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FOURNITURE ET LOCATION DE CHALETS EXTERIEURS PLIABLES EN BOIS POUR LA VILLE DE SENS FOURNITURE ET LOCATION DE CHALETS EXTERIEURS PLIABLES EN BOIS POUR LA VILLE DE SENS ville : Sens adresse : 100 rue de la république cp : 89100 designation : Ville de Sens correspondant :...
Ville de Sens 89100Sens marchespublics@grand-senonais.fr
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FOURNITURE ET LOCATION DE CHALETS EXTERIEURS PLIABLES EN BOIS POUR LA VILLE DE SENS

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5589796

Date de clôture estimée : 25/09/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (02/09/20)
20-108102
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 89
Annonce No 20-108102
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Sens.
 Correspondant : Mme le maire, 100 rue de la république 89100 Sens, tél. : 03-86-95-67-00, courriel : Marchespublics@grand-senonais.fr adresse internet : http://www.ville-sens.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches.ternum-bfc.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture et location de chalets exterieurs pliables en bois pour la ville de sens.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 44211000.
Lieu de livraison : ville de Sens.
Code NUTS : -FRC14.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

le présent marché comporte une variante imposée au sens des articles R.2151-8 à R. 2151-11 du Code de la Commande Publique pour le lot no 1, le soumissionnaire devra ainsi répondre obligatoirement à la variante suivante :
" Fourniture de chalets extérieurs d'occasion, pliables en bois pour les différentes manifestations de la Ville de Sens".
Les chalets proposés dans cette variante devront impérativement répondre aux exigences du CCP, leur âge ne devra pas excéder 3 ans.
Dans le cas où un soumissionnaire ne répondrait pas à cette variante obligatoire ou n'y répondrait qu'en partie, l'ensemble de la proposition du soumissionnaire, y compris la proposition de base ne sera pas analysée
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché se décline en deux lots.
le premier lot a pour objet la fourniture de chalets extérieurs repliables en bois destinés à abriter les différentes manifestations de la Ville de Sens. Les prestations consistent à fournir 8 chalets d'une longueur de 3 mètres et 2 chalets d'une longueur de 6 mètres.
le second lot a pour objet la livraison, la location et la reprise de 14 chalets extérieurs repliables en bois d'une longueur de 3 mètres et 9 chalets d'une longueur de 6 mètres destinés à abriter le marché de Noël 2020 de la Ville de Sens.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : sur les fonds propres de la ville de Sens
Le marché est conclu à prix forfaitaires
imputations budgétaires : 2188 MARN - 6135 Marn
Délai global de paiement : 30 jours
Prix fermes pour les deux lots
tout document joint au dossier de candidature ou d'offre rédigé en une autre langue que la langue française devra obligatoirement être traduit en français comme le prévoit l'article R2143-16 du Code de la Commande Publique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : lorsque le marché lui aura été attribué, le groupement sera tenu de se transformer en groupement avec mandataire solidaire.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : les pièces à produire pour la candidature sont :
- le formulaire Dc1 (lettre de candidature) disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ou tous documents équivalents.
- le formulaire Dc2 (déclaration du candidat) disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ou tous documents équivalents.
ou :
- le DUME - document Unique des Marchés Européens.
ainsi que :
- les justifications prévues aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et aux articles L.2141-7 à L.2141-11 de l'ordonnance no 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du Code de la commande publique.
Situation juridique - références requises : déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique,
- déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
- déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il respecte les articles L.8221-1, L.8221-3, L.8221-5 et L.8251-1 du Code du travail,
- déclaration sur l'honneur précisant s'il est en redressement judiciaire et produire une copie du jugement prononcé. Il fournira une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article L.2141-3 du Code de la commande publique.
- déclaration sur l'honneur en ce qui concerne le casier judiciaire attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionnée à l'article L.2141-1 et à l'article L.2141-4 3° du Code de la commande publique.
Capacité économique et financière - références requises : capacité économique et financière appréciée au regard de la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des 3 dernières années ;
- déclaration indiquant le matériel, l'outillage et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour l'exécution du marché ;
- présentation de 3 références de prestations de nature et d'importance comparables datant de moins de 3 ans en précisant la date, le montant et le destinataire public ou privé.
toutefois, il est rappelé que le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
en cas d'absence de certaines de ces informations dans le dossier de candidature, il sera demandé au candidat de compléter sa candidature dans des délais prescrits. Toute réponse incomplète ou parvenue hors délai conduira au rejet de celle-ci. En application de l'article L. 2144-7 du Code de la Commande Publique, la candidature sera déclarée irrecevable ; le candidat sera éliminé.
en application des articles R2193-1 et R2193-2, en cas de sous-traitance déclarée au stade de la candidature, en plus d'avoir complété et transmis le formulaire DC 4 relatif à la déclaration de sous-traitance, un dossier de candidature justifiant de la capacité juridique, économique et financière, professionnelle et technique de l'opérateur économique devra être joint.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 25 septembre 2020, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MAS2019.

Renseignements complémentaires : marché à procédure adaptée passé en vertu de l'article R. 2123-1 du Code de la Commande Publique.
Il est rappelé que depuis le 1er octobre 2018, l'ensemble des échanges relatifs au présent marché, de la mise en ligne de l'avis d'appel public à la concurrence et du Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) jusqu'à la notification de celui-ci (y compris toutes les communications et échanges d'informations éventuelles) devront s'effectuer par voie dématérialisée, conformément à l'article R.2132-7 du Code de la Commande publique, via le profil acheteur de la collectivité Territoires Numériques Bourgogne Franche-Comté à l'adresse suivante : https://www.ternum-bfc.fr.
Les opérateurs économiques n'ont plus la possibilité de transmettre leur offre par voie papier, faute de quoi l'offre ne pourra être acceptée et analysée.
le marché se décline en deux lots.
le présent marché comporte une variante imposée au sens des articles R.2151-8à R. 2151-11 du Code de la Commande Publique pour le lot no 1, le soumissionnaire devra ainsi répondre obligatoirement à la variante suivante :
" Fourniture de chalets extérieurs d'occasion, pliables en bois pour les différentes manifestations de la Ville de Sens".
Les chalets proposés dans cette variante devront impérativement répondre aux exigences du CCP, leur âge ne devra pas excéder 3 ans.
Dans le cas où un soumissionnaire ne répondrait pas à cette variante obligatoire ou n'y répondrait qu'en partie, l'ensemble de la proposition du soumissionnaire, y compris la proposition de base ne sera pas analysée.
le marché est conclu à prix forfaitaire pour chacun des lots.
a titre informatif, le marché de Noël de la Ville de Sens 2020 se tiendra du 11 au 13 décembre 2020 inclus.
durée du marché :
Pour chaque lot, le marché prend effet à compter de sa notification pour s'achever à la fin des engagements liés à son exécution.
délai d'exécution du marché :
Pour chaque lot, le marché prend effet à compter de la date de l'accusé de réception du courrier de notification et,
pour les lots no 1 et no 2 les chalets devront impérativement être livrés le 8 décembre 2020 Place de la République à Sens et pour le lot no 2, leur reprise devra s'effectuer au cours de la semaine 51 de 2020.
La collectivité se réserve le droit de recourir à la négociation pour les 3 offres les mieux classées à l'issue de l'analyse des offres pour chacun des lots.
dans un souci de transparence, le pouvoir adjudicateur entend attirer l'attention des candidats sur le fait qu'une négociation ne sera pas obligatoirement engagée si les offres initiales répondent parfaitement aux besoins exprimés. Les candidats doivent par conséquent déposer leur meilleure offre dès le départ.
modalités de négociation :
Par voie dématérialisée via le profil d'acheteur https://www.ternum-bfc.fr. La négociation pourra porter sur les conditions tarifaires et/ou sur les éléments techniques n'entraînant pas de modifications substantielles du cahier des charges. Les candidats devront alors répondre par voie dématérialisée via le profil d'acheteur https://www.ternum-bfc.fr dans un délai maximal de 5 jours ouvrés.
l'attention des candidats est attirée sur le fait la collectivité se réserve le droit de régulariser toute offre irrégulière ou inacceptable pendant la négociation. En revanche, toute offre inappropriée sera éliminée. La régularisation d'une offre ne pourra avoir lieu qu'à la condition qu'elle ne soit pas anormalement basse.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, dans un délai de 8 jours au plus tard avant la date limite de remise des offres, des modifications de détails au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la datelimite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
les propositions doivent être transmises dans les délais impartis précisés en page de garde sur le profil acheteur Territoires Numériques Bourgogne Franche-Comté.
Les dossiers qui arriveraient au-delà de la date et heure limites de réception ne seront pas analysés.
depuis le 1er octobre 2018, seule la transmission par voie électronique est autorisée à l'adresse suivante : https://marches.ternum-bfc.fr
Pour transmettre le pli électroniquement, il suffit :
- de s'inscrire sur le profil acheteur Territoires Numérique Bourgogne Franche-Comté dont l'adresse est donnée ci-dessus, si l'opérateur économique ne dispose pas d'ores et déjà de compte utilisateur.
chaque opérateur économique déposant un pli doit posséder un compte utilisateur propre à son numéro SIRET. Un opérateur économique ne peut déposer un pli que pour son compte.
- d&Apos;Accéder à la consultation et de cliquer sur " Répondre à la consultation ".
- de joindre les documents composant le pli (candidature et offre) après avoir accepté les conditions d'utilisation de la plateforme.
- de cliquer sur " valider ". Un mail de confirmation sera envoyé à l'adresse qui aura été indiqué dans le compte utilisateur.
il est rappelé que lors de la transmission par voie électronique, l'offre sera constituée d'un dossier intégrant les éléments de candidature et les éléments d'offre.
le dépôt définitif et complet de l'offre devra avoir lieu avant la date et l'heure indiquée sur la 1ère page du présent Règlement de la consultation.
la signature électronique de l'offre lors de son dépôt est possible mais n'est pas obligatoire.
il est conseillé aux opérateurs économiques de réaliser des tests avant la transmission de leur proposition sur le profil acheteur Territoires Numériques afin de vérifier que leur poste informatique réunit bien tous les prérequis nécessaires à un dépôt électronique.
les prérequis techniques sont décrits sur la plateforme.
un test automatique de configuration est disponible à la rubrique " Tester ma configuration " puis " Lancer le test de configuration de mon poste ".
En cas d'erreur ou d'oubli dans le dossier déposé, il est possible de redéposer une proposition complète avant la date et l'heure limites de remise des offres : seule la dernière proposition déposée sur le profil acheteur de la collectivité - territoires Numériques de Bourgogne Franche-Comté - sera prise en compte.
les candidats disposent, sur la plateforme Territoires Numériques, d'un coffre-fort électronique permettant de déposer certains éléments de candidature une ou deux fois par an selon les documents : attestations fiscales à jour, attestations sociales à jour, .
Le candidat peut signer son offre de façon électronique dès le dépôt de son pli.
dans ce cas, il aura recours, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature, à un certificat de signature électronique de type RGS - référentiel Général de Sécurité.
Dans le cas où le certificat de signature électronique utilisé n'émane pas de la liste de confiance française ou d'une liste d'un autre état membre de l'union Européenne, le candidat doit fournir l'ensemble des éléments nécessaires afin de prouver que le certificat de signature utilisé est bien conforme au Rgs.
Les formats de signature électronique acceptés sont Pades, Cades et Xades.
Pour rappel général, un ZIP signé ne vaut pas signature des documents qu'il contient. En cas de fichier zippé, chaque document pour lequel une signature est requise doit être signé séparément.
dans le cas où un candidat ne signe pas électroniquement son offre, l'acte d'engagement devra être signé de façon manuscrite. Ce document devra ensuite être scanné et déposé avec l'ensemble de la proposition de l'entreprise par voie dématérialisée sur le profil acheteur de la collectivité - territoires Numériques de Bourgogne Franche-Comté.
Dans les cinq jours qui suivent la notification du marché au titulaire, si l'acte d'engagement signé joint dans son offre a été scanné, le titulaire doit impérativement faire parvenir :
- l'original de l'acte d'engagement signé
En l'adressant par voie postale à la Direction de la Commande Publique de la collectivité.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 2 septembre 2020.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=70827&orgAcronyme=e9m.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon 22 rue d'assas B.P. 61616 21016 Dijon, tél. : 03-80-73-91-00, courriel : Greffe.ta-dijon@juradm.fr adresse internet : http://www.dijon.tribunal-administratif.fr.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable 53 boulevard Vivier merle 69007 Lyon Cedex 03, tél. : 04-72-77-05-20, courriel : Greffe.ta-lyon@juradm.fr adresse internet : http://www.lyon.tribunal-administratif.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : recours contractuel devant le tribunal administratif compétent par
application de l'article L.551-13 et suivants du code de justice administrative dans un délai d'un mois à compter
de la date de publication de l'avis d'attribution du marché. Recours de pleine juridiction en contestation de
validité du contrat devant le Tribunal Administratif compétent dans un délai de deux mois à compter de la date
de publication de l'avis d'attribution du marché.
depuis le 1er décembre 2018, le tribunal administratif peut être saisi d'un recours déposé via l'application
télérecours citoyens accessibles par le site internet www.telerecours.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - fourniture et livraison de chalets extérieurs pliables en bois pour les différentes manifestations de la Ville de Sens.
Fourniture de chalets extérieurs repliables en bois destinés à abriter les différentes manifestations de la Ville de Sens. Les prestations consistent à fournir 8 chalets d'une longueur de 3 mètres et 2 chalets d'une longueur de 6 mètres
Informations complémentaires : ce lot comporte une variante imposée au sens des articles R.2151-8 à R. 2151-11 du Code de la Commande Publique. Le soumissionnaire devra ainsi répondre obligatoirement à la variante suivante :
" Fourniture de chalets extérieurs d'occasion, pliables en bois pour les différentes manifestations de la Ville de Sens".
Les chalets proposés dans cette variante devront impérativement répondre aux exigences du CCP, leur âge ne devra pas excéder 3 ans.
C.P.V. - Objet principal : 44211000.
Mots descripteurs : Abris

Lot(s) 2. - livraison, location et reprise de chalets extérieurs pliables en bois pour le marché de Noël 2020 de la Ville de Sens.
Livraison, location et reprise de 14 chalets extérieurs repliables en bois d'une longueur de 3 mètres et 9 chalets d'une longueur de 6 mètres destinés à abriter le marché de Noël 2020 de la Ville de Sens
C.P.V. - Objet principal : 44211000.
Mots descripteurs : Abris
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