Centrale des marchés
89 fourniture de dispositifs médicaux stériles uu pour le système nerveux, catégorie homogène n° 1826 au centre hospitalier à Sens 89 fourniture de dispositifs médicaux stériles uu pour le système nerveux, catégorie homogène n° 1826 au centre hospitalier à Sens fourniture de dispositifs médicaux stériles UU pour le système ner...
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89 fourniture de dispositifs médicaux stériles uu pour le système nerveux, catégorie homogène n° 1826 au centre hospitalier à Sens

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Marché public ou privé
Référence du marché : 666812

Date de clôture estimée : 13/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/04/13)
13-68043

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre hospitalier de Sens.
Correspondant : Mme la directrice, 1 avenue pierre de coubertin 89108 Sens tél. : (+33)03-86-86-15-15 poste : 1042 télécopieur : (+33)03-86-86-10-07 courriel : lmahut@ch-sens.fr adresse internet : http://www.ch-sens.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://e-bourgogne.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture de dispositifs médicaux stériles UU pour le système nerveux, catégorie homogène n° 1826 : à livrer au centre hospitalier de sens.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.

Lieu de livraison : 1 avenue pierre de coubertin, 89108 Sens.

Code NUTS : FR.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 15 juillet 2013 et jusqu'au 14 juillet 2016.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 13 mai 2013, à 11 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : MAPAF15042013.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 avril 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Centre hospitalier de Sens.
Correspondant : Mme Torner pascale, 1 avenue pierre de coubertin, 89108 Sens, tél. : 03-86-86-15-15, poste : 1900, télécopieur : 03-86-86-10-07, courriel : ptorner@ch-sens.fr, adresse internet : https://e-bourgogne.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : centre hospitalier de Sens.
Correspondant : mr Mahut Loic, 1 avenue pierre de coubertin, 89108 Sens, tél. : 03-86-86-15-15, poste : 1042, télécopieur : 03-86-86-10-07, courriel : lmahut@ch-sens.fr, adresse internet : https://e-bourgogne.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de dijon 22, rue d'assas B.P. 61616 21016 Dijon tél. : 03-80-73-91-00 courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr télécopieur : 03-80-73-39-89 adresse internet : http://dijon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : tribunal administratif de dijon 22, rue d'assas B.P. 61616 21016 Dijon tél. : 03-80-73-91-00 courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr télécopieur : 03-80-73-39-89 adresse internet : http://dijon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 aiguille acupuncture.
Long. 30mm dia 0.25mm référence DN 5230100, Db02s3025100 ou équivalent
décrire la gamme et faire un complément d'offre si besoin.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 2 aiguille anesthesie locale avec neurostimulation.
Graduée, visible en imagerie, dia 7/10e 22g long 50mm - 80mm - 100mm
type stimuplex echo ultra réf 4894502u - 4894279u et 4894260u ou
équivalent
décrire la gamme et faire un complément d'offre si besoin.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 3 aiguille anesthesie locale sans neurostimulation.
Diamètre 0.55mm 24g longueur 25mm et 50mm
Type PLEXUFIX référence 4891520 , 4891562 ou équivalent
décrire la gamme et faire un complément d'offre si besoin.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 4 aiguille anesthesie loco regionale canal carpien.
Dia 7/10e 22g 35mm réf 4502418 ou équivalent
décrire la gamme et faire un complément d'offre si besoin.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 5 aiguille anesthesie peridurale tuohy.
110mm 18g référence 100/395/580/000 ou équivalent
décrire la gamme et faire un complément d'offre si besoin.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 6 aiguille pointe whitacre pour rachianesthesie.
Longueur 90mm dia 5/10e 25g réf 405076 kit ou équivalent
longueur 90mm dia 7/10e 22g réf 401995 ou équivalent
longueur 120mm dia 5/10e 25g réf 409442 ou équivalent
décrire la gamme et faire un complément d'offre si besoin.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 7 aiguille pointe standard pour ponction lombaire.
Longueur 38mm dia 7/10e 22g réf 405254 ou équivalent
longueur 75mm dia 9/10e 20g réf 405252 ou équivalent
longueur 90mm dia 7/10e 22g réf 405256 ou équivalent
longueur 90mm dia 9/10e 20g réf 405253 ou équivalent
longueur 90mm dia 11/10e 19g réf 405250 ou équivalent
longueur 90mm dia 12.5/10e 18g réf 405248 ou équivalent
décrire la gamme et faire un complément d'offre si besoin.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 8 aiguille pour mesure du potentiel en neurologie.
a usage unique stérile compatible avec un appareil MEDTRONIC
Electrode de surface 45 x 37mm stérile référence 9013s0032
Aiguille potentiel sensitif 7 x 30mm référence 9013r0222
Aiguille scalp potentiel auditif 0.7mm référence 9013r0312
Aiguille électromyogramme 25 X 0.46mm verte référence 9013s0022
Aiguille monopolaire 37 x 0.41mm référence 9013s0441
Aiguille monopolaire 50 x 0.46mm 26g référence 9013s0452
Type bo ject ou équivalent
décrire la gamme et faire un complément d'offre si besoin.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 9 catheter de neurostimulation.
Avec câble dia 13/10e 18g 55mm 30°- membre inférieur,
type contiplex s ultra référence 4898750nc ou équivalent
décrire la gamme et faire un complément d'offre si besoin.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 10 clamp adhesif pour catheter peridural 18g.
Référence 100399218 ou équivalent.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 11 necessaire perfusion autonomie anesthesie locale.
Avec bolus possible 300ml environ, débit 5ml/h - 5ml/30min bolus,
type INFUSEUR ou easypump alr réf 2c1811k ou 4440006 ou équivalent
décrire la gamme et faire un complément d'offre si besoin.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 12 plateau peridurale kit complet catheter pu 18g.
Kit complet avec cathéter polyuréthane jaune translucide 18g , champ perforé, seringue à verrou recherche espace péridural, filtre, aiguille de Tuohy 110mm
type MAXIPACK référence 100390118, 4459776 ou équivalent
décrire la gamme et faire un complément d'offre si besoin.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 13 tubulure pour pompe gemstar anesthesieperidurale.
Référence 331374404 ou équivalent.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.

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