A proximité de Schaffhouse-près-Seltz 67470 Bas Rhin
Acheteur : MAIRIE DE SELTZ
67470 SELTZ
Tel : 0388055905
Secteurs d'activité
Services d'ingénierie.
Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs.
Services de conseil en ingénierie de l'environnement.
Services d'urbanisme et d'architecture paysagère.

Marché public de maîtrise d'œuvre pour l'extension du lotissement "Les Genêts" à SELTZ

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 26/05/2026
JOUE - 355297-2026
355297-2026 - Résultats
France – Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs – Marché public de maîtrise d'œuvre pour l'extension du lotissement "Les Genêts" à SELTZ
OJ S 99/2026 26/05/2026
Avis de résultats de concours
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMAIRIE DE SELTZ
Adresse électroniquedirection@ville-seltz.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMarché public de maîtrise d'œuvre pour l'extension du lotissement "Les Genêts" à SELTZ
DescriptionLa consultation concerne un marché public de maîtrise d'?uvre pour l'extension du lotissement "Les Genêts" situé à SELTZ.
Identifiant de la procédure0acd169f-cd91-4357-9dec-9ced6706c4c4
Avis précédent3c85ddd7-ff85-41ab-a96f-7af76331ffd4-01
Identifiant interneMOe_Les_Genets_Seltz_2026
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71222000 Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs
Nomenclature complémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie, 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère, 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreMarché public de maîtrise d'œuvre pour l'extension du lotissement "Les Genêts" à SELTZ
DescriptionLa consultation concerne un marché public de maîtrise d'?uvre pour l'extension du lotissement "Les Genêts" situé à SELTZ.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71222000 Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs
Nomenclature complémentaire (cpv): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursMAIRIE DE SELTZ
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiDécision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielMAIRIE DE SELTZ
Numéro d’enregistrement21670463500012
DépartementBAS-RHIN
VilleSELTZ
Code postal67470
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Point de contactMORATILLE Guillaume -
Adresse électroniquedirection@ville-seltz.fr
Téléphone0388055905
Adresse internetwww.seltz.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis40073e41-dfb5-4afb-a253-2edc38811294  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis de résultats de concours
Sous-type d’avis36
Date d’envoi de l’avis21/05/2026 15:32:43 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis355297-2026
Numéro de publication au JO S99/2026
Date de publication26/05/2026