Centrale des marchés
57 location-maintenance longue durée de trois véhicules neufs (et reprises des anciennes voitures) pour le compte du SMITU à Serémange-Erzange 57 location-maintenance longue durée de trois véhicules neufs (et reprises des anciennes voitures) pour le compte du SMITU à Serémange-Erzange location-Maintenance longue durée de trois (3) véhicul...
SMITU 57290Serémange-Erzange julien.goudemez@smitu.fr 0382590821
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

57 location-maintenance longue durée de trois véhicules neufs (et reprises des anciennes voitures) pour le compte du SMITU à Serémange-Erzange

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1242724

Date de clôture estimée : 31/10/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/09/14)
14-146150

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SMITU.
Correspondant : julien.goudemez@smitu.fr, 19 a rue charles de gaulle - B.P. 7 57290 Serémange Erzange tél. : 03-82-57-18-19 télécopieur : 03-82-59-08-21 courriel : julien.goudemez@smitu.fr adresse internet : http://www.smitu.fr/.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://smitu.e-marchespublics.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques. Autorité Organisatrice des Transports Urbains (AOTU).

Objet du marché : location-Maintenance longue durée de trois (3) véhicules neufs (et reprises des anciennes voitures).

Type de marché de fournitures : location.

C.P.V. - Objet principal : 34100000.

Lieu de livraison : smitu thionville fensch 19 a, rue charles de gaulle, 57290 Serémange Erzange.

Code NUTS : øFR413ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
location-Maintenance longue durée de trois (3) véhicules neufs (et reprises des anciennes voitures et des jeux de pneux
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 3 véhicules neuf à louer pour une durée de 48 mois (4ans)+ la maintenance (préventive et curative).
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : néant.

Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options : 48 mois à compter de la notification du marché.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : néant.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er janvier 2015.

Cautionnement et garanties exigés : sans objet.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : fonds propre du smitu
application des règles de la comptabilité publique
paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : 1. Garanties et capacités techniques et financières
2. Références professionnelles.



Situation juridique - références requises : 1) copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
2) déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du cmp;
3) renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
+ formulaire dc1 et dc 2.



Capacité économique et financière - références requises : 1) déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
2) déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : 1) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
2) présentation d'une liste des principales fournitures (lld-leasing) ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 31 octobre 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : M2014/005.

Renseignements complémentaires : le smitu se réserve le droit de négocier avec les candidats.
Cette position du syndicat s'appuie sur la solution dégagée par la caa de paris, dans un arrêt du 18 mars 2014, n° 12pa02599:
" [...] dans le cadre d'une procédure adaptée, le pouvoir adjudicateur peut décider de recourir à une négociation et choisir librement, dans le respect du principe d'égalité de traitement entre les candidats, ceux avec lesquels il souhaite négocier, sans être tenu de s'engager au préalable à user ou non de cette faculté; " ;
Si le smitu entend négocier avec les candidats, les modalités seront les suivantes :
1/ le smitu auditionnera tous les candidats (même ceux ayant déposé une offre irrégulière), dans le cadre d'une négociation dans le respect des principes de liberté d'accès à la commande publique, d'égalité de traitement des candidats et de transparence des procédures selon l'article premier du code des marchés publics et conformément à la jurisprudence. Chacun des candidats recevra par mail une invitation à négocier quelques jours avant la négociation (2 à 3 jours).
Si le candidat ne se présente pas à l'audition, son offre sera rejetée.
2/ cette négociation prendra la forme d'un entretien physique dans les locaux du smitu ou chacun des candidats bénéficiera du même délai d'intervention (calculé en fonction du passage du 1er candidat). La négociation portera sur tous les éléments de l'offre.
3/ a l'issue de la négociation, le smitu laissera aux candidats un nouveau délai pour remettre une nouvelle offre (papier ou sur le site profil acheteur). Un nouveau classement sera effectué.
La négociation ne permet pas de modifier les caractéristiques principales du marché, telles que, notamment, son objet ou les critères de sélection des candidatures et des offres.
l'attention des candidats est attirée sur le fait qu'une négociation ne doit, en aucun cas, se confondre avec un marchandage.
afin de pouvoir réaliser une offre de reprise au réelle et non pas sur la base du simple descriptif effectué par le smitu, les candidats pourront se rendre au siège du smitu selon les horaires indiqués par le règlement de la consultation pour évaluer au mieux le montant de la reprise.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : (site profil d'acheteur du smitu: smitu.e-marchespublics.com).

Date limite d'obtention : 24 octobre 2014, à 12 heures.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les candidats transmettent leur offre par voie électronique de préférence (site profil d'acheteur du smitu: smitu.e-marchespublics.com)
les offres seront transmises par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité, contre récépissé avant la date et l'heure indiquées ci-dessus.
Les offres doivent parvenir à destination avant la date et l'heure indiquées
les candidats qui présentent leurs documents par voie électronique peuvent adresser au pouvoir adjudicateur,une copie de sauvegarde
Les dossiers qui seraient remis, ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées ci-dessus, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus et seront renvoyés à leurs auteurs.
Les offres seront remises prioritairement sur le site profil acheteur du smitu avant la date précisée dans le dossier de consultation, ou, si elles sont envoyées par la poste, devront l'être à l'adresse susvisée, par pli recommandé avec avis de réception postal, et parvenir à destination avant ces mêmes dates et heures limites.
Les candidats sont seuls responsables des conditions d'acheminement des offres (attention aux envois par coursier surtout pour les vendredis).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 septembre 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Smitu thionville fensch.
Correspondant : Julien goudemez, 19 a rue charles de gaulle, 57290 Serémange Erzange, tél. : 03-82-52-32-05, courriel : julien.goudemez@smitu.fr, adresse internet : http://smitu.e-marchespublics.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de strasbourg 31, avenue de la paix - B.P. 51038 67070 Strasbourg tél. : 03-88-21-23-23 courriel : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Smitu thionville fensch 19 a, rue charles de gaulle 57290 Serémange Erzange tél. : 03-82-52-32-05 courriel : julien.goudemez@smitu.fr.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00