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89 Nettoyage des installations techniques des sites " assainissement eaux usées " et évacuation des sous produits de curage et d'épuration à Sens 89 Nettoyage des installations techniques des sites " assainissement eaux usées " et évacuation des sous produits de curage et d'épuration à Sens ville : Sens Cedex lieu : 21, bd du 14 juillet...
Communauté de Communes du Sénonais 89105Sens 0386658930
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89 Nettoyage des installations techniques des sites " assainissement eaux usées " et évacuation des sous produits de curage et d'épuration à Sens

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1148413

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (08/07/14)
14-101541
JOUE (05/07/14)
227391-2014

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Communauté de Communes du Sénonais, 21, bd du 14 juillet - cS 80552, à l'attention de le président, F-89105 Sens Cedex. Tél. : (+33) 3 86 65 89 00. Fax : (+33) 3 86 65 89 30.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cc-senonais.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://marches.e-bourgogne.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
nettoyage des installations techniques des sites " Assainissement Eaux Usées " et évacuation des sous produits de curage et d'épuration.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 16 Services de voirie et d'enlèvement des ordures : services d'assainissement et services analogues.
Code NUTS : FR264.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
nettoyage des installations techniques des sites " Assainissement Eaux Usées " et évacuation des sous produits de curage et d'épuration.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90000000, 90470000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. prix des prestations. Pondération : 40.
2. sécurisation des débouchés pour les sables présentant moins de 5 % de matière organique. Pondération : 30.
3. valeur technique de l'offre. Pondération : 30.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
052014.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 070-120790 du 09/04/2014.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 052014

Intitulé : nettoyage des installations techniques des sites " Assainissement Eaux Usées " et évacuation des sous produits de curage et d'épuration.
V.1) Date d'attribution du marché : 1er juillet 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SNAVEB, ZI Vaux le Pénil
608 rue du Maréchal Juin
B.P. 563, F-,77006 Melun.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Marché à bons de commandes de l'article 77 du code des marchés publics passé sous forme d'appel d'offres ouvert.
l'offre attributaire est également l'offre la moins disante à 184 059,00 EUR Hors Taxes (montant issu du Dqe). L'offre la plus chère a été remise à 366 666,00 EUR Hors Taxes.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 juillet 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 70 A, annonce n° 160 du 9 avril 2014
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 22, rue d'assas - B.P. 61616, F-21016 Dijon Cedex Tél. : (+33) 3 80 73 91 00 Fax : (+33) 3 80 73 39 89
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : secrétariat des greffes du tribunal administratif, 22, rue d'assas - B.P. 61616,F-,21016 Dijon Cedex, tél. : (+33) 3 80 73 91 00, Fax : (+33) 3 80 73 39 89
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 3 juillet 2014.

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