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Services d'architecture

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5333260

Date de clôture estimée : 22/05/20
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/04/20)
193759-2020

23/04/2020 S80 Services - Avis de marché - Procédure ouverte

I.
II.
III.
IV.
VI.

France-Sens: Services d'architecture

2020/S 080-188697

Avis de marché

Services

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses

Nom officiel: Brennus habitat
Adresse postale: BP 114 26 boulevard Maréchal Foch
Ville: Sens Cedex
Code NUTS: FRC14
Code postal: 89101
Pays: France
Courriel: aude.delecluse@habellis.fr
Téléphone: +33 682274684

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.brennushabitat.com

Adresse du profil d’acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés

I.3)Communication

Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=MzMxNzIxMQ%3D%3D

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=MzMxNzIxMQ%3D%3D

La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=MzMxNzIxMQ%3D%3D

I.4)Type de pouvoir adjudicateur

Autre type: SA d'HLM

I.5)Activité principale

Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché

II.1.1)Intitulé:

Marché de maîtrise d'œuvre pour construction neuve d'environ trente logements Sens (89)

II.1.2)Code CPV principal

71200000

II.1.3)Type de marché

Services

II.1.4)Description succincte:

— marché de maîtrise d'œuvre pour construction neuve d'environ trente logements 140 avenue de Senigallia — Sens (89).

II.1.5)Valeur totale estimée

II.1.6)Information sur les lots

Ce marché est divisé en lots: non

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

71200000

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FRC14

Lieu principal d'exécution:

140 avenue de Senigallia — Sens (89).

II.2.4)Description des prestations:

— marché de maîtrise d'œuvre pour la construction neuve d'environ trente logements.

II.2.5)Critères d’attribution

Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Mémoire technique / Pondération: 30

Critère de qualité - Nom: Composition de l'équipe de maîtrise d'œuvre / Pondération: 30

Prix - Pondération: 40

II.2.6)Valeur estimée

II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois: 24

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10)Variantes

Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11)Information sur les options

Options: oui

Description des options:

Le maître d'ouvrage se réserve le droit de demander la mise en oeuvre des missions complémentaires suivantes:

5) la fourniture des quantitatifs détaillés, défini comme une études d'exécution partielle;

7) l'ordonnancement, le pilotage et la coordination du chantier.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation

III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

Liste et description succincte des conditions:

— imprimés DC1, DC2 complétés, datés et signés;

— extrait k-bis de moins de trois mois et toute délégation de signature relative au marché;

— attestation d'inscription à l'ordre des architectes (ou équivalent pour les candidats étrangers).

III.1.2)Capacité économique et financière

Liste et description succincte des critères de sélection:

— attestation d'assurance en responsabilité civile avec mention de l'activité assurée, de la validité et du montant de la garantie accordée.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle

Liste et description succincte des critères de sélection:

— composition de l'équipe et moyens octroyés à cette opération références du candidat telles que décrites au RC.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés

III.2)Conditions liées au marché

III.2.1)Information relative à la profession

La prestation est réservée à une profession déterminée

Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables:

À minima, les compétences, propres ou associées, exigées par la maîtrise d'ouvrage sont les suivantes:

— un ou plusieurs architecte(s) mandataire inscrit(s) à l'ordre des architectes ou possédant un diplôme reconnu au titre de la directive nº 85-384 CEE du 10.6.1985, ou équivalent pour les candidats étrangers;

— un bureau d'études techniques pluridisciplinaire ou des bureaux d'études techniques spécialisés couvrant l'ensemble des compétences suivantes: structures, VRD, fluides, acoustique, thermique;

— un économiste du bâtiment.

III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description

IV.1.1)Type de procédure

Procédure ouverte

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue

IV.1.6)Enchère électronique

IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2)Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure

IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation

Date: 22/05/2020

Heure locale: 12:00

IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés

IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:

français

IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres

Date: 25/05/2020

Heure locale: 10:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable: non

VI.2)Informations sur les échanges électroniques

VI.3)Informations complémentaires:

VI.4)Procédures de recours

VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris 75859 Paris Cedex 17
Ville: Paris
Code postal: 75859
Pays: France

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation

Nom officiel: Tribunal de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris 75859 Paris Cedex 17
Ville: Paris
Code postal: 75859
Pays: France

VI.4.3)Introduction de recours

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours

Nom officiel: Tribunal de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris 75859 Paris Cedex 17
Ville: Paris
Code postal: 75859
Pays: France

VI.5)Date d’envoi du présent avis:

20/04/2020

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A proximité de Sens

89100 Yonne

Acheteur : Brennus habitat

Adresse :
BP 114 26 boulevard Maréchal Foch
89101 Sens Cedex

Date de clôture dépassée

Date de clôture estimée : 22/05/20

Secteurs d'activité :

Services d'architecture.

Services d'architecture

A proximité de Sens 89100 Yonne

Acheteur : Brennus habitat

Inclus en plus :

A proximité de Sens

89100 Yonne