Centrale des marchés
89 fourniture de dispositifs médicaux stériles consommables orl, chirurgie maxillo-faciale et dentaire, catégorie homogène n° 1820.2 à Sens 89 fourniture de dispositifs médicaux stériles consommables orl, chirurgie maxillo-faciale et dentaire, catégorie homogène n° 1820.2 à Sens fourniture de dispositifs médicaux stériles consommables ...
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89 fourniture de dispositifs médicaux stériles consommables orl, chirurgie maxillo-faciale et dentaire, catégorie homogène n° 1820.2 à Sens

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Marché public ou privé
Référence du marché : 672527

Date de clôture estimée : 22/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (23/04/13)
13-71450

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre hospitalier de Sens.
Correspondant : Mme la directrice, 1 avenue pierre de coubertin 89108 Sens tél. : (+33)03-86-86-15-15 poste : 1042 télécopieur : (+33)03-86-86-10-07 courriel : lmahut@ch-sens.fr adresse internet : http://www.ch-sens.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://e-bourgogne.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture de dispositifs médicaux stériles consommables ORL, Chirurgie maxillo-faciale et dentaire, catégorie homogène n° 1820.2.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.

Lieu de livraison : 1 avenue pierre de coubertin, 89108 Sens.

Code NUTS : FR.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 15 juillet 2013 et jusqu'au 14 juillet 2016.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 22 mai 2013, à 11 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : MAPAF18042013.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18 avril 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Centre hospitalier de Sens.
Correspondant : Mme Torner pascale, 1 avenue pierre de coubertin, Sens, tél. : 03-86-86-15-15, poste : 1900, télécopieur : 03-86-86-10-07, courriel : ptorner@ch-sens.fr, adresse internet : https://e-bourgogne.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : centre hospitalier de Sens.
Correspondant : mr Mahut Loic, 1 avenue pierre de coubertin, 89108 Sens, tél. : 03-86-86-15-15, poste : 1042, télécopieur : 03-86-86-10-07, courriel : lmahut@ch-sens.fr, adresse internet : https://e-bourgogne.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de dijon 22, rue d'assas B.P. 61616 21016 Dijon tél. : 03-80-73-91-00 courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr télécopieur : 03-80-73-39-89 adresse internet : http://dijon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : tribunal administratif de dijon 22, rue d'assas B.P. 61616 21016 Dijon tél. : 03-80-73-91-00 courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr télécopieur : 03-80-73-39-89 adresse internet : http://dijon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 aerateur silicone transtympanique.
Type COHEN longueur 1.27mm référence Provt040301 ou équivalent
décrire la gamme et faire un complément d'offre si besoin.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 2 aerateur fluoroplastique transtympanique.
Tige téflon dia 1.1mm type SHEPARD référence Pro000311 ou équivalent
décrire la gamme et faire un complément d'offre si besoin.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 3 aiguille dentaire badiject ultrasafety.
Para-Apicale 30g 30/100 16mm verte référence 5259k ou équivalent
Tronculaire 25g 50/100 35mm rouge référence 5263o ou équivalent
Intraseptale II 27g 40/100 8mm jaune référence 5258j ou équivalent
Tronculaire 27g 40/100 ORL 35mm jaune référence 4088g ou équivalent
décrire la gamme et faire un complément d'offre si besoin.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 4 antibuee pour optique dose unitaire 10ml STERILE.
Hypoallergénique et pharmacopée pour usage intra-auriculaire
Type SOLOPTIC avec
éponge 9ml stérile ou équivalent.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 5 attelle de nez.
Type BIPLATRIX référence 48600900
décrire la gamme et faire un complément d'offre si besoin.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 6 batonnet bois ouate pour soin d'oreille.
Présenté en sous-conditionnement hygiénique
réf 2073445 ou équivalent.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 7 canule aspiration dentaire usage unique sterile.
Diam : 2.5mm, 4.8mm, référence 462025, 462048, ou équivalent
décrire la gamme et faire un complément d'offre si besoin.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 8 canule aspiration orl usage unique sterile.
Inox diam : 0.7mm à 3.0mm, Long. 60 à 80mm,
référence 66500072, 66500100, 66500140, 66500200, 66500300
ou 27924, 27954, 27964, 27974, 27984 , 279954 ou équivalent
décrire la gamme et faire un complément d'offre si besoin.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 9 raccord avec tubulure pour canule aspiration orl sterile a usage unique.
2mm réf. 28014 ou équivalent
décrire la gamme et faire un complément d'offre si besoin.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 10 catheter pour epistaxis a double ballon.
Référence ultra stat pro 2010 700, BIVONA Epox50 stérile
ou équivalent.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 11 catheter pour epistaxis tampon a ballonnet.
5.5cm antérieur référence Rr550 stérile ou équivalent
7.5cm antérieur référence Rr750 stérile ou équivalent.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 12 crayon marqueur dermographique.
2 pointes avec réglette jointe dans la présentation
type 9550 POREX, 18996 DERMOTRACE ou équivalent
décrire la gamme et faire un complément d'offre si besoin.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 13 housse microscope zeiss orl uu sterile.
117 x 267cm, reference Hou4840 , Dek304410, ou equivalent.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 14 gaine pour nasofibroscope storz uu sterile.
Polyéthylène 20cm référence 226401 ou équivalent
décrire la gamme et faire un complément d'offre si besoin.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 15 implant dentaire et accessoires de pose uu sterile.

- implant titane à surface enduite de nanoparticules de phosphate tricalcique
De type certain prevail toute taille ou équivalent
- vis de cicatrisation type certain prevail toute taille ou équivalent ;
- kit 5 forêts avec ou sans butée toute taille ou équivalent ;
- taraud , forêt, butée et instrument à usage unique stérile.
Décrire la gamme et faire un complément d'offre si besoin
Mentionner l'ancillaire gracieusement mis à disposition et l' existence éventuel
D'un contrat de dépôt.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 16 lame plate myringotomie pediatrique uu sterile.
Avec manche type Ins6045080 , ou équivalent
décrire la gamme et faire un complément d'offre si besoin.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 17 meche grasse rhinologique.
2cm x 1m enroulée propre, référence 03600 ou L13514 ou équivalent
décrire la gamme et faire un complément d'offre si besoin.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 18 porte coton metallique pour soins orl uu sterile.
Type Ins244etm , ou équivalent
décrire la gamme et faire un complément d'offre si besoin.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 19 set soins dentaires sonde miroir precelle uu sterile.
Kit instrument usage unique stérile jetable
référence Dentalkit 9504429, Dentoplast, DPEKOKIT ou équivalent.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 20 tampon nasal compressif sterile.
8 x 1.5 x 2cm environ, type MEROCEL 440402, NETCELL 10111c ou
équivalent
décrire la gamme et faire un complément d'offre si besoin.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 21 tampon otologique sterile.
15mm type pope oto-wick référence 400141, 30300 ou équivalent
décrire la gamme et faire un complément d'offre si besoin.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 22 tubulure irrigation pour implantation dentaire.
Compatible avec pompe IMPLANTMED référence 436360.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.

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