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A proximité de Schwoben 68130 Haut Rhin
Acheteur : Communauté de Communes SUNDGAU
VILMINOT CHARLINE
68130 Altkirch
Tel : +33 389083620
  Reste 13 jours - Date de clôture estimée : 29/07/2026  
2 Lots
Lot 1
Lot n°01 : Secteur Nord
Lot 2
Lot n°02 : Secteur Sud
Secteurs d'activité
Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets).

Service de transport périscolaire

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 08/07/2026
BOAMP - 26-68266
Avis de marché - Avis n° 26-68266 du 08/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 68
Annonce n° 26-68266
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté de Communes SUNDGAU
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20006604100019
Ville : Altkirch
Code postal : 68130
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 68
Section 2 - Communication
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Vilminot Charline
Adresse mail du contact : c.vilminot@cc-sundgau.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 389083620
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Le candidat fournira le formulaire DC2 dans lequel figurera le chiffre d'affaire de ces trois dernières années.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 29/07/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Service de transport périscolaire
Code CPV principal - Descripteur principal : 60000000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La consultation concerne un marché de service de transports dédié à assurer les liaisons entre les écoles et les périscolaires du territoire de la Communauté de communes Sundgau.
Lieu principal d'exécution du marché : Communauté de communes Sundgau
Durée du marché (en mois) : 4
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
  • Description du lot : Lot n°01 : Secteur Nord
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60000000
    Lieu d'exécution du lot : Secteur Nord de la CCS (communes citées dans le CCTP)
  • Description du lot : Lot n°02 : Secteur Sud
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60000000
    Lieu d'exécution du lot : Secteur Sud de la CCS (communes citées dans le CCTP)
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/07/2026