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Marché public ou privé
Référence du marché : 1747865

Date de clôture estimée : 10/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (31/10/15)
387348-2015
31/10/2015    S212    États membres - Marché de services - Avis de marché - Procédure négociée 

France-Paris La Défense: Services d'édition

2015/S 212-387348

Avis de marché – secteurs spéciaux

Services

Directive 2004/17/CE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

EDF SA
Direction des achats, tour EDF, 20 place de La Défense
À l'attention de: Jean-Francois Mandon
92050 Paris La Défense
FRANCE
Téléphone: +33 156652044
E-mail: jean-francois.mandon@edf.fr

Adresse(s) internet:

Adresse générale de l’entité adjudicatrice: www.edf.com

Adresse du profil d’acheteur: https://pha.edf.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Activité principale
Électricité
I.3)Attribution de marché pour le compte d’autres entités adjudicatrices

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices: oui

ERDF
Tour ERDF, 34 place des Corolles
92079 Paris La Défense
FRANCE

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice:
Magazine interne ERDF le Mag et lettre ERDF et Vous.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 13: Services de publicité

Code NUTS FR

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
nombre maximal de participants à l’accord-cadre envisagé: 2

Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 3
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
— conception et réalisation du magasine interne ERDF le Mag,
— conception, réalisation et conseil éditorial de la lettre ERDF et vous,
— EDF SA achète ces prestations pour le compte de sa filiale ERDF.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

79970000

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Information sur les lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
— conception de maquette,
— rédaction de contenu,
— réalisation,
— conseil éditorial,
— aide au pilotage.
II.2.2)Information sur les options
Options: oui
description de ces options: 2 options d'une durée d'un an chacune.
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Lot 1 — magazine interne ERDF le Mag
1)Description succincte:
Pour la conception et la réalisation du magazine interne ERDF le Mag, les prestations comprennent notamment:
— la définition de la maquette,
— la rédaction des contenus,
— le prépresse et l'exécution,
— le conseil éditorial,
— l'aide au pilotage.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

79970000

3)Quantité ou étendue:
La prestation porte sur la réalisation du magazine interne ERDF le Mag estimée à 4 numéros/an au minimum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
Lot nº: 2 Intitulé: Lot 2 — la lettre ERDF et Vous
1)Description succincte:
Pour la conception et la réalisation de la lettre ERDF et Vous, les prestations comprennent notamment:
— le reporting mensuel sur l'animation du réseau auprès de la direction de la communication d'ERDF,
— l'accompagnement quotidien sur la bonne réalisation des lettres «ERDF et Vous» auprès des territoires,
— l'alimentation et mise à jour régulière du blog en fonction des éléments transmis par les territoires et la direction de la communication d'ERDF.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

79970000

3)Quantité ou étendue:
Chaque territoire publie a minima 4 numéros/an sous un format de 4 pages minimum contenant les informations nationales et locales d'ERDF.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Aucune caution bancaire est exigée.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement sur ressources propres.
Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement d'entreprises attributaire du marché, l'un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du groupement et représente ceux-ci auprès d'ERDF. Chacun des membres du groupement est engagé pour la totalité du marché (groupement «solidaire»).
Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.
III.1.4)Autres conditions particulières:
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Ne peuvent soumissionner:
1) Les candidats qui ont fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 225-1, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au huitième alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3,435-4, 435-9, 435-10,441-1 à 441-7,441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts et aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense et L. 317-8 du code de la sécurité intérieure;
2) Les candidats qui ont fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 1146-1, L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L.8231-1, L. 8241-1, L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail;
3) Les candidats soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L. 640-1 du code de commerce, les personnes physiques dont la faillite personnelle a été prononcée en application des articles L.653-1 à L. 653-8 du même code ainsi que les personnes faisant l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger. Les candidats admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger doivent justifier qu'elles ont été habilitées à poursuivre leurs activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché;
4) Les candidats qui, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, n'ont pas souscrit les déclarations leur incombant en matière fiscale et sociale ou n'ont pas acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date. Toutefois, sont considérées comme en situation régulière les candidats qui, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a eu lieu le lancement de la consultation, n'avaient pas acquitté les divers produits devenus exigibles à cette date, ni constitué de garanties, mais qui, avant la date du lancement de la consultation, ont, en l'absence de toute mesure d'exécution du comptable ou de l'organisme chargé du recouvrement, soit acquitté lesdits produits, soit constitué des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement. Les personnes physiques qui sont dirigeants de droit ou de fait d'une personne morale qui ne satisfait pas aux conditions prévues au présent alinéa ne peuvent être personnellement candidates à un marché;
5) Les candidats qui, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, n'ont pas mis en œuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail et qui, à la date à laquelle ils soumissionnent, n'ont pas réalisé ou engagé la régularisation de leur situation.
Pour justifier qu'il n'est pas dans l'une des situations citées aux point 1) à 5) ci-avant, le candidat doit produire une déclaration sur l'honneur datée et signée.
Ces conditions sont applicables aux candidats et à chacun des membres d'un groupement candidat.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lot 1: nécessité d'un chiffre d'affaires minimal pour l'opérateur économique candidat ou du groupement d'opérateurs économiques candidat 550 000 EUR en 2014.
Pour répondre à ce critère, l'opérateur économique candidat ou le groupement d'opérateurs économiques candidat devra fournir une copie des bilans et des comptes de résultat avec leurs annexes des 3 derniers exercices clos de l'opérateur économique candidat ou de chaque membre du groupement d'opérateurs économiques candidat.
Lot 2: nécessité d'un chiffre d'affaires minimal pour l'opérateur économique candidat ou du groupement d'opérateurs économiques candidat 200 000 EUR en 2014.
Pour répondre à ce critère, l'opérateur économique candidat ou le groupement d'opérateurs économiques candidat devra fournir une copie des bilans et des comptes de résultat avec leurs annexes des 3 derniers exercices clos de l'opérateur économique candidat ou de chaque membre du groupement d'opérateurs économiques candidat.
L'aptitude du candidat est examinée lot par lot. Dans le cas où l'opérateur économique candidat ou le groupement d'opérateurs économiques candidat est apte sur les 2 lots mais n'a pas le chiffre d'affaires requis pour être attributaire des 2 lots, à savoir 750 000 EUR, l'entreprise se réserve le droit de définir le lot sur lequel il sera attributaire en fonction de l'optimum économique du marché.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lot 1: magazine interne ERDF le Mag:
Critère technique n° 1:
Activité principale de l'opérateur économique candidat ou des membres du groupement d'opérateurs économiques répondant aux prestations suivantes: conception, rédaction et conseil éditorial.
Pour répondre à ce critère, le candidat devra démontrer sa capacité à assurer des prestations de conception, rédaction et conseil éditorial.
Pour cela, l'opérateur économique candidat devra fournir 3 références en relation avec l'objet de la prestation de moins de 2 ans ou justificatifs équivalents concernant des groupe(s) industriel(s) de taille comparable à ERDF (6 pages).
Critère n° 2:
Capacité à écrire, lire et parler en langue française (niveau requis courant, maîtrise de toutes les subtilités de langage).
Pour cela, l'opérateur économique candidat devra justifier d'un effectif capable de lire, parler et écrire en français, avec le niveau requis.
Critère n° 3: implantation géographique:
Implantation à une heure maximum en transport en commun de Paris La Défense.
Pour cela, l'opérateur économique candidat devra démontrer sa capacité à se rendre au siège d'ERDF SA dans le délai fixé ci-dessus.
Critères de sélection:
Critère n° 4: une seule candidature par groupe.
Critère n° 5: taux de dépendance de l'agence par rapport au groupe EDF (EDF — ERDF) maximum de 30 %.
Pour répondre à ce critère le candidat devra fournir le Chiffre d'affaires réalisé avec le groupe EDF (EDF et ERDF) en 2014. Pour répondre à ce critère le candidat devra fournir le chiffre d'affaires réalisé avec le groupe EDF (EDF et ERDF) en 2014. Dans le cas d'un groupement, celui-ci devra fournir le chiffre d'affaires 2014 réalisé avec le groupe EDF (EDF et ERDF) de chaque membre du groupement d'opérateurs économiques candidat (montant facturé).
Lot 2: la lettre ERDF et vous:
Critère technique n° 1:
Activité principale de l'opérateur économique candidat ou des membres du groupement d'opérateurs économiques répondant aux prestations suivantes: conception, rédaction et conseil éditorial.
Pour répondre à ce critère, le candidat devra démontrer sa capacité à assurer des prestations de conception, rédaction et conseil éditorial.
Pour cela, l'opérateur économique candidat devra fournir 3 références en relation avec l'objet de la prestation de moins de 2 ans ou justificatifs équivalents concernant des groupe(s) industriel(s)de taille comparable à ERDF (6 pages).
Critère n° 2:
Capacité à écrire, lire et parler en langue française (niveau requis courant, maîtrise de toutes les subtilités de langage).
Pour cela, l'opérateur économique candidat devra justifier d'un effectif capable de lire, parler et écrire en français, avec le niveau requis.
Critère n° 3: implantation géographique:
Implantation à une heure maximum en transport en commun de Paris La Défense.
Pour cela, l'opérateur économique candidat devra démontrer sa capacité à se rendre au siège d'ERDF SA dans le délai fixé ci-dessus.
Critères de sélection:
Critère n° 4: une seule candidature par groupe.
Critère n° 5: taux de dépendance de l'agence par rapport au groupe EDF (EDF — ERDF) maximum de 30 %.
Pour répondre à ce critère le candidat devra fournir le chiffre d'affaires réalisé avec le groupe EDF (EDF et ERDF) en 2014. Pour répondre à ce critère le candidat devra fournir le chiffre d'affaires réalisé avec le groupe EDF (EDF et ERDF) en 2014. Dans le cas d'un groupement, celui-ci devra fournir le chiffre d'affaires 2014 réalisé avec le groupe EDF (EDF et ERDF) de chaque membre du groupement d'opérateurs économiques candidat (montant facturé).
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés (s'il y a lieu, dans le cadre de certains types de procédures négociées): non
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à confirmer l’intérêt ou dans l’invitation à présenter une offre ou à négocier
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires
Documents payants: non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
10.11.2015 - 14:00
IV.3.5)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
Autre:
IV.3.6)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires:
À ce stade, le cahier des charges n'est pas fourni.

Les candidats doivent renvoyer leur intérêt à candidater sur le portail achats (https://pha.edf.com). Pour tout renseignement relatif au portail achats d'EDF, merci de contacter le centre support et assistance Ivalua que vous pouvez joindre:

— par téléphone: au +33 184770026 (numéro unique depuis la France ou depuis l'étranger) du lundi au vendredi de 8:00 à 18:00 CET (heures françaises),

— par courrier électronique à: support-edf@ivalua.com

Une fois que le candidat est enregistré, il pourra accéder à la demande d'information RFx_014422 à partir de la page d'accueil.
Dossier de candidature:
— son intérêt à soumissionner sur la/ les prestation(s) (1 page par lot),
— une présentation de son entreprise a minima activités, principaux clients, effectif en justifiant les effectifs parlant français, son historique (2 pages),
— fournir 3 références récentes par lot relatives à la réalisation de prestations de nature équivalente a minima les réalisations avec leur caractéristiques (6 pages par lot).
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal de grande instance de Nanterre
92020 Nanterre Cedex
FRANCE
Téléphone: +33 140971010
Adresse internet: http://www.tgi-naterre.justice.fr

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Greffe du tribunal de grande instance de Nanterre
92020 Nanterre Cedex
FRANCE
Téléphone: +33 140971010
Adresse internet: http://www.tgi-nanterre.justice.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
26.10.2015
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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00