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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SA HLM OZANAM
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Remise en état des logements d'OZANAM
Description: La société OZANAM compte un patrimoine immobilier de 11 715 logements locatifs sociaux répartis sur l'ensemble du territoire Martiniquais. L'estimatif de logements à remettre en état par an est d'environ 600 logements par an. Soit 2 400 logements sur 4 ans, soit 2 400 logements sur 4 ans, la durée totale du marché.
Identifiant de la procédure: 172a2f08-3f78-4542-ad4f-7b41bb5dd42b
Avis précédent: e78aab46-ae1c-4caa-ac29-8372697a0999-02
Identifiant interne: 2025F53
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Martinique
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 19 200 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - Centre 1 (Entreprises habilitées SS4)
Description: Lot 1 - Centre 1 (Entreprises habilitées SS4)
Identifiant interne: Lot 1 - Centre 1 (Entreprises habilitées SS4)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Martinique
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n°1 : Démarche de développement durable : 15% Le candidat décrira les dispositions qu’il met en œuvre dans le cadre de cet accord-cadre pour le respect de l’environnement et l’insertion sociale. A noter qu’il n’est pas attendu d’explications générales sur la politique RSE du candidat mais des mesures précises qu’il s’engage à respecter pendant cet accord-cadre. Critère n°2 : Valeur technique : 35% La valeur technique de l’offre sera appréciée, au vu de la proposition technique et aux réponses apportées aux questions du cadre de mémoire technique. Critère n°3 : Prix 50% Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère n°1 : Démarche de développement durable : 15% Le candidat décrira les dispositions qu’il met en œuvre dans le cadre de cet accord-cadre pour le respect de l’environnement et l’insertion sociale. A noter qu’il n’est pas attendu d’explications générales sur la politique RSE du candidat mais des mesures précises qu’il s’engage à respecter pendant cet accord-cadre. Critère n°2 : Valeur technique : 35% La valeur technique de l’offre sera appréciée, au vu de la proposition technique et aux réponses apportées aux questions du cadre de mémoire technique. Critère n°3 : Prix 50% Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de FORT DE FRANCE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de FORT DE FRANCE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Référé pré-contractuel (L’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (L’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique). Dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA HLM OZANAM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA HLM OZANAM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de FORT DE FRANCE
Organisation qui signe le contrat: SA HLM OZANAM
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2- Centre 2 (Entreprises habilitées SS4)
Description: Lot 2- Centre 2 (Entreprises habilitées SS4)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n°1 : Démarche de développement durable : 15% Le candidat décrira les dispositions qu’il met en œuvre dans le cadre de cet accord-cadre pour le respect de l’environnement et l’insertion sociale. A noter qu’il n’est pas attendu d’explications générales sur la politique RSE du candidat mais des mesures précises qu’il s’engage à respecter pendant cet accord-cadre. Critère n°2 : Valeur technique : 35% La valeur technique de l’offre sera appréciée, au vu de la proposition technique et aux réponses apportées aux questions du cadre de mémoire technique. Critère n°3 : Prix 50% Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère n°1 : Démarche de développement durable : 15% Le candidat décrira les dispositions qu’il met en œuvre dans le cadre de cet accord-cadre pour le respect de l’environnement et l’insertion sociale. A noter qu’il n’est pas attendu d’explications générales sur la politique RSE du candidat mais des mesures précises qu’il s’engage à respecter pendant cet accord-cadre. Critère n°2 : Valeur technique : 35% La valeur technique de l’offre sera appréciée, au vu de la proposition technique et aux réponses apportées aux questions du cadre de mémoire technique. Critère n°3 : Prix 50% Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de FORT DE FRANCE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de FORT DE FRANCE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Référé pré-contractuel (L’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (L’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique). Dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de FORT DE FRANCE
Organisation qui signe le contrat: SA HLM OZANAM
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3- Nord (Entreprises habilitées SS4)
Description: Lot 3- Nord (Entreprises habilitées SS4)
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n°1 : Démarche de développement durable : 15% Le candidat décrira les dispositions qu’il met en œuvre dans le cadre de cet accord-cadre pour le respect de l’environnement et l’insertion sociale. A noter qu’il n’est pas attendu d’explications générales sur la politique RSE du candidat mais des mesures précises qu’il s’engage à respecter pendant cet accord-cadre. Critère n°2 : Valeur technique : 35% La valeur technique de l’offre sera appréciée, au vu de la proposition technique et aux réponses apportées aux questions du cadre de mémoire technique. Critère n°3 : Prix 50% Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère n°1 : Démarche de développement durable : 15% Le candidat décrira les dispositions qu’il met en œuvre dans le cadre de cet accord-cadre pour le respect de l’environnement et l’insertion sociale. A noter qu’il n’est pas attendu d’explications générales sur la politique RSE du candidat mais des mesures précises qu’il s’engage à respecter pendant cet accord-cadre. Critère n°2 : Valeur technique : 35% La valeur technique de l’offre sera appréciée, au vu de la proposition technique et aux réponses apportées aux questions du cadre de mémoire technique. Critère n°3 : Prix 50% Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de FORT DE FRANCE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de FORT DE FRANCE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Référé pré-contractuel (L’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (L’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique). Dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de FORT DE FRANCE
Organisation qui signe le contrat: SA HLM OZANAM
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4- Sud (Entreprises habilitées SS4)
Description: Lot 4- Sud (Entreprises habilitées SS4)
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n°1 : Démarche de développement durable : 15% Le candidat décrira les dispositions qu’il met en œuvre dans le cadre de cet accord-cadre pour le respect de l’environnement et l’insertion sociale. A noter qu’il n’est pas attendu d’explications générales sur la politique RSE du candidat mais des mesures précises qu’il s’engage à respecter pendant cet accord-cadre. Critère n°2 : Valeur technique : 35% La valeur technique de l’offre sera appréciée, au vu de la proposition technique et aux réponses apportées aux questions du cadre de mémoire technique. Critère n°3 : Prix 50% Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère n°1 : Démarche de développement durable : 15% Le candidat décrira les dispositions qu’il met en œuvre dans le cadre de cet accord-cadre pour le respect de l’environnement et l’insertion sociale. A noter qu’il n’est pas attendu d’explications générales sur la politique RSE du candidat mais des mesures précises qu’il s’engage à respecter pendant cet accord-cadre. Critère n°2 : Valeur technique : 35% La valeur technique de l’offre sera appréciée, au vu de la proposition technique et aux réponses apportées aux questions du cadre de mémoire technique. Critère n°3 : Prix 50% Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de FORT DE FRANCE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de FORT DE FRANCE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Référé pré-contractuel (L’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (L’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique). Dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de FORT DE FRANCE
Organisation qui signe le contrat: SA HLM OZANAM
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 - Tous territoires (Pas d'habilitation nécessaire)
Description: Lot 5 - Tous territoires (Pas d'habilitation nécessaire)
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n°1 : Démarche de développement durable : 15% Le candidat décrira les dispositions qu’il met en œuvre dans le cadre de cet accord-cadre pour le respect de l’environnement et l’insertion sociale. A noter qu’il n’est pas attendu d’explications générales sur la politique RSE du candidat mais des mesures précises qu’il s’engage à respecter pendant cet accord-cadre. Critère n°2 : Valeur technique : 35% La valeur technique de l’offre sera appréciée, au vu de la proposition technique et aux réponses apportées aux questions du cadre de mémoire technique. Critère n°3 : Prix 50% Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère n°1 : Démarche de développement durable : 15% Le candidat décrira les dispositions qu’il met en œuvre dans le cadre de cet accord-cadre pour le respect de l’environnement et l’insertion sociale. A noter qu’il n’est pas attendu d’explications générales sur la politique RSE du candidat mais des mesures précises qu’il s’engage à respecter pendant cet accord-cadre. Critère n°2 : Valeur technique : 35% La valeur technique de l’offre sera appréciée, au vu de la proposition technique et aux réponses apportées aux questions du cadre de mémoire technique. Critère n°3 : Prix 50% Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de FORT DE FRANCE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de FORT DE FRANCE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Référé pré-contractuel (L’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (L’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique). Dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de FORT DE FRANCE
Organisation qui signe le contrat: SA HLM OZANAM
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 486 762,40 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 84 011,20 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MULTI PEINTURE ET SERVICES
Offre:
Identifiant de l’offre: MULTI PEINTURE ET SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 21 002,80 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: oui
Pourcentage de la sous-traitance: 0
Description: BATIMAX SAS (Electricité) Morne lavaleur 97270 SAINT-ESPRIT batimax972@orange.fr SIRET : 804 422 327 00010
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 1 - MULTI PEINTURE ET SERVICES
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/04/2026
Organisation qui signe le contrat: SA HLM OZANAM
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 31
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 101 176,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ENTREVOSMURS
Offre:
Identifiant de l’offre: ENTREVOSMURS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 25 294,20 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 1 - ENTREVOSMURS
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 30/04/2026
Organisation qui signe le contrat: SA HLM OZANAM
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 31
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 110 449,64 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SR AFFAIRES
Offre:
Identifiant de l’offre: SR AFFAIRES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 27 612,41 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 3
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 1 - SR AFFAIRES
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 30/04/2026
Organisation qui signe le contrat: SA HLM OZANAM
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 31
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 73 330,24 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DALLASSEMA
Offre:
Identifiant de l’offre: DALLASSEMA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 18 332,56 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 2 - DALLASSEMA
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/04/2026
Organisation qui signe le contrat: SA HLM OZANAM
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 31
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 111 136,12 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EMG AGENCEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: EMG AGENCEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 27 784,03 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 2 - EMG AGENCEMENT
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 30/04/2026
Organisation qui signe le contrat: SA HLM OZANAM
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 31
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 110 449,64 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SR AFFAIRES
Offre:
Identifiant de l’offre: SR AFFAIRES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 27 612,41 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 3
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 2 - SR AFFAIRES
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 09/06/2026
Organisation qui signe le contrat: SA HLM OZANAM
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 31
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 142 122,36 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CAREV
Offre:
Identifiant de l’offre: CAREV
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 35 530,59 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 3 - CAREV
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/04/2026
Organisation qui signe le contrat: SA HLM OZANAM
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 31
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 955,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JMGBAT
Offre:
Identifiant de l’offre: JMGBAT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 20 238,75 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 3 - JMGBAT
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 09/06/2026
Organisation qui signe le contrat: SA HLM OZANAM
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 31
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 111 136,12 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EMG AGENCEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: EMG AGENCEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 27 784,03 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 3
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 3 - EMG AGENCEMENT
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 12/06/2026
Organisation qui signe le contrat: SA HLM OZANAM
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 31
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 130 562,36 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ARIA MULTISERVICES
Offre:
Identifiant de l’offre: ARIA MULTISERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 32 640,59 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 4 - ARIA MULTISERVICES
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/04/2026
Organisation qui signe le contrat: SA HLM OZANAM
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 31
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 101 253,52 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ASSISTANCE BTP
Offre:
Identifiant de l’offre: ASSISTANCE BTP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 25 313,38 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 4 - ASSISTANCE BTP
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 09/06/2026
Organisation qui signe le contrat: SA HLM OZANAM
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 31
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 955,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JMGBAT
Offre:
Identifiant de l’offre: JMGBAT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 20 238,75 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 3
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 4 - JMGBAT
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 09/06/2026
Organisation qui signe le contrat: SA HLM OZANAM
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 31
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 791,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ALGERBAT
Offre:
Identifiant de l’offre: ALGERBAT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 22 697,75 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 5 - ALGERBAT
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/04/2026
Organisation qui signe le contrat: SA HLM OZANAM
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 31
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 82 537,40 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SR AFFAIRES
Offre:
Identifiant de l’offre: SR AFFAIRES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 20 634,35 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 5 - SR AFFAIRES
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/04/2026
Organisation qui signe le contrat: SA HLM OZANAM
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 31
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 75 896,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ASSISTANCE BTP
Offre:
Identifiant de l’offre: ASSISTANCE BTP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 18 974,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 3
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 5 - ASSISTANCE BTP
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/04/2026
Organisation qui signe le contrat: SA HLM OZANAM
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 31
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SA HLM OZANAM
Numéro d’enregistrement: 30314998300023
Adresse postale: Route de la Pointe de Jaham , BP CS 7220
Ville: Schoelcher
Code postal: 97274
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Téléphone: +33 0596614212
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de FORT DE FRANCE
Numéro d’enregistrement: 179 721 113 00142
Ville: FORT DE FRANCE
Code postal: 97200
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: MULTI PEINTURE ET SERVICES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 493 349 583 00028
Ville: SAINT-ESPRIT
Code postal: 97270
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ENTREVOSMURS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 529 370 843 00045
Ville: DUCOS
Code postal: 97224
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SR AFFAIRES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 814 827 960 00018
Ville: FORT DE FRANCE
Code postal: 97200
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0005
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: DALLASSEMA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 531 512 424 00023
Ville: LE FRANCOIS
Code postal: 97240
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: EMG AGENCEMENT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 849 078 316 00023
Ville: FORT DE FRANCE
Code postal: 97200
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: CAREV
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 493 879 266 00036
Ville: FORT DE FRANCE
Code postal: 97200
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: JMGBAT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 897 751 145 00011
Ville: LE LAMENTIN
Code postal: 97232
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003, LOT-0004
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: ARIA MULTISERVICES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 444 298 079 00021
Ville: FORT DE FRANCE
Code postal: 97200
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: ASSISTANCE BTP
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 891 809 857 00016
Ville: LE ROBERT
Code postal: 97231
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004, LOT-0005
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: ALGERBAT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 832 726 616 00010
Ville: FORT DE FRANCE
Code postal: 97200
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e2af133b-715d-4436-9458-cc67fe84afa3 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 15/10/2026 19:56:54 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 719070-2026
Numéro de publication au JO S: 202/2026
Date de publication: 19/10/2026
