Centrale des marchés
Relevage du grand orgue de la cathédrale de Sens 89 Relevage du grand orgue de la cathédrale de Sens 89 cp : 21000 adresse : 39 rueVannerie ville : Dijon tel : 03-80-68-50-84 correspondant : M. JACQUET Gérard, Ingénieur du Patrimoine url...
MINISTERE DE LA CULTURE 21000Dijon gerard.jacquet@culture.gouv.fr
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Relevage du grand orgue de la cathédrale de Sens 89

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5737740

Date de clôture estimée : 20/01/21
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (13/11/20)
20-139007
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 89, 21
Annonce No 20-139007
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : MINISTERE DE LA CULTURE.
 Correspondant : M. Jacquet Gérard, Ingénieur du Patrimoine, 39 ruevannerie 21000 Dijon, tél. : 03-80-68-50-84, courriel : Gerard.jacquet@culture.gouv.fr adresse internet : http://culturecommunication.gouv.fr/Drac-Bourgogne-Franche-Comte.

Objet du marché : relevage du grand orgue de la cathédrale de Sens 89.
Type de marché de travaux :  exécution.
CPV - Objet principal : 37311300.
Lieu d'exécution : cathédrale de Sens, 89100 Sens.
Code NUTS : -FRC14.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

relevage du grand orgue
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : relevage du grand orgue de la cathédrale de Sens 89.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Prestations divisées en lots : non.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 1.e.r mars 2021.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : voir règlement de la consultation.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 20 janvier 2021, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : orgue2021.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13 novembre 2020.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Roland Galtier Technicien conseil.
 32 rue de la Mairie,  34160 Saint-Geniès-des-Mourges, , tél. : 04-67-86-29-20, , courriel : rolandgaltier@orange.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de dijon 22 Rue d'assas 21000 Dijon, tél. : 03-80-73-91-00, courriel : Greffe.ta-dijon@juradm.fr, télécopieur : 03-80-73-39-89.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des litiges des marchés publics ccramp 69000 Lyon.

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