Centrale des marchés
APPEL D'OFFRES SUITE LOTS DU MARCHE 'FOURNITURE DE CONSOMMABLES STERILES A USAGE UNIQUE D'ABORD CHIRURGICAL ET PERCUTANE ET CONSOMMABLES STERILES D'INSTRUMENTATION CHIRURGICALE' DECLARES INFRUCTUEUX APPEL D'OFFRES SUITE LOTS DU MARCHE 'FOURNITURE DE CONSOMMABLES STERILES A USAGE UNIQUE D'ABORD CHIRURGICAL ET PERCUTANE ET CONSOMMABLES STERILES D'INSTRUMENTATION CHIRURGICALE' DECLARES INFRUCTUEU...
Centre Hospitalier de Sedan 08209Sedan
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

APPEL D'OFFRES SUITE LOTS DU MARCHE 'FOURNITURE DE CONSOMMABLES STERILES A USAGE UNIQUE D'ABORD CHIRURGICAL ET PERCUTANE ET CONSOMMABLES STERILES D'INSTRUMENTATION CHIRURGICALE' DECLARES INFRUCTUEUX

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1859824

Date de clôture estimée : 08/03/16
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (28/01/16)
029334-2016
BOAMP (27/01/16)
16-12198

Département(s) de publication : 8
Annonce No 16-12198
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de Sedan, 2 Av. Du Général Margueritte-
Cs 40903, F-08209 Sedan Cedex. Tél. (+33) 3 24 22 86 03.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achat-hopital.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre : autre.
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  appel d'offres suite lots du marche "fourniture de consommables steriles a usage unique d'abord chirurgical et percutane et consommables steriles d'instrumentation chirurgicale" declares infructueux.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  
  Code NUTS FR211.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  appel d'offres suite lots du marche "fourniture de consommables steriles a usage unique d'abord chirurgical et percutane et consommables steriles d'instrumentation chirurgicale" declares infructueux.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  33140000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  appel d'offres suite lots du marche "fourniture de consommables steriles a usage unique d'abord chirurgical et percutane et consommables steriles d'instrumentation chirurgicale" declares infructueux.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  
  
  
II.2.3)Reconduction :
  
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : Lots 7-8-12-19-21-22-24 détaillés en page 2 du CCTP
 1)Description succincte
  Lots 7-8-12-19-21-22-24 détaillés en page 2 du CCTP
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33140000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : Lots 33-39-45-47-48-49 détaillés en page 3 du CCTP
 1)Description succincte
  Lots 33-39-45-47-48-49 détaillés en page 3 du CCTP
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33140000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Financement budget de l'etablissement - paiement 50 jours par mandat administratif conformément aux dispositions du titre IV de la Loi no 2013-100 du 28/01/2013 et de son décret d'application no 2013-269 du 29/03/2013.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la lettre de candidature (Dc1), la déclaration du candidat (Dc2), une copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles :chiffre d'affaires global et part du chiffres d'affaires concernant les fournitures objet du marché.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : preuve d'une assurance pour les risques professionnels - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années - liste de principales fournitures délivrées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat - description de l'équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise - certificats de qualifications professionnelles (la preuve peut-être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat) - certificats établis par des services chargés du controle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Des preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité peuvent être produites par les candidats si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés - en cas de candidat étranger, document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
La participation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Non

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  8 mars 2016 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
   Jusqu'au 31 mai 2016.
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Des échantillons utilisables sur le corps humains devront être fournis pour chaque produit (voir CCTP pour le nombre d'échantillons à fournir pour chacun des lots) et devront parvenir à la Pharmacie du Centre Hospitalier de Sedan, franco de tous frais au plus tard le 8 mars 2016 à 12 H 00. Les fiches techniques des produits devront être jointes avec les échantillons et non avec l'offre.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 janvier 2016.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal Administratif, 25 rue du Lycée, F-51000 Chalons-en-Champagne. E-mail : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr. Tél. (+33) 3 26 66 86 87. Adresse internet : http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 3 26 21 01 87.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Tribunal Administratif, 25 rue du Lycée, F-51000 Chalons-en-Champagne. E-mail : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr. Tél. (+33) 3 26 66 86 87. Adresse internet : http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 3 26 21 01 87.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  26 janvier 2016.
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous