1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre INRAE GRAND EST NANCY
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de restauration pour le restaurant du Centre INRAE Grand Est - Nancy
Description: Prestations de restauration pour le restaurant du centre INRAE Grand Est-Nancy incluant une prestation principale le midi les jours ouvrés, et des prestations complémentaires.
Identifiant de la procédure: b901e082-5807-4e94-8b6d-096119edefd9
Identifiant interne: 2026-C12-002
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Une visite des locaux est possible (facultative) sur RDV (cf. Règlement de consultation). Les critères d'attribution figurent au règlement de consultation. Une négociation est possible aux conditions du règlement de consultation.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55500000 Services de cantine et service traiteur
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Route d'Amance
Ville: Champenoux
Code postal: 54280
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Marché à procédure adaptée en application de l’article R. 2123-1 3° du Code de la Commande Publique
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations de restauration pour le restaurant du Centre INRAE Grand Est - Nancy
Description: Prestations de restauration pour le restaurant du centre INRAE Grand Est-Nancy incluant une prestation principale le midi les jours ouvrés, et des prestations complémentaires.
Identifiant interne: 2026-C12-002
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55500000 Services de cantine et service traiteur
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour 2 ans et pourra être reconduit annuellement dans la limite de 4 années d'exécution au total.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Route d'Amance
Ville: Champenoux
Code postal: 54280
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/01/2027
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 27/09/2026
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/10/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre INRAE GRAND EST NANCY
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre INRAE GRAND EST NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre INRAE GRAND EST NANCY
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Centre INRAE GRAND EST NANCY
Organisation qui traite les offres: Centre INRAE GRAND EST NANCY
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre INRAE GRAND EST NANCY
Numéro d’enregistrement: 18007003900565
Adresse postale: Route d'Amance
Ville: CHAMPENOUX
Code postal: 54280
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Point de contact: Service Achats-Marché
Téléphone: 0383394014
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: 17540005000019
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO n°20038
Ville: NANCY CEDEX
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383174343
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: fb8bf2e6-b186-4586-9710-492948c2cbcd - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis: 20
Date d’envoi de l’avis: 24/08/2026 15:17:41 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 590070-2026
Numéro de publication au JO S: 164/2026
Date de publication: 26/08/2026
