A proximité de Senouillac 81600 Tarn
Acheteur : Communauté d'aglomération Gaillac Grau
Le Nay BP 133 LE NAY
81600 Tecou
Tel : 0563836161
2 Lots
Lot 1
Achat de modulaires
Lot 2
Location de modulaires
Secteurs d'activité
Bâtiments modulaires préfabriqués.

Installation, acquisition, location, maintenance et repliement de modules à installer sur le territoire de la communauté d'agglomération Gaillac Graulhet

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/05/2025
JOUE - 311934-2025
311934-2025 - Résultats
France – Bâtiments modulaires préfabriqués – Installation, acquisition, location, maintenance et repliement de modules à installer sur le territoire de la communauté d'agglomération Gaillac Graulhet
OJ S 93/2025 15/05/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté d'aglomération Gaillac Grau
Adresse électroniquemarches.publics@gaillac-graulhet.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreInstallation, acquisition, location, maintenance et repliement de modules à installer sur le territoire de la communauté d'agglomération Gaillac Graulhet
DescriptionInstallation, acquisition, location, maintenance et repliement de modules à installer sur le territoire de la communauté d'agglomération Gaillac Graulhet
Identifiant de la procédurefdee2324-99bf-4890-8f30-ce9f3e21740f
Avis précédentde834be9-1e68-439e-abaa-22966e7cd8a2-01
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Tarn (FRJ27)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAchat de modulaires
DescriptionAchat de modulaires
Identifiant interneLOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Tarn (FRJ27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionDocument de marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDélai d'intervention
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours: .
Organisation qui signe le marchéCommunauté d'aglomération Gaillac Grau
5.1.
LotLOT-0002
TitreLocation de modulaires
DescriptionLocation de modulaires
Identifiant interneLOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Tarn (FRJ27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionDocument de marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDélai d'intervention
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours: .
Organisation qui signe le marchéCommunauté d'aglomération Gaillac Grau
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis200 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure2 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielESPACES PROVENCE
Offre
Identifiant de l’offreESPACES PROVENCE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre1 000 000,00 EUR
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi31/03/2025
Date de conclusion du marché02/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre59196-2025
Organisation qui signe le marchéCommunauté d'aglomération Gaillac Grau
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCOUGNAUD
Offre
Identifiant de l’offreCOUGNAUD
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre1 000 000,00 EUR
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi31/03/2025
Date de conclusion du marché02/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre59196-2025
Organisation qui signe le marchéCommunauté d'aglomération Gaillac Grau
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCommunauté d'aglomération Gaillac Grau
Numéro d’enregistrement20006612400062
Adresse postaleLe Nay BP 133 LE NAY
VilleTecou
Code postal81600
Subdivision pays (NUTS)Tarn (FRJ27)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.publics@gaillac-graulhet.fr
Téléphone0563836161
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielCOUGNAUD
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement89229832400013
VilleLA ROCHE SUR YON
Code postal85035
Subdivision pays (NUTS)Vendée (FRG05)
PaysFrance
Adresse électroniquecommerce.cgd@cougnaud.com
Téléphone0251058585
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officielESPACES PROVENCE
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement52875851900029
VilleGARDANNE
Code postal13120
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniqueespaces-provence@orange.fr
Téléphone0967040718
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement17310005800010
VilleToulouse
Code postal31000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone0562735757
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avise2a87476-e834-4d73-a442-a5810bad1a61  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis14/05/2025 11:19:55 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis311934-2025
Numéro de publication au JO S93/2025
Date de publication15/05/2025