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FOURNITURE DE CONSOMMABLES STERILES A USAGE UNIQUE D'ABORD CHIRURGICAL ET PERCUTANE ET CONSOMMABLES STERILES D'INSTRUMENTATION CHIRURGICALE FOURNITURE DE CONSOMMABLES STERILES A USAGE UNIQUE D'ABORD CHIRURGICAL ET PERCUTANE ET CONSOMMABLES STERILES D'INSTRUMENTATION CHIRURGICALE designation : Centre Hospitalier de Sedan cp : 08209...
Centre Hospitalier de Sedan 08209Sedan
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FOURNITURE DE CONSOMMABLES STERILES A USAGE UNIQUE D'ABORD CHIRURGICAL ET PERCUTANE ET CONSOMMABLES STERILES D'INSTRUMENTATION CHIRURGICALE

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1546933

Date de clôture estimée : 23/07/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (12/06/15)
202526-2015
BOAMP (09/06/15)
15-87794
Département(s) de publication : 8 Annonce No 15-87794 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Centre Hospitalier de Sedan, 2 Av. Du Général Margueritte- Cs 40903, F-08209 Sedan Cedex. Tél. (+33) 3 24 22 86 03. Adresse(s) internet : Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achat-hopital.com . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : auprès du ou des points de contact susmentionnés I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Autre : autre. I.3) Activité principale : Santé. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : fourniture de consommables steriles a usage unique d'abord chirurgical et percutane et consommables steriles d'instrumentation chirurgicale. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Achat. Code NUTS |FR211| . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne un marché public II.1.4) Information sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : fourniture de consommables steriles a usage unique d'abord chirurgical et percutane et consommables steriles d'instrumentation chirurgicale. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 33140000 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Oui. Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : oui. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : fourniture de consommables steriles a usage unique d'abord chirurgical et percutane et consommables steriles d'instrumentation chirurgicale. II.2.2) Informations sur les options : II.2.3) Reconduction : II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Information sur les lots LOT n o 1 intitulé : Lots 1 à 22 détaillés dans CCTP 1) Description succincte Lots 1 à 22 détaillés dans CCTP 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33140000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 2 intitulé : Lots 23 à 49 détaillés dans CCTP 1) Description succincte Lots 23 à 49 détaillés dans CCTP 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33140000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement budget de l'etablissement - paiement 50 jours par mandat administratif conformément aux dispositions du titre IV de la Loi n o 2013-100 du 28/01/2013 et de son décret d'application n o 2013-269 du 29/03/2013. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : III.1.4) Autres conditions particulières : L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la lettre de candidature (Dc1), la déclaration du candidat (Dc2), une copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire. III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles : chiffre d'affaires global et part du chiffres d'affaires concernant les fournitures objet du marché. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : preuve d'une assurance pour les risques professionnels - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années - liste de principales fournitures délivrées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat - description de l'équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise - certificats de qualifications professionnelles (la preuve peut-être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat) - certificats établis par des services chargés du controle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Des preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité peuvent être produites par les candidats si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés - en cas de candidat étranger, document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné. III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : La participation est réservée à une profession particulière : non. III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Non Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif. IV.2.2) Enchère électronique : IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 23 juillet 2015 - 12:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Jusqu'au 31 décembre 2015. IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : Il s'agit d'un marché renouvelable : non. VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Des échantillons utilisables sur le corps humains devront être fournis pour chaque produit et devront parvenir à la Pharmacie du Centre Hospitalier de Sedan, franco de tous frais au plus tard le 23/07/2015 à 12 H 00. Les fiches techniques des produits devront être jointes avec les échantillons et non avec l'offre. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9 juin 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif, 25 rue du Lycée, F-51000 Chalons-en-Champagne. E-mail : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr . Tél. (+33) 3 26 66 86 87. Adresse internet : http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr . Fax (+33) 3 26 21 01 87. VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal Administratif, 25 rue du Lycée, F-51000 Chalons-en-Champagne. E-mail : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr . Tél. (+33) 3 26 66 86 87. Adresse internet : http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr . Fax (+33) 3 26 21 01 87. VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 9 juin 2015
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