1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Sens
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Rénovation du terrain de foot synthétique Bacary Sagna
Description: Le présent marché a pour objet la rénovation d’un terrain multisport en gazon synthétique existant de taille 117 x 73,50 m, comprenant les travaux de dépose des équipements, de la couche de souplesse abimée, la repose des équipements et la pose d’un gazon synthétique à remplissage naturel de type liège.
Identifiant de la procédure: 5250ef37-654f-48c9-851b-a60f55d29822
Identifiant interne: MAS2607
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212200 Travaux de construction d'installations sportives
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Rénovation du terrain de foot synthétique Bacary Sagna
Description: Le présent marché a pour objet la rénovation d’un terrain multisport en gazon synthétique existant de taille 117 x 73,50 m, comprenant les travaux de dépose des équipements, de la couche de souplesse abimée, la repose des équipements et la pose d’un gazon synthétique à remplissage naturel de type liège.
Identifiant interne: 0
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212200 Travaux de construction d'installations sportives
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Conjoint
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Sens
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Sens
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Ville de Sens
Organisation qui traite les offres: Ville de Sens
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Sens
Numéro d’enregistrement: 218 903 870 00010
Adresse postale: 100 rue de la République
Ville: Sebs
Code postal: 89100
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
Point de contact: Monsieur le Maire
Téléphone: +33 386956700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal de Dijon
Numéro d’enregistrement: 172 100 059 00010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: d72413da-cd64-429c-8969-7f3bf94cf736 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 29/04/2026 17:31:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 301368-2026
Numéro de publication au JO S: 85/2026
Date de publication: 04/05/2026
