1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commnauté d'Agglomération du Grand Sénonais
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du centre nautique Pierre Toinot à Sens
Description: Cette opération vise à concevoir et assurer le suivi des travaux de réhabilitation technique du centre nautique Pierre TOINOT, qui comprendra également l'amélioration fonctionnelle de certains espaces. La réhabilitation concernera les espaces couverts, les espaces extérieurs et les installations techniques de l'équipement.
Identifiant de la procédure: 2bac1cb9-c6ce-4ab6-96b5-67e264488f09
Identifiant interne: A02-26
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature complémentaire (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments, 71300000 Services d'ingénierie, 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du centre nautique Pierre Toinot à Sens
Description: Cette opération vise à concevoir et assurer le suivi des travaux de réhabilitation technique du centre nautique Pierre TOINOT, qui comprendra également l'amélioration fonctionnelle de certains espaces. La réhabilitation concernera les espaces couverts, les espaces extérieurs et les installations techniques de l'équipement.
Identifiant interne: 0
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature complémentaire (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments, 71300000 Services d'ingénierie, 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix AE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commnauté d'Agglomération du Grand Sénonais
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commnauté d'Agglomération du Grand Sénonais
Organisation qui signe le contrat: Commnauté d'Agglomération du Grand Sénonais
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 582 063,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GRUET INGENIERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 0 de GRUET INGENIERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 582 063,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00004
Date de conclusion du marché/concession: 15/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Commnauté d'Agglomération du Grand Sénonais
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 11
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commnauté d'Agglomération du Grand Sénonais
Numéro d’enregistrement: 21890387000010
Adresse postale: 21 boulevard du 14 Juillet
Ville: Sens
Code postal: 89100
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
Point de contact: Commnauté d'Agglomération du Grand Sénonais
Téléphone: +33 386658900
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Adresse postale: 22 RUE D'ASSAS
Ville: DIJON
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: GRUET INGENIERIE
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 340036524
Ville: SERRES-CASTET
Code postal: 64121
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Identifiant/version de l’avis: 57139843-b128-4aa9-873c-cc103775521f - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 13/07/2026 17:25:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 489736-2026
Numéro de publication au JO S: 134/2026
Date de publication: 15/07/2026
