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89 travaux d'aménagement des promenades du quartier des champs plaisants à Sens 89 travaux d'aménagement des promenades du quartier des champs plaisants à Sens travaux d'aménagement des promenades du Quartier des Champs Plaisants à Sens. ville : Sens Cedex code_postal : 89...
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89 travaux d'aménagement des promenades du quartier des champs plaisants à Sens

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Marché public ou privé
Référence du marché : 543987

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (30/03/13)
13-57085

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de Sens.

Correspondant : Mme LEFRANC Chantal, Service des Marchés Publics, hôtel de Ville 100, rue de la République B.P. 809 89108 Sens Cedex tél. : 03-86-95-67-51 télécopieur : 03-86-95-67-56 courriel : marchespublics@mairie-sens.fr adresse internet : http://www.ville-sens.fr.
Annonce n° 67, B.O.A.M.P. 246 A Annonce n° 109, B.O.A.M.P. 246 B du 20 décembre 2012.

Référence d'identification du marché qui figure dans l'appel public à la concurrence : mas1255.

Objet du marché : travaux d'aménagement des promenades du Quartier des Champs Plaisants à Sens.

Type de marché de travaux : exécution.

Code NUTS : FR264.

Classification C.P.V. :


Objet principal : 45112710.

Critères d'attribution retenus :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Attribution des marchés ou des lots :

Numéro du marché ou du lot : 1 - voirie / Terrassement.

Nom du titulaire/organisme : Société ID'TP, rue de l'industrie 89100 Malay-le-Grand.

Montant final du marché ou du lot attribué (H.T.) : 60 075,69 EUR.

Date d'attribution du marché : 22 mars 2013.

Numéro du marché ou du lot : 2 - espaces verts / Mobiliers urbains.

Nom du titulaire/organisme : Société CHARTREL Environnement, 15, rue de Sormery - boulay 89570 Neuvy Sautour.

Montant final du marché ou du lot attribué (H.T.) : 43 806,08 EUR.

Date d'attribution du marché : 22 mars 2013.

Autres informations : Date de parution de l'avis de publicité :
- BOAMP : Le 20 Décembre 2012
- Plateforme de dématérialisation https://marches.e-bourgogne.fr : Le 18 Décembre 2012
- Site internet de la ville de Sens : Le 18 Décembre 2012
Critères d'attribution :
Lot n° 1 - Voirie / Terrassement :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- Prix : Ce critère sera apprécié en fonction du prix le plus bas au vu de l'Acte d'engagement (noté sur 20 points)
- Valeur technique : Ce critère sera apprécié en fonction d'un mémoire justificatif (noté sur 20 points) qui devra préciser les dispositions que l'entrepreneur se propose d'adopter pour l'exécution des travaux. Il devra définir précisément :
- Informations générales : (note sur 4) :Organisation de la qualité (/1), Organisation en termes d'hygiène et sécurité (/1), Modalité d'autocontrôle (/1), Moyens en effectifs (/0,5), Moyens en matériels (/0,5).
- Méthodologie générale (note sur 10) : Organisation des travaux (/5), Planning prévisionnel des travaux (/5).
- Les spécifications relatives aux matériaux (note sur 6) : Matériaux d'assainissement (/1), Sable stabilisé (/1), Enrobés (/1), Béton (/1), Bordures (/1), Granulats (/1).
- Délai : Ce critère (noté sur 20 points) sera apprécié en fonction des délais d'exécution indiqués par le prestataire dans son acte d'engagement. Il est rappelé que les délais indiqués ne devront pas excéder le délai global d'exécution de 2 mois (y compris période de préparation).
- Notice explicative environnementale : Ce critère sera apprécié en fonction d'une notice explicative des techniques environnementales (note sur 20 points). L'entreprise devra définir ses mesures prises en faveur de l'environnement en définissant : Organisation en matière de réduction à la source et d'élimination des déchets (/6), Les mesures prises afin de réduire les émissions de CO2 conformément au CCTE (/6), Les mesures prises afin de réduire la gêne aux riverains (/4), Les modalités d'autocontrôle sur les questions d'environnement (/2),Les moyens de communication externe (/2).
Lot n° 2 - Espaces verts / Mobilier urbain :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- Prix : Ce critère sera apprécié en fonction du prix le plus bas au vu de l'Acte d'engagement (noté sur 20 points).
- Valeur technique : Ce critère sera apprécié en fonction d'un mémoire justificatif (noté sur 20 points) qui devra préciser les dispositions que l'entrepreneur se propose d'adopter pour l'exécution des travaux. Il devra définir précisément :
- Informations générales : (note sur 4) : Organisation de la qualité (/1),
aOrganisation en termes d'hygiène et sécurité (/1), Modalité d'autocontrôle (/1), Moyens en effectifs (/0,5), Moyens en matériels (/0,5).
- Méthodologie générale (note sur 10) : Organisation des travaux (/5), Planning prévisionnel des travaux (/5).
- Les spécifications relatives aux matériaux (note sur 6) : Les végétaux (/3), La pépinière (/3).
- Délai : Ce critère (noté sur 20 points) sera apprécié en fonction des délais d'exécution indiqués par le prestataire dans son acte d'engagement. Il est rappelé que les délais indiqués ne devront pas excéder le délai global d'exécution de 2 mois (y compris période de préparation).
- Notice explicative environnementale : Ce critère sera apprécié en fonction d'une notice explicative des techniques environnementales (note sur 20 points). L'entreprise devra définir ses mesures prises en faveur de l'environnement en définissant : Organisation en matière de réduction à la source et d'élimination des déchets (/6), Les mesures prises afin de réduire les émissions de CO2 conformément au CCTE (/6), Les mesures prises afin de réduire la gêne aux riverains (/4), Les modalités d'autocontrôle sur les questions d'environnement (/2), Les moyens de communication externe (/2).
Les offres seront comparées à l'ensemble des critères d'attribution, en multipliant la note de chaque critère par des coefficients de pondération spécifiques dont les valeurs sont précisées dans le tableau ci-dessous.
Prix : 45 %
Qualité du mémoire Technique : 30 %
Délais : 15 %
Qualité de la notice explicative environnementale : 10 %
Le mémoire technique ainsi que la notice environnementale devront comporter les dispositions énumérées ci-dessus.
Les critères " Prix " et " délai " seront notés de la façon suivante :
- Le coefficient du prix est calculé de la façon suivante : (prix le plus bas / prix du candidat).
- Le coefficient du délai est calculé de la façon suivante : (délai le plus bas / délai du candidat) (sous réserve que celui-ci soit acceptable).
- Le coefficient est appliqué à une note de 20.
Les offres seront classées selon la note globale ainsi obtenue appliqué des différents coefficients de pondération.
L'offre économiquement la plus avantageuse sera celle ayant obtenu la meilleure note.
Procédures de recours :
- Recours contractuel devant le Tribunal Administratif compétent par application de l'article 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative dans un délai d'un mois à compter de la date de publication du présent avis d'attribution ;
- Recours contentieux devant le Tribunal Administratif compétent dans un délai de deux mois à compter de la date de publication du présent avis d'attribution.
En application de la loi du 17 Juillet 1978 et afin d'assurer la transparence de l'action administrative et l'information des citoyens, les documents relatifs au marché public sont consultables au Service des Marchés Publics de la Ville de Sens (4e étage de l'Hôtel de Ville).

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 mars 2013.

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