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A proximité de Choisy-le-Roi 94607 Val De Marne
Acheteur : Mairie de Choisy Le Roi
place Gabriel Peri
94607 Choisy-le-Roi
Tel : 0148924188
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 31/10/2023  
3 Lots
Lot 1
lot 1 : Transports d'enfants autour de Morillon (74 - haute Savoie) : sorties, excursions
Lot 2
lot 2 : Transport d'enfants autour de Penthièvre (56 - morbihan), sorties, excursions sur place
Lot 3
lot 3 : Transport d'enfants : Choisy-Le-Roi / Morillon (74 - haute Savoie) / Choisy-Le-Roi ; Choisy-Le-Roi / Penthièvre (56 - morbihan) / Choisy-Le-Roi
Secteurs d'activité
Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur.

location de cars avec chauffeurs pour le transport D'Enfants lors des sorties et excursions en centres de vacances

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 27/09/2023
JOUE - 583122-2023

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville de Choisy le Roi
Adresse postale: place Gabriel Peri
Ville: Choisy-le-Roi
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94607
Pays: France
Courriel: marchespublics.choisy@choisyleroi.fr
Téléphone: +33 0148924188
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.choisyleroi.fr/marches-publics/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_2sUMgyPCwx
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_2sUMgyPCwx
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

location de cars avec chauffeurs pour le transport D'Enfants lors des sorties et excursions en centres de vacances

Numéro de référence: 2023 - LOCATION DE CARS
II.1.2)Code CPV principal
60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

la présente consultation concerne : location de cars avec chauffeurs pour le transport D'Enfants lors des sorties et excursions en centres de VacancesLes centres de vacances sont situés à Morillon (74) et à Penthièvre (56)

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 740 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 1 : Transports d'enfants autour de Morillon (74 - haute Savoie) : sorties, excursions

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

lot 1 : Transports d'enfants autour de Morillon (74 - haute Savoie) : sorties, excursions

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché prendra effet à compter 1er janvier 2024 (ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 01/01/2024) jusqu'au 31 décembre 2024. Il peut être reconduit tacitement pour 3 périodes d'un an à compter du 1er janvier 2025. Le marché prendra fin le 31 décembre 2027 (reconductions comprises)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 2 : Transport d'enfants autour de Penthièvre (56 - morbihan), sorties, excursions sur place

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
II.2.4)Description des prestations:

lot 2 : Transport d'enfants autour de Penthièvre (56 - morbihan), sorties, excursions sur place

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché prendra effet à compter 1er janvier 2024 (ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 01/01/2024) jusqu'au 31 décembre 2024. Il peut être reconduit tacitement pour 3 périodes d'un an à compter du 1er janvier 2025. Le marché prendra fin le 31 décembre 2027 (reconductions comprises)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 3 : Transport d'enfants : Choisy-Le-Roi / Morillon (74 - haute Savoie) / Choisy-Le-Roi ; Choisy-Le-Roi / Penthièvre (56 - morbihan) / Choisy-Le-Roi

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Code NUTS: FRH04 Morbihan
II.2.4)Description des prestations:

lot 3 : Transport d'enfants : Choisy-Le-Roi / Morillon (74 - haute Savoie) / Choisy-Le-Roi ; Choisy-Le-Roi / Penthièvre (56 - morbihan) / Choisy-Le-Roi

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 560 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché prendra effet à compter 1er janvier 2024 (ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 01/01/2024) jusqu'au 31 décembre 2024. Il peut être reconduit tacitement pour 3 périodes d'un an à compter du 1er janvier 2025. Le marché prendra fin le 31 décembre 2027 (reconductions comprises)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratle Certificat d'inscription au registre des transporteurs routiers de personnes délivré par la Direction Départemental de l'equipement

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 31/10/2023
Heure locale: 11:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 02/11/2023
Heure locale: 11:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2027

VI.3)Informations complémentaires:

accord cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel par lot.Lot 1 : Transports d'enfants autour de Morillon (74 - haute Savoie) : sorties, excursions. - 300 000 euros HtLot 2 : Transport d'enfants autour de Penthièvre (56 - morbihan), sorties, excursions sur place. - 300 000 euros HtLot 3 : Transport d'enfants : Choisy-Le-Roi / Morillon (74 - haute Savoie) / Choisy-Le-Roi ; Choisy-Le-Roi / Penthièvre (56 - morbihan) / Choisy-Le-Roi. - 300 000 euros (H.T.).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle Case Postale 8630
Ville: Melun
Code postal: 77008
Pays: France
Téléphone: +33 0160566630
Adresse internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle Case Postale 8630
Ville: Melun
Code postal: 77008
Pays: France
Adresse internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
22/09/2023
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