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92 prestations d'impression offset et numérique de supports de communication pour le compte de la ville à Sceaux 92 prestations d'impression offset et numérique de supports de communication pour le compte de la ville à Sceaux prestations d'impression offset et numérique de supports de communication. code_pos...
Ville de Sceaux 92331Sceaux quang-minh.nguyen@sceaux.fr
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92 prestations d'impression offset et numérique de supports de communication pour le compte de la ville à Sceaux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1292237

Date de clôture estimée : 26/11/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (07/11/14)
14-168775

92Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Sceaux.
Correspondant : M. Nguyen Quang Minh, Chargé de mission achats, 122 rue Houdan 92331 Sceaux tél. : 01-41-13-32-65 courriel : quang-minh.nguyen@sceaux.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Objet du marché : prestations d'impression offset et numérique de supports de communication.

Catégorie de services : 15.

C.P.V. - Objet principal : 79823000.

Lieu d'exécution : mairie de Sceaux, 92330 Sceaux.

Code NUTS : øFR105ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
les prestations objet du marché sont réparties en deux (2) lots faisant chacun l'objet d'un marché séparé :
- lot n°1 : prestations d'impression offset de supports de communication papier
- lot n°2 : prestations d'impression numérique de supports de communication.
montant maximum sur la durée totale du marché du lot n°1 : 160 000 €o(s) (H.T.).
Montant maximum sur la durée totale du marché du lot n°2 : 46 000 €o(s) HT
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché à procédure adaptée en application
de l'article 28 du Code des marché publics et à bons de commande conformément à l'article 77 du Code des
marchés publics comprenant un maximum sur la durée du marché fixé en valeur :
- lot n°1 : montant maximum sur la durée totale du marché du lot n°1 : 160 000 €o(s) (H.T.).
- lot n°2 : montant maximum sur la durée totale du marché du lot n°2 : 46 000 €o(s) (H.T.).
Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de 1 (un) an.
La durée totale du marché ne doit pas dépasser 24 (vingt-quatre) mois.
Le marché est reconductible tacitement une (1) fois par période de un (1) an sauf envoi par la Ville
D'Une lettre de dénonciation deux (2) mois avant la fin de la période en cours.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement assuré par le budget de fonctionnement de la ville. Paiement après service fait par mandat
administratif dans un délai de 30 jours maximums. Prix unitaires.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 26 novembre 2014, à 11 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2014/MN/ - Offset et Numérique.

Renseignements complémentaires : pour le contenu de l'offre, se référer à l'article 8 "contenu et présentation de l'offre" du règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 novembre 2014.
Ville de Sceaux.
Correspondant : M. Quang Minh Nguyen, 122 rue Houdan, 92330 Sceaux, courriel : achats@sceaux.fr, adresse internet : http://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Ville de Sceaux.
Correspondant : M. Quang Minh Nguyen, 122 rue Houdan, 92330 Sceaux, courriel : achats@sceaux.fr, adresse internet : http://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Ville de Sceaux - Service commande publique.
Correspondant : M. Quang Minh Nguyen, 122 rue Houdan, 92330 Sceaux, courriel : achats@sceaux.fr, adresse internet : http://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Sceaux.
Correspondant : M. Quang Minh Nguyen, 122 rue Houdan, 92330 Sceaux, courriel : achats@sceaux.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-pontoise 2-4 boulevard de l'hautil - B.P. 30322 95027 Cergy Pontoise Cedex tél. : 01-30-17-43-00 courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr.

Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Cergy-pontoise 2-4 boulevard de l'hautil - B.P. 30322 95027 Cergy Pontoise Cedex tél. : 01-30-17-43-00 courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 lot 1 - offset.
Lot 1 - offset.

C.P.V. - Objet principal : 79823000.
Lot(s) 2 lot 2 - numérique.
Lot 2 - numérique.

C.P.V. - Objet principal : 79811000.

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