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89 fourniture de dispositifs médicaux stériles uu pour le traitement des pathologies vasculaires au profit du centre hospitalier à Sens 89 fourniture de dispositifs médicaux stériles uu pour le traitement des pathologies vasculaires au profit du centre hospitalier à Sens fourniture de la catégorie homogène n° 1822.2 :Dispositifs mé...
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89 fourniture de dispositifs médicaux stériles uu pour le traitement des pathologies vasculaires au profit du centre hospitalier à Sens

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Marché public ou privé
Référence du marché : 668272

Date de clôture estimée : 16/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (19/04/13)
13-69312

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre hospitalier de Sens.
Correspondant : Mme la directrice, 1 avenue pierre de coubertin 89108 Sens tél. : (+33)03-86-86-15-15 poste : 1042 télécopieur : (+33)03-86-86-10-07 courriel : lmahut@ch-sens.fr adresse internet : http://www.ch-sens.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://e-bourgogne.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture de la catégorie homogène n° 1822.2 :Dispositifs médicaux stériles UU pour le traitement des pathologies vasculaires à livrer au centre hospitalier de sens.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.

Lieu de livraison : 1 avenue pierre de coubertin, 89108 Sens.

Code NUTS : FR.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 15 juillet 2013 et jusqu'au 14 juillet 2016.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 mai 2013, à 11 h 30.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : MAPAF160420132.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 avril 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Centre hospitalier de Sens.
Correspondant : Mme Torner pascale, 1 avenue pierre de coubertin, 89108 Sens, tél. : 03-86-86-15-15, poste : 1900, télécopieur : 03-86-86-10-07, courriel : ptorner@ch-sens.fr, adresse internet : https://e-bourgogne.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Centre hospitalier de Sens.
Correspondant : mr Mahut Loic, 1 avenue pierre de coubertin, 89108 Sens, tél. : 03-86-86-15-15, poste : 1042, télécopieur : 03-86-86-10-07, courriel : lmahut@ch-sens.fr, adresse internet : https://e-bourgogne.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de dijon 22, rue d'assas B.P. 61616 21016 Dijon tél. : 03-80-73-91-00 courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr télécopieur : 03-80-73-39-89 adresse internet : http://dijon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : tribunal administratif de dijon 22, rue d'assas B.P. 61616 21016 Dijon tél. : 03-80-73-91-00 courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr télécopieur : 03-80-73-39-89 adresse internet : http://dijon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 catheter a ballonnet pour sonde embolectomie.
Type Fogarty ballonnet en silicone ou en latex
60cm CH 2 réf 120602f, Ce0280, Nl2emb60 ou équivalent
80cm CH 3 réf 120803f, Ce0380st, Nl3emb80 ou équivalent
80cm CH 4 réf 120804f, Ce0480st, Nl4emb80 ou équivalent
80cm CH 5 réf 120805f, Ce0480st, Nl5emb80 ou équivalent
80cm CH 6 réf 120806f, Ce0680st, Nl6emb80 ou équivalent
80cm CH 7 réf 120807f, Ce0780st, Nl7emb80 ou équivalent
Décrire la gamme et faire un complément d'offre si besoin.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 2 devalvuleur pour valvulotome dia 2.5 A 4mm ST.
Type INSITUCAT référence 55211../14-22-30-49 ou équivalent.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 3 eveineur universel stripp'in sterile uu.
Type 02r2004 ou équivalent.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 4 filtre veine cave abord percutane mixte explantable.
lppr 312 74 00
Abord jugulaire et sous-clavière souhaité type Lgm30du ou équivalent
Décrire la gamme et faire un complément d'offre si besoin.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 5 lack teflon ptfe pour chirurgie vasculaire.
4mm x 61cm référence 007914 ou équivalent
décrire la gamme et faire un complément d'offres si besoin.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 6 lack coton colore pour chirurgie vasculaire.
4mm x75cm ou 80cm, référence B1095650 vert, 32046 ou équivalent
décrire la gamme et faire un complément d'offres si besoin.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 7 lack silicone colore pour chirurgie vasculaire.
2mm x 45cm type ethyloop bleu Eh388, neolac double 10310
ou équivalent
décrire la gamme et faire un complément d'offres si besoin.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 8 patch carotidien recouvert de fluoropolymere.
lppr 322 38 41
Tricoté - paroi mince dia 0.36mm type FLUOROPASSIV ou équivalent
6 x75mm réf 920675f, 8x75mm réf 920875f, 10x 50mm réf 921050f, 10x75mm réf 921075f, 10x70mm réf 1107348 , 10 x 100mm réf 921010f
15 x 50mm réf 921550f, 15x75mm réf 921575f, ou équivalent
décrire la gamme et faire un complément d'offre si besoin
Mise à disposition d'un dépôt pendant le durée du marché.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 9 pince forceps biopsie vasculaire.
Retrieval, référence Vrf30135 ou équivalent.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 10 prothese vasculaire droite tricotee polyester.
Imprégnée de gélatine - paroi mince - enduction fluoropolymère
type fluoropassiv thinwall ou équivalent
Gaufrée : dia 6mm 80cm type 608006t LPPR 324 07 27
dia 8mm 60cm type 606008t LPPR 325 24 81 -
dia 8mm 80cm type 608008t LPPR 325 24 81
Décrire la gamme et faire un complément d'offre si besoin
Mise à disposition d'un dépôt pendant le durée du marché.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 11 prothese vasculaire bifurquee tricotee polyester.
Imprégnée de gélatine - porosité zéro - rétention de suture améliorée
Type gelsoft plus ou équivalent,
dia 16 x 8mm Long 45cm type 631608p LPPR 327 53 64
dia 18 x 9mm Long 45cm type 631809p LPPR 327 53 64
dia 14 x 7mm Long 45cm type 631407p LPPR 327 53 64
Décrire la gamme et faire un complément d'offre si besoin
Mise à disposition d'un dépôt pendant le durée du marché.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 12 prothese vasculaire droite pour abord hemodialyse.
lppr 313 19 49
Prothèse paroi standard diam : 6mm long 40cm référence V06040l
Décrire la gamme et faire un complément d'offre si besoin
Mise à disposition d'un dépôt éventuel pendant le durée du marché.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 13 sonde pour occlusion aortique.
Type FOGARTY ballonnet en silicone ou en latex
80cm 8/22mm référence 62080822f , ou équivalent.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 14 suture double pour chirurugie vasculaire goretex.
Ou équivalent
GORETEX Cv0 4/8 r double Thx36 91cm SUTURE 0n07a
GORETEX Cv6 3/8 r double Tt13 46cm SUTURE 6j04a
GORETEX Cv5 4/8 l double Ph13 76cm SUTURE 5m16a
GORETEX Cv6 4/8 l double Ph13 76cm SUTURE 6m14a
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