Centrale des marchés
Travaux de construction de bâtiments Marché divisé en lots.
Mairie de Seilh 31840Seilh marche@mairie-seilh.fr 05 61 59 56 33
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Travaux de construction de bâtiments

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1700357

Date de clôture estimée : 16/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/09/15)
342102-2015
30/09/2015    S189    États membres - Marché de travaux - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Seilh: Travaux de construction de bâtiments

2015/S 189-342102

Avis de marché

Travaux

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Mairie de Seilh
21310541400014
Hôtel de Ville, 1 place de Roaldès du Bourg
À l'attention de: Miegeville Jean-Louis, maire
31840 Seilh
FRANCE
Téléphone: +33 561599013
E-mail: marche@mairie-seilh.fr
Fax: +33 561595633

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.mairie-seilh.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.ladepeche-marchespublics.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Renseignements administratifs: à la mairie
Renseignements techniques: atelier d'architecture triptyque; Tél.: +33 561521745; 69, rue du Férétra
31400 Toulouse
E-mail: architecture@triptyque.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Par téléchargement gratuit sur le profil acheteur à l'adresse suivante: http://www.ladepeche-legales.com Consultation possible du DCE en mairie
Hôtel de Ville; 1 place Roaldès du Bourg
31840 Seilh

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Sur le profil acheteur à l'adresse suivante: http://www.ladepeche-legales.com
Par dépôt en mairie contre récépissé à l'adresse ci-dessous. Par envoi postal en recommandé avec accusé de réception à l'adresse ci-dessous, Hôtel de Ville; 1 place Roaldès du Bourg; lundi et vendredi, aux horaires suivants: de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00, mardi de 8:30 à 12:00, mercredi et jeudi de 13:30 à 17:00.
31840 Seilh

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Construction du centre technique municipal de Seilh.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Lieu-dit, 31840 Seilh.
Code NUTS
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Marché divisé en lots.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45210000

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
II.2.2)Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Voir règlement de consultation.
II.2.3)Reconduction
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 14 (à compter de la date d’attribution du marché)

Information sur les lots

Lot nº: 1
1)Description succincte
Voirie / réseaux / divers.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45112500

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2
1)Description succincte
Gros œuvre.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45223220

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3
1)Description succincte
Étanchéité.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45261210

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4
1)Description succincte
Serrurerie.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

44316500

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 5
1)Description succincte
Menuiseries extérieures.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45421000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 6
1)Description succincte
Cloisons / plâtrerie / plafonds.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45421141

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 7
1)Description succincte
Menuiseries intérieures.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45421000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 8
1)Description succincte
Sols durs / faïences.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45432100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 9
1)Description succincte
Peintures.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

44111400

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 10
1)Description succincte
Chauffage / ventilation / plomberie / sanitaire.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45331000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 11
1)Description succincte
Courants forts / courants faibles.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45311000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement: État (DETR 2016) et commune.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)Capacité économique et financière
III.2.3)Capacité technique
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Valeur technique %. Pondération 60

2. Prix %. Pondération 40

IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
16.11.2015 - 17:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ladepeche-marchespublics.fr

Procédure: Appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions de l'article 57 du code des marchés publics.
Unité monétaire utilisée: EUR. Contenu du dossier de candidature et de l'offre: voir règlement de consultation.
Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif ; 68 rue Raymond IV — BP 7007; 31068 Toulouse Cedex 07.

Tél.: +33 562735757 — Fax: +33 562735740 — E-mail: greffe.ta-toulouse@juradm.fr Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr/ta/toulouse/index_ta_co.shtml

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.9.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
25.9.2015
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