A proximité de Schoelcher 97233 Martinique
Acheteur : Ville de Schoelcher
rue Fessenheim
97233 Schoelcher
Tel : 0596727272
  Reste 20 jours - Date de clôture estimée : 09/10/2026  
2 Lots
Lot 1
Prestations topographiques
Lot 2
Etudes parcellaires
Secteurs d'activité
Études techniques.
Services topographiques.

MISSION DE PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES ET D'ETUDES PARCELLAIRES SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE SCHOELCHER

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/09/2026
JOUE - 622116-2026
622116-2026 - Mise en concurrence
France – Services topographiques – MISSION DE PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES ET D'ETUDES PARCELLAIRES SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE SCHOELCHER
OJ S 174/2026 09/09/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Schoelcher
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMISSION DE PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES ET D'ETUDES PARCELLAIRES SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE SCHOELCHER
DescriptionCe marché est composé de deux lots : Lot 01 : Prestations topographiques Lot 02 : Etudes parcellaires
Identifiant de la procéduree9c21057-4ed9-4bfb-a78f-a11b5df38681
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 71351810 Services topographiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA320 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitrePrestations topographiques
DescriptionPrestations topographiques
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire de Schoelcher  
VilleSchoelcher
Code postal97233
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début14/11/2026
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description3 fois
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres09/10/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture12/10/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuTerritoire Schoelcher
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de la Martinique
5.1.
LotLOT-0002
TitreEtudes parcellaires
DescriptionEtudes parcellaires
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 71335000 Études techniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire de Schoelcher  
VilleSchoelcher
Code postal97233
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début14/11/2026
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description3 fois
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres09/10/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture12/10/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuTerritoire Schoelcher
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de la Martinique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de la Martinique
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementD7E73BAA-B291-BFB0-5E088CFDC270E9E5
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielVille de Schoelcher
Numéro d’enregistrement56377
Adresse postaleRue Fessenheim
VilleSchoelcher
Code postal97233
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
Point de contactCHOMET Daniel
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0596727272
Télécopieur0596613678
Adresse internethttp://www.mairie-schoelcher.fr
Profil de l’acheteurhttp://www.agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de la Martinique
Numéro d’enregistrementD7E73BF8-0F1D-1CFD-E3E421943258BC0B
Adresse postale12 Rue des citronniers Plateau-fofo , Cs 17103
VilleSchoelcher
Code postal97271
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
Téléphone0596716667
Adresse internethttps://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de la Martinique
Numéro d’enregistrementD7E73C1C-9BEF-BC6E-D162B70F59B77420
Adresse postalePlateau-fofo Cs 17103
VilleSchoelcher
Code postal97271
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
Point de contact12 Rue des citronniers
Adresse électroniquegreffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
Téléphone0596716667
Adresse internethttps://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis54717d4e-5efb-4537-8b40-3a6ff7171bec  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis07/09/2026 15:10:08 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis622116-2026
Numéro de publication au JO S174/2026
Date de publication09/09/2026