1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté d'aglomération Gaillac Grau
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fournitures scolaires pour les écoles, ALSH et ALAE de la communauté d'agglomération Gaillac Graulhet
Description: Fournitures scolaires pour les écoles, ALSH et ALAE de la communauté d'agglomération Gaillac Graulhet
Identifiant de la procédure: 17ee0fcf-2f4d-4f31-973d-5c8919e957f4
Identifiant interne: 24-03-AOF
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22111000 Livres scolaires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le Nay- Técou Le Nay- Técou Le Nay- Técou
Ville: 81600
Code postal: GAILLAC
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Livres manuels scolaires et hors scolaires
Description: Livres manuels scolaires et hors scolaires
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22111000 Livres scolaires
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Information des les pièces de marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2024 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Communauté d'aglomération Gaillac Grau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté d'aglomération Gaillac Grau
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté d'aglomération Gaillac Grau
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Communauté d'aglomération Gaillac Grau
Organisation qui traite les offres: Communauté d'aglomération Gaillac Grau
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Achat de ramettes de papier
Description: Achat de ramettes de papier
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30197630 Papier d'impression
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le Nay- Técou Le Nay- Técou Le Nay- Técou
Ville: GAILLAC
Code postal: 81600
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Information dans les pièces du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2024 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Communauté d'aglomération Gaillac Grau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté d'aglomération Gaillac Grau
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté d'aglomération Gaillac Grau
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Communauté d'aglomération Gaillac Grau
Organisation qui traite les offres: Communauté d'aglomération Gaillac Grau
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fournitures scolaires
Description: Fournitures scolaires
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162110 Fournitures scolaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le Nay- Técou Le Nay- Técou Le Nay- Técou
Ville: GAILLAC
Code postal: 81600
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Information dans les documents du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2024 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Communauté d'aglomération Gaillac Grau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté d'aglomération Gaillac Grau
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté d'aglomération Gaillac Grau
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Communauté d'aglomération Gaillac Grau
Organisation qui traite les offres: Communauté d'aglomération Gaillac Grau
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fournitures spécifiques liées aux activités manuelles, récréatives et artistiques
Description: Fournitures spécifiques liées aux activités manuelles, récréatives et artistiques
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162110 Fournitures scolaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le Nay- Técou Le Nay- Técou Le Nay- Técou
Ville: GAILLAC
Code postal: 81600
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Information dans le marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2024 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Communauté d'aglomération Gaillac Grau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté d'aglomération Gaillac Grau
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté d'aglomération Gaillac Grau
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Communauté d'aglomération Gaillac Grau
Organisation qui traite les offres: Communauté d'aglomération Gaillac Grau
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté d'aglomération Gaillac Grau
Numéro d’enregistrement: 20006612400039
Adresse postale: Le Nay BP 133 LE NAY
Ville: Tecou
Code postal: 81600
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Téléphone: 0563836161
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7d1c8dc2-ba11-47b1-85fb-b8bcf8bdfa53 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 17/05/2024 10:29:13 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 294454-2024
Numéro de publication au JO S: 97/2024
Date de publication: 21/05/2024
