A proximité de Serpaize 38200 Isere
Acheteur : Ville de Vienne
Place de l'hôtel de Ville
38200 Vienne
Tel : 0474787886
  Reste 17 jours - Date de clôture estimée : 03/03/2025  
15 Lots
Lot 1
Gros oeuvre
Lot 2
STRUCTURE BOIS - BARDAGE - COUVERTURE
Lot 3
MENUISERIES EXTERIEURES - SERRURERIES
Lot 4
MENUISERIES INTERIEURES
Lot 5
PLATRERIE - PEINTURE
Lot 6
CARRELAGES FAIENCES
Lot 7
SOLS SOUPLES
Lot 8
CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE
Lot 9
SONDES GEOTHERMIQUES
Lot 10
ELECTRICITE
Lot 11
PHOTOVOLTAIQUE
Lot 12
VOIRIE RESEAUX DIVERS
Lot 13
ESPACES VERTS
Lot 14
CUISINE
Lot 15
CHAPES
Secteurs d'activité
Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres.
Installation de cuisines équipées.
Modules solaires photovoltaïques.
Travaux de menuiserie.
Travaux de terrassement.
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts.
Travaux de gros oeuvre.
Travaux de bardage.
Sondes.
Travaux de chape.
Travaux de plâtrerie.
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation.
Carrelages.
Travaux de pose de revêtements de sols souples.
Travaux d'installations électriques.
Travaux de construction de bâtiments scolaires.

Construction d'un groupe scolaire Saint Ignace à Vienne

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 31/01/2025
JOUE - 69628-2025
69628-2025 - Mise en concurrence
France – Travaux de construction de bâtiments scolaires – Construction d'un groupe scolaire Saint Ignace à Vienne
OJ S 22/2025 31/01/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Vienne
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreConstruction d'un groupe scolaire Saint Ignace à Vienne
DescriptionPour les lots 2, 3, 4, 6, 7, 9, 10, 13, 14, 15, 16, la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Pour les lots 5, 8, 11 et 12, la procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte conformément aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique relatif aux « petits lots ». Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges (uniquement le lot 15). Les autres lots sont des marchés ordinaires. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le lot 1 terrassement a déjà été attribué lors d'une précédente consultation. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le délai prévisionnel des prestations est de 21 mois pour l'ensemble des lots et de 5 mois pour la tranche optionnelle n° 1. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans l'annexe 1 de l'acte d'engagement pour les lots concernés. Le maître de l'ouvrage a décidé de mettre en place une démarche visant à promouvoir l'emploi. L'entreprise titulaire du marché devra en conséquence respecter la condition qui l'engage à réserver un volume horaire de travail en faveur d'une ou plusieurs personne(s) issue(s) des publics prioritaires. Pour les lots concernés, les volumes horaires de travail sont : - Lot n°2 : 500 heures d'insertion - Lot n°3 : 755 heures d'insertion - Lot n°4 : 240 heures d'insertion - Lot n°5 : 180 heures d'insertion - Lot n°6 : 350 heures d'insertion - Lot n°9 : 450 heures d'insertion - Lot n°11 : 250 heures d'insertion - Lot n°13 : 310 heures d'insertion - Lot n°14 : 300 heures d'insertion Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Variantes autorisées pour les lots 2 et 3 selon les exigences indiquées du marché
Identifiant de la procédured9641fdd-b975-4199-9565-9b9fe3088b4a
Identifiant interne25VIE01
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1, rue Jacqueline de Romilly  
VilleVienne
Code postal38200
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLa transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Modalités de financement des prestations : le budget propre de la commune, subventions du département et de l'état. Délai global de paiement des prestations : 30 jours. Avance versée dans les conditions prévues au contrat. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre15
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreGros oeuvre
DescriptionGros oeuvre
Identifiant interne02
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1, rue Jacqueline de Romilly  
VilleVienne
Code postal38200
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début09/06/2025
Durée21 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
Description- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Lot 2 - qualification 2112 - Maçonnerie et ouvrages en béton armé (technicité confirmée) | Mention "Rge" Lot 3 - qualification 2363 - Fabrication et pose de bâtiments à ossature bois (technicité supérieure) | Mention "Rge" Lot 3 - qualification 3152 -Couverture en métaux sauf plomb (technicité confirmée) Lot 4 - Qualification 3512 - Fourniture et pose de menuiseries extérieures dans tout type de bâtiment | Mention "Rge" Lot 5 - qualification 4322 - Fabrication et pose de menuiserie intérieure en bois (technicité confirmée) | Lot 5 - qualification 4532 -Fabrication et pose de stores - Collectif, Résidentiel, Tertiaire et Industriel | Lot 6 - qualification 4131 -Plaques de plâtre (technicité courante) |Mention "Rge" Lot 6 - qualification 6112 - Peinture et ravalement (technicité confirmée) Mention "Rge" Lot 7 - qualification 6311 Carrelages - revêtements (technicité courante) Lot 8 - qualification 6223 - Revêtements résilients (Pvc, caoutchouc, linoléum et assimilés) (technicité supérieure) Lot 9 - qualification 5113 Installation de plomberie sanitaire dans tout type de bâtiment avec surpresseur ou dans l'industrie. Mention "Rge" Lot 9 - qualification 5312 - Installation de Vmc en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1 000 m² | Mention "Rge" Lot 11 - qualification E1c1 et/ou références Mention Rge Lot 13 - qualification 1322 - Assainissement autonome (technicité confirmée) Lot 13 - qualification 1341 - Aménagement de chaussées et trottoirs Lot 14 - 1351 : Réalisation d'aménagement d'espaces verts autour de bâtiments, plantations d'arbustes, engazonnement et éventuellement entretien. Lot 16 - qualification 6262 - Chapes fluides |
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres03/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture03/03/2025 14:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance dans les conditions prévues au contrat, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
TitreSTRUCTURE BOIS - BARDAGE - COUVERTURE
DescriptionSTRUCTURE BOIS - BARDAGE - COUVERTURE
Identifiant interne03
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262650 Travaux de bardage
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1, rue Jacqueline de Romilly  
VilleVienne
Code postal38200
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début09/06/2025
Durée21 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
Description- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Lot 2 - qualification 2112 - Maçonnerie et ouvrages en béton armé (technicité confirmée) | Mention "Rge" Lot 3 - qualification 2363 - Fabrication et pose de bâtiments à ossature bois (technicité supérieure) | Mention "Rge" Lot 3 - qualification 3152 -Couverture en métaux sauf plomb (technicité confirmée) Lot 4 - Qualification 3512 - Fourniture et pose de menuiseries extérieures dans tout type de bâtiment | Mention "Rge" Lot 5 - qualification 4322 - Fabrication et pose de menuiserie intérieure en bois (technicité confirmée) | Lot 5 - qualification 4532 -Fabrication et pose de stores - Collectif, Résidentiel, Tertiaire et Industriel | Lot 6 - qualification 4131 -Plaques de plâtre (technicité courante) |Mention "Rge" Lot 6 - qualification 6112 - Peinture et ravalement (technicité confirmée) Mention "Rge" Lot 7 - qualification 6311 Carrelages - revêtements (technicité courante) Lot 8 - qualification 6223 - Revêtements résilients (Pvc, caoutchouc, linoléum et assimilés) (technicité supérieure) Lot 9 - qualification 5113 Installation de plomberie sanitaire dans tout type de bâtiment avec surpresseur ou dans l'industrie. Mention "Rge" Lot 9 - qualification 5312 - Installation de Vmc en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1 000 m² | Mention "Rge" Lot 11 - qualification E1c1 et/ou références Mention Rge Lot 13 - qualification 1322 - Assainissement autonome (technicité confirmée) Lot 13 - qualification 1341 - Aménagement de chaussées et trottoirs Lot 14 - 1351 : Réalisation d'aménagement d'espaces verts autour de bâtiments, plantations d'arbustes, engazonnement et éventuellement entretien. Lot 16 - qualification 6262 - Chapes fluides |
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres03/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture03/03/2025 14:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance dans les conditions prévues au contrat, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0003
TitreMENUISERIES EXTERIEURES - SERRURERIES
DescriptionMENUISERIES EXTERIEURES - SERRURERIES
Identifiant interne04
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1, rue Jacqueline de Romilly  
VilleVienne
Code postal38200
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début09/06/2025
Durée21 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
Description- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Lot 2 - qualification 2112 - Maçonnerie et ouvrages en béton armé (technicité confirmée) | Mention "Rge" Lot 3 - qualification 2363 - Fabrication et pose de bâtiments à ossature bois (technicité supérieure) | Mention "Rge" Lot 3 - qualification 3152 -Couverture en métaux sauf plomb (technicité confirmée) Lot 4 - Qualification 3512 - Fourniture et pose de menuiseries extérieures dans tout type de bâtiment | Mention "Rge" Lot 5 - qualification 4322 - Fabrication et pose de menuiserie intérieure en bois (technicité confirmée) | Lot 5 - qualification 4532 -Fabrication et pose de stores - Collectif, Résidentiel, Tertiaire et Industriel | Lot 6 - qualification 4131 -Plaques de plâtre (technicité courante) |Mention "Rge" Lot 6 - qualification 6112 - Peinture et ravalement (technicité confirmée) Mention "Rge" Lot 7 - qualification 6311 Carrelages - revêtements (technicité courante) Lot 8 - qualification 6223 - Revêtements résilients (Pvc, caoutchouc, linoléum et assimilés) (technicité supérieure) Lot 9 - qualification 5113 Installation de plomberie sanitaire dans tout type de bâtiment avec surpresseur ou dans l'industrie. Mention "Rge" Lot 9 - qualification 5312 - Installation de Vmc en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1 000 m² | Mention "Rge" Lot 11 - qualification E1c1 et/ou références Mention Rge Lot 13 - qualification 1322 - Assainissement autonome (technicité confirmée) Lot 13 - qualification 1341 - Aménagement de chaussées et trottoirs Lot 14 - 1351 : Réalisation d'aménagement d'espaces verts autour de bâtiments, plantations d'arbustes, engazonnement et éventuellement entretien. Lot 16 - qualification 6262 - Chapes fluides |
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres03/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture03/03/2025 14:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance dans les conditions prévues au contrat, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0004
TitreMENUISERIES INTERIEURES
DescriptionMENUISERIES INTERIEURES
Identifiant interne05
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1, rue Jacqueline de Romilly  
VilleVienne
Code postal38200
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début09/06/2025
Durée21 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
Description- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Lot 2 - qualification 2112 - Maçonnerie et ouvrages en béton armé (technicité confirmée) | Mention "Rge" Lot 3 - qualification 2363 - Fabrication et pose de bâtiments à ossature bois (technicité supérieure) | Mention "Rge" Lot 3 - qualification 3152 -Couverture en métaux sauf plomb (technicité confirmée) Lot 4 - Qualification 3512 - Fourniture et pose de menuiseries extérieures dans tout type de bâtiment | Mention "Rge" Lot 5 - qualification 4322 - Fabrication et pose de menuiserie intérieure en bois (technicité confirmée) | Lot 5 - qualification 4532 -Fabrication et pose de stores - Collectif, Résidentiel, Tertiaire et Industriel | Lot 6 - qualification 4131 -Plaques de plâtre (technicité courante) |Mention "Rge" Lot 6 - qualification 6112 - Peinture et ravalement (technicité confirmée) Mention "Rge" Lot 7 - qualification 6311 Carrelages - revêtements (technicité courante) Lot 8 - qualification 6223 - Revêtements résilients (Pvc, caoutchouc, linoléum et assimilés) (technicité supérieure) Lot 9 - qualification 5113 Installation de plomberie sanitaire dans tout type de bâtiment avec surpresseur ou dans l'industrie. Mention "Rge" Lot 9 - qualification 5312 - Installation de Vmc en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1 000 m² | Mention "Rge" Lot 11 - qualification E1c1 et/ou références Mention Rge Lot 13 - qualification 1322 - Assainissement autonome (technicité confirmée) Lot 13 - qualification 1341 - Aménagement de chaussées et trottoirs Lot 14 - 1351 : Réalisation d'aménagement d'espaces verts autour de bâtiments, plantations d'arbustes, engazonnement et éventuellement entretien. Lot 16 - qualification 6262 - Chapes fluides |
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres03/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture03/03/2025 14:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance dans les conditions prévues au contrat, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0005
TitrePLATRERIE - PEINTURE
DescriptionPLATRERIE - PEINTURE
Identifiant interne06
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1, rue Jacqueline de Romilly  
VilleVienne
Code postal38200
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début09/06/2025
Durée21 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
Description- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Lot 2 - qualification 2112 - Maçonnerie et ouvrages en béton armé (technicité confirmée) | Mention "Rge" Lot 3 - qualification 2363 - Fabrication et pose de bâtiments à ossature bois (technicité supérieure) | Mention "Rge" Lot 3 - qualification 3152 -Couverture en métaux sauf plomb (technicité confirmée) Lot 4 - Qualification 3512 - Fourniture et pose de menuiseries extérieures dans tout type de bâtiment | Mention "Rge" Lot 5 - qualification 4322 - Fabrication et pose de menuiserie intérieure en bois (technicité confirmée) | Lot 5 - qualification 4532 -Fabrication et pose de stores - Collectif, Résidentiel, Tertiaire et Industriel | Lot 6 - qualification 4131 -Plaques de plâtre (technicité courante) |Mention "Rge" Lot 6 - qualification 6112 - Peinture et ravalement (technicité confirmée) Mention "Rge" Lot 7 - qualification 6311 Carrelages - revêtements (technicité courante) Lot 8 - qualification 6223 - Revêtements résilients (Pvc, caoutchouc, linoléum et assimilés) (technicité supérieure) Lot 9 - qualification 5113 Installation de plomberie sanitaire dans tout type de bâtiment avec surpresseur ou dans l'industrie. Mention "Rge" Lot 9 - qualification 5312 - Installation de Vmc en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1 000 m² | Mention "Rge" Lot 11 - qualification E1c1 et/ou références Mention Rge Lot 13 - qualification 1322 - Assainissement autonome (technicité confirmée) Lot 13 - qualification 1341 - Aménagement de chaussées et trottoirs Lot 14 - 1351 : Réalisation d'aménagement d'espaces verts autour de bâtiments, plantations d'arbustes, engazonnement et éventuellement entretien. Lot 16 - qualification 6262 - Chapes fluides |
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres03/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture03/03/2025 14:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance dans les conditions prévues au contrat, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0006
TitreCARRELAGES FAIENCES
DescriptionCARRELAGES - FAIENCES
Identifiant interne07
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45431000 Carrelages
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1, rue Jacqueline de Romilly  
VilleVienne
Code postal38200
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début09/06/2025
Durée21 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
Description- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Lot 2 - qualification 2112 - Maçonnerie et ouvrages en béton armé (technicité confirmée) | Mention "Rge" Lot 3 - qualification 2363 - Fabrication et pose de bâtiments à ossature bois (technicité supérieure) | Mention "Rge" Lot 3 - qualification 3152 -Couverture en métaux sauf plomb (technicité confirmée) Lot 4 - Qualification 3512 - Fourniture et pose de menuiseries extérieures dans tout type de bâtiment | Mention "Rge" Lot 5 - qualification 4322 - Fabrication et pose de menuiserie intérieure en bois (technicité confirmée) | Lot 5 - qualification 4532 -Fabrication et pose de stores - Collectif, Résidentiel, Tertiaire et Industriel | Lot 6 - qualification 4131 -Plaques de plâtre (technicité courante) |Mention "Rge" Lot 6 - qualification 6112 - Peinture et ravalement (technicité confirmée) Mention "Rge" Lot 7 - qualification 6311 Carrelages - revêtements (technicité courante) Lot 8 - qualification 6223 - Revêtements résilients (Pvc, caoutchouc, linoléum et assimilés) (technicité supérieure) Lot 9 - qualification 5113 Installation de plomberie sanitaire dans tout type de bâtiment avec surpresseur ou dans l'industrie. Mention "Rge" Lot 9 - qualification 5312 - Installation de Vmc en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1 000 m² | Mention "Rge" Lot 11 - qualification E1c1 et/ou références Mention Rge Lot 13 - qualification 1322 - Assainissement autonome (technicité confirmée) Lot 13 - qualification 1341 - Aménagement de chaussées et trottoirs Lot 14 - 1351 : Réalisation d'aménagement d'espaces verts autour de bâtiments, plantations d'arbustes, engazonnement et éventuellement entretien. Lot 16 - qualification 6262 - Chapes fluides |
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres03/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture03/03/2025 14:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance dans les conditions prévues au contrat, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0007
TitreSOLS SOUPLES
DescriptionSOLS SOUPLES
Identifiant interne08
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1, rue Jacqueline de Romilly  
VilleVienne
Code postal38200
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début09/06/2025
Durée21 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
Description- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Lot 2 - qualification 2112 - Maçonnerie et ouvrages en béton armé (technicité confirmée) | Mention "Rge" Lot 3 - qualification 2363 - Fabrication et pose de bâtiments à ossature bois (technicité supérieure) | Mention "Rge" Lot 3 - qualification 3152 -Couverture en métaux sauf plomb (technicité confirmée) Lot 4 - Qualification 3512 - Fourniture et pose de menuiseries extérieures dans tout type de bâtiment | Mention "Rge" Lot 5 - qualification 4322 - Fabrication et pose de menuiserie intérieure en bois (technicité confirmée) | Lot 5 - qualification 4532 -Fabrication et pose de stores - Collectif, Résidentiel, Tertiaire et Industriel | Lot 6 - qualification 4131 -Plaques de plâtre (technicité courante) |Mention "Rge" Lot 6 - qualification 6112 - Peinture et ravalement (technicité confirmée) Mention "Rge" Lot 7 - qualification 6311 Carrelages - revêtements (technicité courante) Lot 8 - qualification 6223 - Revêtements résilients (Pvc, caoutchouc, linoléum et assimilés) (technicité supérieure) Lot 9 - qualification 5113 Installation de plomberie sanitaire dans tout type de bâtiment avec surpresseur ou dans l'industrie. Mention "Rge" Lot 9 - qualification 5312 - Installation de Vmc en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1 000 m² | Mention "Rge" Lot 11 - qualification E1c1 et/ou références Mention Rge Lot 13 - qualification 1322 - Assainissement autonome (technicité confirmée) Lot 13 - qualification 1341 - Aménagement de chaussées et trottoirs Lot 14 - 1351 : Réalisation d'aménagement d'espaces verts autour de bâtiments, plantations d'arbustes, engazonnement et éventuellement entretien. Lot 16 - qualification 6262 - Chapes fluides |
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres03/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture03/03/2025 14:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance dans les conditions prévues au contrat, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0008
TitreCHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE
DescriptionCHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE
Identifiant interne09
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1, rue Jacqueline de Romilly  
VilleVienne
Code postal38200
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début09/06/2025
Durée21 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
Description- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Lot 2 - qualification 2112 - Maçonnerie et ouvrages en béton armé (technicité confirmée) | Mention "Rge" Lot 3 - qualification 2363 - Fabrication et pose de bâtiments à ossature bois (technicité supérieure) | Mention "Rge" Lot 3 - qualification 3152 -Couverture en métaux sauf plomb (technicité confirmée) Lot 4 - Qualification 3512 - Fourniture et pose de menuiseries extérieures dans tout type de bâtiment | Mention "Rge" Lot 5 - qualification 4322 - Fabrication et pose de menuiserie intérieure en bois (technicité confirmée) | Lot 5 - qualification 4532 -Fabrication et pose de stores - Collectif, Résidentiel, Tertiaire et Industriel | Lot 6 - qualification 4131 -Plaques de plâtre (technicité courante) |Mention "Rge" Lot 6 - qualification 6112 - Peinture et ravalement (technicité confirmée) Mention "Rge" Lot 7 - qualification 6311 Carrelages - revêtements (technicité courante) Lot 8 - qualification 6223 - Revêtements résilients (Pvc, caoutchouc, linoléum et assimilés) (technicité supérieure) Lot 9 - qualification 5113 Installation de plomberie sanitaire dans tout type de bâtiment avec surpresseur ou dans l'industrie. Mention "Rge" Lot 9 - qualification 5312 - Installation de Vmc en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1 000 m² | Mention "Rge" Lot 11 - qualification E1c1 et/ou références Mention Rge Lot 13 - qualification 1322 - Assainissement autonome (technicité confirmée) Lot 13 - qualification 1341 - Aménagement de chaussées et trottoirs Lot 14 - 1351 : Réalisation d'aménagement d'espaces verts autour de bâtiments, plantations d'arbustes, engazonnement et éventuellement entretien. Lot 16 - qualification 6262 - Chapes fluides |
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres03/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture03/03/2025 14:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance dans les conditions prévues au contrat, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0009
TitreSONDES GEOTHERMIQUES
DescriptionSONDES GEOTHERMIQUES
Identifiant interne10
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141641 Sondes
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1, rue Jacqueline de Romilly  
VilleVienne
Code postal38200
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début09/06/2025
Durée21 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
Description- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Lot 2 - qualification 2112 - Maçonnerie et ouvrages en béton armé (technicité confirmée) | Mention "Rge" Lot 3 - qualification 2363 - Fabrication et pose de bâtiments à ossature bois (technicité supérieure) | Mention "Rge" Lot 3 - qualification 3152 -Couverture en métaux sauf plomb (technicité confirmée) Lot 4 - Qualification 3512 - Fourniture et pose de menuiseries extérieures dans tout type de bâtiment | Mention "Rge" Lot 5 - qualification 4322 - Fabrication et pose de menuiserie intérieure en bois (technicité confirmée) | Lot 5 - qualification 4532 -Fabrication et pose de stores - Collectif, Résidentiel, Tertiaire et Industriel | Lot 6 - qualification 4131 -Plaques de plâtre (technicité courante) |Mention "Rge" Lot 6 - qualification 6112 - Peinture et ravalement (technicité confirmée) Mention "Rge" Lot 7 - qualification 6311 Carrelages - revêtements (technicité courante) Lot 8 - qualification 6223 - Revêtements résilients (Pvc, caoutchouc, linoléum et assimilés) (technicité supérieure) Lot 9 - qualification 5113 Installation de plomberie sanitaire dans tout type de bâtiment avec surpresseur ou dans l'industrie. Mention "Rge" Lot 9 - qualification 5312 - Installation de Vmc en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1 000 m² | Mention "Rge" Lot 11 - qualification E1c1 et/ou références Mention Rge Lot 13 - qualification 1322 - Assainissement autonome (technicité confirmée) Lot 13 - qualification 1341 - Aménagement de chaussées et trottoirs Lot 14 - 1351 : Réalisation d'aménagement d'espaces verts autour de bâtiments, plantations d'arbustes, engazonnement et éventuellement entretien. Lot 16 - qualification 6262 - Chapes fluides |
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres03/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture03/03/2025 14:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance dans les conditions prévues au contrat, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0010
TitreELECTRICITE
DescriptionELECTRICITE
Identifiant interne11
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1, rue Jacqueline de Romilly  
VilleVienne
Code postal38200
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début09/06/2025
Durée21 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
Description- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Lot 2 - qualification 2112 - Maçonnerie et ouvrages en béton armé (technicité confirmée) | Mention "Rge" Lot 3 - qualification 2363 - Fabrication et pose de bâtiments à ossature bois (technicité supérieure) | Mention "Rge" Lot 3 - qualification 3152 -Couverture en métaux sauf plomb (technicité confirmée) Lot 4 - Qualification 3512 - Fourniture et pose de menuiseries extérieures dans tout type de bâtiment | Mention "Rge" Lot 5 - qualification 4322 - Fabrication et pose de menuiserie intérieure en bois (technicité confirmée) | Lot 5 - qualification 4532 -Fabrication et pose de stores - Collectif, Résidentiel, Tertiaire et Industriel | Lot 6 - qualification 4131 -Plaques de plâtre (technicité courante) |Mention "Rge" Lot 6 - qualification 6112 - Peinture et ravalement (technicité confirmée) Mention "Rge" Lot 7 - qualification 6311 Carrelages - revêtements (technicité courante) Lot 8 - qualification 6223 - Revêtements résilients (Pvc, caoutchouc, linoléum et assimilés) (technicité supérieure) Lot 9 - qualification 5113 Installation de plomberie sanitaire dans tout type de bâtiment avec surpresseur ou dans l'industrie. Mention "Rge" Lot 9 - qualification 5312 - Installation de Vmc en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1 000 m² | Mention "Rge" Lot 11 - qualification E1c1 et/ou références Mention Rge Lot 13 - qualification 1322 - Assainissement autonome (technicité confirmée) Lot 13 - qualification 1341 - Aménagement de chaussées et trottoirs Lot 14 - 1351 : Réalisation d'aménagement d'espaces verts autour de bâtiments, plantations d'arbustes, engazonnement et éventuellement entretien. Lot 16 - qualification 6262 - Chapes fluides |
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres03/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture03/03/2025 14:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance dans les conditions prévues au contrat, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0011
TitrePHOTOVOLTAIQUE
DescriptionPHOTOVOLTAIQUE
Identifiant interne12
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 09331200 Modules solaires photovoltaïques
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1, rue Jacqueline de Romilly  
VilleVienne
Code postal38200
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début09/06/2025
Durée21 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
Description- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Lot 2 - qualification 2112 - Maçonnerie et ouvrages en béton armé (technicité confirmée) | Mention "Rge" Lot 3 - qualification 2363 - Fabrication et pose de bâtiments à ossature bois (technicité supérieure) | Mention "Rge" Lot 3 - qualification 3152 -Couverture en métaux sauf plomb (technicité confirmée) Lot 4 - Qualification 3512 - Fourniture et pose de menuiseries extérieures dans tout type de bâtiment | Mention "Rge" Lot 5 - qualification 4322 - Fabrication et pose de menuiserie intérieure en bois (technicité confirmée) | Lot 5 - qualification 4532 -Fabrication et pose de stores - Collectif, Résidentiel, Tertiaire et Industriel | Lot 6 - qualification 4131 -Plaques de plâtre (technicité courante) |Mention "Rge" Lot 6 - qualification 6112 - Peinture et ravalement (technicité confirmée) Mention "Rge" Lot 7 - qualification 6311 Carrelages - revêtements (technicité courante) Lot 8 - qualification 6223 - Revêtements résilients (Pvc, caoutchouc, linoléum et assimilés) (technicité supérieure) Lot 9 - qualification 5113 Installation de plomberie sanitaire dans tout type de bâtiment avec surpresseur ou dans l'industrie. Mention "Rge" Lot 9 - qualification 5312 - Installation de Vmc en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1 000 m² | Mention "Rge" Lot 11 - qualification E1c1 et/ou références Mention Rge Lot 13 - qualification 1322 - Assainissement autonome (technicité confirmée) Lot 13 - qualification 1341 - Aménagement de chaussées et trottoirs Lot 14 - 1351 : Réalisation d'aménagement d'espaces verts autour de bâtiments, plantations d'arbustes, engazonnement et éventuellement entretien. Lot 16 - qualification 6262 - Chapes fluides |
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres03/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture03/03/2025 14:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance dans les conditions prévues au contrat, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0012
TitreVOIRIE RESEAUX DIVERS
DescriptionVRD
Identifiant interne13
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1, rue Jacqueline de Romilly  
VilleVienne
Code postal38200
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début09/06/2025
Durée21 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
Description- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Lot 2 - qualification 2112 - Maçonnerie et ouvrages en béton armé (technicité confirmée) | Mention "Rge" Lot 3 - qualification 2363 - Fabrication et pose de bâtiments à ossature bois (technicité supérieure) | Mention "Rge" Lot 3 - qualification 3152 -Couverture en métaux sauf plomb (technicité confirmée) Lot 4 - Qualification 3512 - Fourniture et pose de menuiseries extérieures dans tout type de bâtiment | Mention "Rge" Lot 5 - qualification 4322 - Fabrication et pose de menuiserie intérieure en bois (technicité confirmée) | Lot 5 - qualification 4532 -Fabrication et pose de stores - Collectif, Résidentiel, Tertiaire et Industriel | Lot 6 - qualification 4131 -Plaques de plâtre (technicité courante) |Mention "Rge" Lot 6 - qualification 6112 - Peinture et ravalement (technicité confirmée) Mention "Rge" Lot 7 - qualification 6311 Carrelages - revêtements (technicité courante) Lot 8 - qualification 6223 - Revêtements résilients (Pvc, caoutchouc, linoléum et assimilés) (technicité supérieure) Lot 9 - qualification 5113 Installation de plomberie sanitaire dans tout type de bâtiment avec surpresseur ou dans l'industrie. Mention "Rge" Lot 9 - qualification 5312 - Installation de Vmc en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1 000 m² | Mention "Rge" Lot 11 - qualification E1c1 et/ou références Mention Rge Lot 13 - qualification 1322 - Assainissement autonome (technicité confirmée) Lot 13 - qualification 1341 - Aménagement de chaussées et trottoirs Lot 14 - 1351 : Réalisation d'aménagement d'espaces verts autour de bâtiments, plantations d'arbustes, engazonnement et éventuellement entretien. Lot 16 - qualification 6262 - Chapes fluides |
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres03/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture03/03/2025 14:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance dans les conditions prévues au contrat, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0013
TitreESPACES VERTS
DescriptionESPACES VERTS
Identifiant interne14
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1, rue Jacqueline de Romilly  
VilleVienne
Code postal38200
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début09/06/2025
Durée21 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
Description- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Lot 2 - qualification 2112 - Maçonnerie et ouvrages en béton armé (technicité confirmée) | Mention "Rge" Lot 3 - qualification 2363 - Fabrication et pose de bâtiments à ossature bois (technicité supérieure) | Mention "Rge" Lot 3 - qualification 3152 -Couverture en métaux sauf plomb (technicité confirmée) Lot 4 - Qualification 3512 - Fourniture et pose de menuiseries extérieures dans tout type de bâtiment | Mention "Rge" Lot 5 - qualification 4322 - Fabrication et pose de menuiserie intérieure en bois (technicité confirmée) | Lot 5 - qualification 4532 -Fabrication et pose de stores - Collectif, Résidentiel, Tertiaire et Industriel | Lot 6 - qualification 4131 -Plaques de plâtre (technicité courante) |Mention "Rge" Lot 6 - qualification 6112 - Peinture et ravalement (technicité confirmée) Mention "Rge" Lot 7 - qualification 6311 Carrelages - revêtements (technicité courante) Lot 8 - qualification 6223 - Revêtements résilients (Pvc, caoutchouc, linoléum et assimilés) (technicité supérieure) Lot 9 - qualification 5113 Installation de plomberie sanitaire dans tout type de bâtiment avec surpresseur ou dans l'industrie. Mention "Rge" Lot 9 - qualification 5312 - Installation de Vmc en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1 000 m² | Mention "Rge" Lot 11 - qualification E1c1 et/ou références Mention Rge Lot 13 - qualification 1322 - Assainissement autonome (technicité confirmée) Lot 13 - qualification 1341 - Aménagement de chaussées et trottoirs Lot 14 - 1351 : Réalisation d'aménagement d'espaces verts autour de bâtiments, plantations d'arbustes, engazonnement et éventuellement entretien. Lot 16 - qualification 6262 - Chapes fluides |
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres03/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture03/03/2025 14:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance dans les conditions prévues au contrat, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0014
TitreCUISINE
DescriptionCUISINE
Identifiant interne15
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421151 Installation de cuisines équipées
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1, rue Jacqueline de Romilly  
VilleVienne
Code postal38200
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début09/06/2025
Durée21 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesTranche ferme : durée : 21 mois Tranche optionnelle 1 : durée : 5 mois
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
Description- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Lot 2 - qualification 2112 - Maçonnerie et ouvrages en béton armé (technicité confirmée) | Mention "Rge" Lot 3 - qualification 2363 - Fabrication et pose de bâtiments à ossature bois (technicité supérieure) | Mention "Rge" Lot 3 - qualification 3152 -Couverture en métaux sauf plomb (technicité confirmée) Lot 4 - Qualification 3512 - Fourniture et pose de menuiseries extérieures dans tout type de bâtiment | Mention "Rge" Lot 5 - qualification 4322 - Fabrication et pose de menuiserie intérieure en bois (technicité confirmée) | Lot 5 - qualification 4532 -Fabrication et pose de stores - Collectif, Résidentiel, Tertiaire et Industriel | Lot 6 - qualification 4131 -Plaques de plâtre (technicité courante) |Mention "Rge" Lot 6 - qualification 6112 - Peinture et ravalement (technicité confirmée) Mention "Rge" Lot 7 - qualification 6311 Carrelages - revêtements (technicité courante) Lot 8 - qualification 6223 - Revêtements résilients (Pvc, caoutchouc, linoléum et assimilés) (technicité supérieure) Lot 9 - qualification 5113 Installation de plomberie sanitaire dans tout type de bâtiment avec surpresseur ou dans l'industrie. Mention "Rge" Lot 9 - qualification 5312 - Installation de Vmc en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1 000 m² | Mention "Rge" Lot 11 - qualification E1c1 et/ou références Mention Rge Lot 13 - qualification 1322 - Assainissement autonome (technicité confirmée) Lot 13 - qualification 1341 - Aménagement de chaussées et trottoirs Lot 14 - 1351 : Réalisation d'aménagement d'espaces verts autour de bâtiments, plantations d'arbustes, engazonnement et éventuellement entretien. Lot 16 - qualification 6262 - Chapes fluides |
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres03/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture03/03/2025 14:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance dans les conditions prévues au contrat, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0015
TitreCHAPES
DescriptionCHAPES
Identifiant interne16
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262321 Travaux de chape
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1, rue Jacqueline de Romilly  
VilleVienne
Code postal38200
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début09/06/2025
Durée21 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
Description- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Lot 2 - qualification 2112 - Maçonnerie et ouvrages en béton armé (technicité confirmée) | Mention "Rge" Lot 3 - qualification 2363 - Fabrication et pose de bâtiments à ossature bois (technicité supérieure) | Mention "Rge" Lot 3 - qualification 3152 -Couverture en métaux sauf plomb (technicité confirmée) Lot 4 - Qualification 3512 - Fourniture et pose de menuiseries extérieures dans tout type de bâtiment | Mention "Rge" Lot 5 - qualification 4322 - Fabrication et pose de menuiserie intérieure en bois (technicité confirmée) | Lot 5 - qualification 4532 -Fabrication et pose de stores - Collectif, Résidentiel, Tertiaire et Industriel | Lot 6 - qualification 4131 -Plaques de plâtre (technicité courante) |Mention "Rge" Lot 6 - qualification 6112 - Peinture et ravalement (technicité confirmée) Mention "Rge" Lot 7 - qualification 6311 Carrelages - revêtements (technicité courante) Lot 8 - qualification 6223 - Revêtements résilients (Pvc, caoutchouc, linoléum et assimilés) (technicité supérieure) Lot 9 - qualification 5113 Installation de plomberie sanitaire dans tout type de bâtiment avec surpresseur ou dans l'industrie. Mention "Rge" Lot 9 - qualification 5312 - Installation de Vmc en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1 000 m² | Mention "Rge" Lot 11 - qualification E1c1 et/ou références Mention Rge Lot 13 - qualification 1322 - Assainissement autonome (technicité confirmée) Lot 13 - qualification 1341 - Aménagement de chaussées et trottoirs Lot 14 - 1351 : Réalisation d'aménagement d'espaces verts autour de bâtiments, plantations d'arbustes, engazonnement et éventuellement entretien. Lot 16 - qualification 6262 - Chapes fluides |
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres03/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture03/03/2025 14:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance dans les conditions prévues au contrat, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementFA63224A-BF2E-875D-A02D5AA3F768CB66
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielVille de Vienne
Numéro d’enregistrement56666
Adresse postalePlace de l'hôtel de Ville  
VilleVienne
Code postal38200
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Point de contactMonsieur le Maire
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0474787886
Adresse internethttps://www.vienne.fr
Profil de l’acheteurhttp://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrementFA63227B-DCFA-2082-A8CB6958C53EA1ED
Adresse postale2 Place de Verdun  
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’aviseddbd2f7-68bb-4f35-bb24-819c6332674d  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis29/01/2025 16:17:28 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis69628-2025
Numéro de publication au JO S22/2025
Date de publication31/01/2025