416.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Enlèvement et traitement des cendres sous foyer

Lot nº: Lot 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90513400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02
Lieu principal d'exécution:

Centrale de cogénération biomasse de Gellainville.

II.2.4)Description des prestations:

La prestation consiste à évacuer et à traiter les cendres sous foyer, résidus de la production de chaleur de la centrale de cogénération biomasse.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Enlèvement et traitement des cendres volantes

Lot nº: Lot 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90513400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02
Lieu principal d'exécution:

Centrale de cogénération biomasse de Gellainville.

II.2.4)Description des prestations:

La prestation consiste à évacuer et à traiter les cendres volantes, résidus de la production de chaleur de la centrale de cogénération biomasse.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 016-034681
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019CME02
Lot nº: 1
Intitulé:

Enlèvement et traitement des cendres sous foyer

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/04/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Suez RR IWS minerals
Tour CB 21 — 16 place de l'Iris
La Défense
92040
France
Code NUTS: FRB02
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Seda
route de Sceaux
Le Lion-d'Angers
49220
France
Code NUTS: FRB02
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 202 656.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 202 656.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Description succincte de la part du contrat sous-traitée:

Une partie des prestations sera sous-traitée pour le transport des cendres,

V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019CME02
Lot nº: 2
Intitulé:

Enlèvement et traitement des cendres volantes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/04/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Suez RR IWS minerals
Tour CB 21 — 16 place de l'Iris
La Défense
92040
France
Code NUTS: FRB02
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Seda
route de Sceaux
Le Lion-d'Angers
49220
France
Code NUTS: FRB02
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 401 760.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 401 760.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Description succincte de la part du contrat sous-traitée:

Une partie des prestations sera sous-traitée pour le transport des cendres,

V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal de grande instance de Nanterre
179-191 avenue Julio Curie
Nanterre
92020
France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28/05/2019
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