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A proximité de Besançon 25010 Doubs
Acheteur : Office National des Forets
14 rue Plançon - BP 51581
25010 Besancon cedex 3
Tel : 0622113885
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 26/07/2023  
Secteurs d'activité
Transport de grumes dans les forêts.

2023-8400-011

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 26/06/2023
JOUE - 380287-2023

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Office national des forêts
Adresse postale: 14 rue Plançon - BP 51581
Ville: Besancon cedex 3
Code NUTS: FRC1 Bourgogne
Code postal: 25010
Pays: France
Courriel: Olivier.petitlaurent@onf.fr
Téléphone: +33 622113885
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.onf.fr/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2329534&orgAcronyme=b4n
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2329534&orgAcronyme=b4n
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e)
I.5)Activité principale
Autre activité: Gestion sylvicole

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

2023-8400-011

Numéro de référence: 2023-8400-011
II.1.2)Code CPV principal
77211200 Transport de grumes dans les forêts
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché a pour objet la prestation de transport routier de bois rond, sous forme de billons feuillus/résineux, comprenant le chargement et le déchargement des bois depuis les forêts de l'Agence Bourgogne-Ouest jusqu'au parc à bois de la Société Biosyl à Cosne sur Loire (58200).

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60100000 Services de transport routier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12 Nièvre
Code NUTS: FRC14 Yonne
II.2.4)Description des prestations:

Transport routier de bois rond, sous forme de billons feuillus/résineux, comprenant le chargement et le déchargement des bois depuis les forêts de l'Agence Bourgogne-Ouest jusqu'au parc à bois de la Société Biosyl à Cosne sur Loire (58200).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 26/07/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 26/07/2023
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: +33 81826000
Fax: +33 81826001
Adresse internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
21/06/2023
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