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Services d'entretien d'ascenseurs

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Marché public ou privé
Référence du marché : 7372763

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (23/01/23)
043458-2023

23/01/2023 S16

France-Lyon: Services d'entretien d'ascenseurs

2023/S 016-043458

Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:

Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses

Nom officiel: Société Nationale SNCF
Numéro national d'identification: 552 049 447 76279
Adresse postale: 116 Cours Lafayette
Ville: Lyon
Code NUTS: FR France
Code postal: 69489
Pays: France
Point(s) de contact: REUSS Nicolas
Courriel: nicolas.reuss@sncf.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.sncf.com/
Adresse du profil d’acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html

I.6)Activité principale

Services de chemin de fer

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché

II.1.1)Intitulé:

Accord-Cadre à bon de commandes relatif à des prestations de maintenance ascenseurs, monte-charges, et élévateurs PMR fixes

II.1.2)Code CPV principal

50750000 Services d'entretien d'ascenseurs

II.1.3)Type de marché

Services

II.1.4)Description succincte:

La consultation a pour objet l'attribution d'un accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de maintenance ascenseurs, monte-charges, et élévateurs PMR fixes. Ces appareils sont situés dans des Etablissement Recevant du Public (ERP) ou dans des Etablissements Recevant des Travailleurs (ERT). Les prestations ont pour objet notamment la maintenance préventive, la maintenance corrective, la réalisation de travaux ou de modernisation de ces appareils.

2 lots géographiques:

- lot n°1 Ile-de-France, avec une double attribution

- lot n°2 Province, avec une double attribution

II.1.6)Information sur les lots

Ce marché est divisé en lots: oui

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

IDF

Lot nº: 1

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

50750000 Services d'entretien d'ascenseurs

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FR1 Ile-de-France

II.2.4)Description des prestations:

Maintenance ascenseurs, monte-charges, élévateurs PMR fixes en région Ile-de-France.

II.2.11)Information sur les options

Options: non

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

PROVINCE

Lot nº: 2

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

50750000 Services d'entretien d'ascenseurs

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FRB Centre — Val de Loire

Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté

Code NUTS: FRD Normandie

Code NUTS: FRE Hauts-de-France

Code NUTS: FRF Grand Est

Code NUTS: FRG Pays de la Loire

Code NUTS: FRH Bretagne

Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine

Code NUTS: FRJ Occitanie

Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes

Code NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur

II.2.4)Description des prestations:

Maintenance ascenseurs, monte-charges, élévateurs PMR fixes en Province.

II.2.11)Information sur les options

Options: non

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description

IV.1.1)Type de procédure

Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2)Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 120-342392

IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif

Section V: Attribution du marché

Marché nº: CTR00127096

Lot nº: 1

Intitulé:

Lot n°1 IDF Rang 1

Un marché/lot est attribué: oui

V.2)Attribution du marché

V.2.1)Date de conclusion du marché:

01/01/2023

V.2.3)Nom et adresse du titulaire

Nom officiel: SCHINDLER
Ville: Vélizy-Villacoublay
Code NUTS: FR France
Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

V.2.5)Information sur la sous-traitance

Le marché est susceptible d’être sous-traité

V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: CTR00127091

Lot nº: 1

Intitulé:

Lot n°1 IDF - Rang 2

Un marché/lot est attribué: oui

V.2)Attribution du marché

V.2.1)Date de conclusion du marché:

01/01/2023

V.2.3)Nom et adresse du titulaire

Nom officiel: WEMAINTAIN
Ville: Neuilly-sur-seine
Code NUTS: FR France
Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

V.2.5)Information sur la sous-traitance

Le marché est susceptible d’être sous-traité

V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: CTR00127102

Lot nº: 2

Intitulé:

Lot n°2 PROVINCE - Rang 1

Un marché/lot est attribué: oui

V.2)Attribution du marché

V.2.1)Date de conclusion du marché:

01/01/2023

V.2.3)Nom et adresse du titulaire

Nom officiel: SCHINDLER
Ville: Velizy-Villacoublay
Code NUTS: FR France
Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

V.2.5)Information sur la sous-traitance

Le marché est susceptible d’être sous-traité

V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: CTR00127117

Lot nº: 2

Intitulé:

lot n°2 PROVINCE - Rang 2

Un marché/lot est attribué: oui

V.2)Attribution du marché

V.2.1)Date de conclusion du marché:

01/01/2023

V.2.3)Nom et adresse du titulaire

Nom officiel: TK ELEVATOR
Ville: Angers
Code NUTS: FR France
Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

V.2.5)Information sur la sous-traitance

Le marché est susceptible d’être sous-traité

V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

VI.4)Procédures de recours

VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal judiciaire
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Ville: Paris
Code postal: 75859
Pays: France
Adresse internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75

VI.4.3)Introduction de recours

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Les procédures de recours applicables sont :

-Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;

-Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de :

- 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;

- 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ;

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours

Nom officiel: Tribunal judiciaire
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Ville: Paris
Code postal: 75859
Pays: France
Adresse internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75

VI.5)Date d’envoi du présent avis:

18/01/2023

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Secteurs d'activité :

Services d'entretien d'ascenseurs.

Services d'entretien d'ascenseurs

Inclus en plus :